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652 résultats pour « Patrick CHESSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

APPELS EN CHAMBRE DU CONSEIL

69b7f8adcdc6046d47da5ca6

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 10 OCTOBRE 2025 Rôle 2025/2298 Prononcé publiquement le Vendredi Dix Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre,

Source officielle

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TCOM

Fond 1

69f314fdcdc6046d471075e3

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Patrick CHASSAGNE, Président d'Audience, M. B LASSOUJADE, M.

Source officielle
TCOM

Rendu de décisions

69fc7acfcdc6046d47ea7c4c

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[W] [N] [Adresse 3] et qu'en cas de changement d'adresse, le chef d'entreprise devra en informer le greffe et le liquidateur.

Source officielle
TCOM

.

6a0bb96dcdc6046d47231e22

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la 3ème Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d8bc4acdc6046d47bf5444

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Patrick BARBIER, en qualité de juge commissaire.

Source officielle
TCOM

.

69df6af6cdc6046d474feb5d

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la 3 ème Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : M. Yves LENORMANT, M. Vincent BOITEL Mme Anne PASCUAL et,M.

Source officielle
TCOM

.

69b77036cdc6046d47cff0fb

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M. Xavier PIRAUX et M.

Source officielle
TCOM

.

6a0bba79cdc6046d47232d3b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la 2 ème Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle
TCOM

.

6a0bbc7ecdc6046d47234a60

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la 3 ème Chambre, Juges ayant délibéré et présents au prononcé : M. Yves LENORMANT, M.

Source officielle
TCOM

DEUXIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69b2755acdc6046d47632c43

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

Patrick LEPELLEUX Juge(s) titulaire(s) : Mme Florence BLANCHET Mme Sandra IZABELLE assisté lors des débats de Maître Tiphaine CANTIER, greffier en chef. Dossier communiqué au ministère public.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c96151cdc6046d476b1a70

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

2025 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 15 OCTOBRE 2025 Rôle 2025/1916 Prononcé publiquement le Mercredi Quinze Octobre Deux Mille Vingt Cinq par Monsieur Patrick HOCHARD, Président de Chambre

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef2299cdc6046d47b0aa0e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Patrick FOGOLA, Président, M. Antonio BALLONE, M. Gil CHENEVARD, Assesseurs, Assistés de MIle Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd872fcdc6046d4724e6cf

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Phu Hien NGUYEN M. Pierre TALANDIER Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd8770cdc6046d4724ead2

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Phu Hien NGUYEN M. Pierre TALANDIER Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd8785cdc6046d4724ec42

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Phu Hien NGUYEN M. Pierre TALANDIER Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd87c8cdc6046d4724f067

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Phu Hien NGUYEN M. Pierre TALANDIER Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

Source officielle
TCOM

Chambre contentieux et sanctions PC

69dd87ddcdc6046d4724f1a9

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Phu Hien NGUYEN M. Pierre TALANDIER Qui en ont délibéré ; Greffier lors des débats, Mme Egline BOSSE-CLAUZET.

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TCOM

contentieux - première chambre

69bcbb61cdc6046d4746d69b

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Patrick FOGOLA, Président, Mme Céline BOUCHER-MARTIN, Mme Karen LANNIEE, Juges, Assistés de MIIe Mélanie CASTELLACCI Commis- Greffier de la SELAS VAN SANT, présent uniquement lors des débats.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d8bc7fcdc6046d47bf582e

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Patrick BARBIER, en qualité de juge commissaire suppléant pour exercer les fonctions de celui-là lorsqu'il s'en trouvera momentanément empêché.

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TCOM

.

6a0bba41cdc6046d47232a2b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Patrick BEAULIEU, Président de la TROISIEME Chambre, JUGES : M. Yves LENORMANT, M. Stéphane BERTHELEMY, Mme Anne PASCUAL et Mme Valérie PRUDHOMME.

Source officielle