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398 résultats pour « Isabelle MICHEL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

Chambre 03

69f5c236cdc6046d474f589d

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

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Annonces BODACC975 résultats

Journal officiel

Ventes et cessions

KRYS, Florence, Stéphanie, Isabelle, CALMELS, Corinne Michelle Rolande, MERLE

SIREN 921136453Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

Modification survenue sur le nom commercial, l'activité, la date de début d'activité, transfert de l'établissement principal. Acte en date du 08/07/2026 enregistré au SPFE LOT ET GARONNE le 17/07/2026 sous le numéro 2026 00017887 4704P01 2026 A 00852, Adresse de l'ancien propriétaire: la Garrigue 47270 La Sauvetat-de-Savères, Adresse du nouveau propriétaire: 8 Place de l'Église 47270 La Sauvetat-de-Savères

26/08/2026

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Modifications diverses

GERE, Isabelle, Michelle, Sylvie

SIREN 903210193Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

11/08/2026

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Da Silva, Séléna Isabelle Michèle

SIREN 931465835Greffe du Tribunal de Commerce de Beauvais

09/08/2026

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BUTEAU, Isabelle, Francoise, Michelle, BOYER

SIREN 519959191Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

04/08/2026

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Ventes et cessions

MALONY, MICHEL, Isabelle

SIREN 485149314Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SIE D'ANGERS le 03/07/2026 sous le numéro 2026A01964 Adresse de l'ancien propriétaire: 11 Rue du Commerce 49100 Angers

30/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre 03

69f5f91acdc6046d475394ae

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

Chambre 03

69f5a180cdc6046d474d08bf

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

Chambre 03

69f5a409cdc6046d474d3417

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

7ème chambre

69e9a2f7cdc6046d4736de04

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

Trib. de Commerce

69c843f5cdc6046d4755538e

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PEUPLE FRANÇAIS Numéro d'inscription au répertoire général : 2025J00001 ORDONNANCE DE DESISTEMENT Demandeur (s) : AG2R AGIRC-ARRCO [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : LUTETIA Avocats-Maître Isabelle

Source officielle

Chambre 03

69f5ef92cdc6046d4752c709

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Michel PASTURAL, Juges. Prononcée à l'audience publique du 21 Octobre 2025 où siégeaient M. Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69fb47c3cdc6046d47cc5164

29 avril 2026

29 avril 2026

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69fb48b8cdc6046d47cc69a9

29 avril 2026

29 avril 2026

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69fb48dacdc6046d47cc6cdf

29 avril 2026

29 avril 2026

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69fb4a35cdc6046d47cc8b4d

29 avril 2026

29 avril 2026

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

Chambre de vacations PC

69fb4a56cdc6046d47cc8def

29 avril 2026

29 avril 2026

JUGEMENT Décision contradictoire et en premier ressort, délibérée par Mme Isabel VIGIER, président M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69e99a92cdc6046d473628f4

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Jean-Michel TREHET, juge M. Lionel JOURDAIN, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69eb913ccdc6046d4764a2ed

13 mai 2025

13 mai 2025

Clément LIZABAULT, représentant des salariés COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : Mme Isabel VIGIER, président M. Lionel JOURDAIN, juge M. Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

Chambre 2-3

69d68c6fcdc6046d478a7bb2

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Michel Teytu, juge-commissaire.

Source officielle

Chambre 2-3

69d68c7fcdc6046d478a7ca6

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Michel Teytu, juge-commissaire.

Source officielle

7ème chambre

69ea9b97cdc6046d474f9d71

8 avril 2025

8 avril 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69ef8ca8cdc6046d47bad8a5

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69efb26fcdc6046d47c1af63

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Jean-Michel TREHET, juge M.

Source officielle

7ème chambre

69efc509cdc6046d47c31074

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Jean-Michel TREHET, juge Mme Isabel VIGIER, juge M.

Source officielle