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85 résultats pour « Homani »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69e80830cdc6046d47131930

Commerce

1 août 2025

1 août 2025

SANGUINETTE [Adresse 15] et par Me Elias BERKANI [Adresse 15] [Adresse 15] SAS MJ2 TECHNOLOGIES [Adresse 16] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 17] et par Me BRAJEUX Guillaume HOLMAN

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69beedcbcdc6046d47791f21

Commerce

10 octobre 2025

Page 5 sur 5

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10 octobre 2025

Le 9 avril 2020, la société IKEA SUPPLY AG émet une réclamation à l'encontre de la société CMA CGM (Holland) BV pour un montant de 87 754,80 US dollars, en raison de la perte des marchandises transportées

Source officielle
TCOM

chambre C2

69e56370cdc6046d47d78d60

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Loire-Atlantique) ; Le contrôle relève une amende de 1.991,00 € en raison de l'incapacité de la Société [B] à fournir le suivi de production pour certaines marchandises provenant de cinq factures de chair de homard

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d032a9cdc6046d47082f62

Commerce

17 février 2025

17 février 2025

Irlande 3) Société de droit américain GOOGLE LLC, dont le siège social est [Adresse 4], Etats-Unis Parties défenderesses : assistée de Me Christelle COSLIN et Me Hicham KADDOUM membre du cabinet HOGMAN

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Elle exerce cette activité sous l'enseigne « HOSMAN ».

Source officielle