Il précise qu'il reste une année de salaire à payer pour finaliser l'outil car la feuille de route pour y parvenir est ambitieuse en termes de développement.

EXPOSE DU LITIGE : Vu l'assignation signifiée sous forme de 6 feuilles selon remise faite à la personne même de son destinataire entre les mains de Madame [L] [A], chef comptable, qui a déclaré être habilité

Le porte feuille de réservation est rempli et il peut être constaté une augmentation des réservations sur la période de mai à octobre.

Si un client n'est pas livré pour x raison le noter sur la feuille de route en cas de changement de solde, noter qui donne l'accord. » (pièce 11 en demande); Qu'il appert de ces éléments qu'il existe

puisse être obtenue ; Qu'il résulte des pièces régulièrement versées aux débats, d'une part, que les conventions de formation désignaient nominativement les salariés concernés, d'autre part, que les feuilles

Vu l'assignation signifiée, sous forme de 45 feuilles, selon la modalité de remise à étude, par exploit de commissaire de justice le 26 mai 2025 à la requête de la SNC SUMO 68 à l'encontre de Monsieur

Vu l'assignation signifiée, sous forme de 46 feuilles, selon la modalité de remise à étude, par exploit de commissaire de justice le 26 mai 2025 à la requête de la SNC SANTO 45 à l'encontre de Monsieur

Vu l'assignation signifiée, sous forme de 46 feuilles, selon la modalité de remise à étude, par exploit de commissaire de justice le 26 mai 2025 à la requête de la SNC SANTO [Cadastre 1] à l'encontre de

Malgré un arrosage quotidien et une très bonne température saisonnière, les jeunes plants ne comportaient aucune feuille. Seules les racines se développaient.

Vu l'assignation signifiée sous forme de 12 feuilles, par exploit de commissaire de justice les 09 et 23 juillet 2025 à la requête de la CRCAMMG à l'encontre respectivement de Madame [K] [M], sous remise

Par ailleurs, l'entièreté du procès-verbal de ladite assemblée fait défaut afin de déterminer toutes les questions à l'ordre du jour, ainsi que la feuille de présence, la signature de Madame [B] [A] n'est

d) Insuffisance des preuves produites Les documents produits par [M] (salons, feuilles d'émargement, courriels) ne constituent pas un fichier client.

profit de LMFROID CLIM, Validation du ou des devis part le Client, Transmission du dossier aux services « relation clientèle & services techniques » de LMFROID CLIM constaté par la signature de la « feuille

[T] étaient de 25 057 € selon sa feuille d'imposition. Il n'y a donc aucune disproportion constatée à la souscription du contrat. M.

Feuille de travaux JUNGHEINRICH du 21/06/2024 11. Mail UNYMAT du 21/06/2024 à 13h56 12. Echange de mails des 21 et 24 juin 2024 13. Echange de mails du 02/07/2024 14.

société IDWEAVER, laquelle s'est par ailleurs abstenue, au cours de la mesure d'instruction, de communiquer à l'expert les éléments essentiels qu'il sollicitait (détail des stand-up meetings tenus, feuilles

Vu l'assignation signifiée, sous forme de 7 feuilles, selon la modalité de remise à étude par exploit de commissaire de justice le 16 avril 2025 à la requête de la SARL BIG DREAM à l'encontre de la SAS

comprise entre 23% et 37%, et une hausse particulièrement marquée des honoraires complémentaires de 129%, * par ailleurs, elle indique avoir payé 354 € comprenant la facture n° 4102, relative aux feuilles