CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

128 résultats pour « Collonge »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERES A VIDER

69db1c38cdc6046d47f29c8f

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

DÉFENDEUR : CABINET JEAN DUPAIN ET ASSOCIES (SASU) - [Adresse 2] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Madame Tina PÉREZ Juges : Monsieur Olivier COLANGE

Source officielle

Page 5 sur 7

← PrécédentSuivant →
TCOM

Référé prononcé mardi

69d3a48acdc6046d474b2454

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Pour rappel, nous sommes dans l'attente : plan de réseaux RDC, SS1 et SS2, synoptiques EF/EP/EU/EV/colonne sèche, maquettage du local technique production ECS, détails sur fosses et bassin EP, reprise

Source officielle
TCOM

Référés

69dd22f4cdc6046d471aa6ee

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

contenus dans les pièces ou conclusions versées aux débats et ont fait l'objet d'un visa conformément aux dispositions prévues par l'article 455 du CPC ; À l'audience du 18 décembre 2024, * Me Julia COLONE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e35de3cdc6046d47ac83bf

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

été entendue à l'audience du tribunal de commerce de Thonon-les-Bains tenue en chambre du conseil le 13/04/2026 où étaient et siégeaient : PRESIDENT: Madame Roseline Cabé JUGES : Madame Véronique Colin

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69cff896cdc6046d47013c63

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

JUGEMENT PRONONCE LE 01/04/2025 Par sa mise à disposition au Greffe RG 2024025228 ENTRE : SARL ACTIVSKILL, dont le siège social est [Adresse 1], Suisse Partie demanderesse : assistée de Me Jauffré Codognes

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f2fd37cdc6046d470e799d

Commerce

2 décembre 2025

2 décembre 2025

RÉSUME DES FAITS Monsieur [C] [I], demeurant [Adresse 7], cofondateur de SARL LRP ALIMENTATION, inscrite au RCS sous le numéro 880 265 939 et domiciliée [Adresse 8], en a été le gérant du 2 décembre 2019

Source officielle
TCOM

6ème chambre

69e82a4ecdc6046d47152568

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

La commande du 22 juin 2019 comporte dans sa colonne « Date de livraison » la date du 16 septembre 2019.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69c1f50ecdc6046d47b7dcc4

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

s'agit d'une prestation mensuelle qui pourrait expliquer la taille de la toile d'araignée En effet le descriptif des travaux du contrat concernant l'enlèvement des toiles d'araignée est situé dans la colonne

Source officielle
TCOM

AUDIENCE D'ORIENTATION ET DE PLAIDOIRIE

69a2d877cdc6046d4707e9c1

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

En qualité de cofondateurs de la SARL KAILOU et porteurs du projet financé, ils bénéficiaient d'une expérience avérée dans le secteur.

Source officielle
TCOM

LUNDI

69a90daccdc6046d478d8f26

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

avril 2022, signé en présence de Monsieur [Z] [G], tiers à l'affaire, s'intitule « accord de transaction (article 2044 à 2052) » L'accord précité supra comprend la concession de Monsieur [T] [Q], cofondateur

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d1de05cdc6046d472a0a95

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

équilibreuse semi automatique isotech V2021 Iseqieq1155 1 démonte pneu triphase isotech iseqieq1003 + bras d'assistance iseqieq1004 1 compresseur d'air 5,5 CV – 300L isoico5300 1 pont élévateur 2 colonnes

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f039e8cdc6046d47cbc3f6

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

produit par [Z], en annexe à ses courriers du 30 juillet 2024 et du 14 janvier 2025, dont le titre est'Epinay sur Orge SNC [Z] mardi 30 juillet 2024' et intitulé 'Descriptif des travaux' indique dans la colonne

Source officielle
TCOM

Chambre 16

69bef04dcdc6046d477948dc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

La société CMA CGM a omis d'adresser l'avis d'arrivée au notify et au destinataire ; sur sa pièce 7, on lit une colonne d'adresses mail dont aucune ne correspond à celle du notify ou du destinataire.

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c406b0cdc6046d47eaeba6

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

] occupe la fonction de gérant,, [Z], [T] celle de retraité, et tous deux collaborent dans la gestion courante de l'entreprise, En parallèle, Messieurs, [P] et, [Q], [T] (frères) avaient également cofondé

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f11d5ccdc6046d47e3c1d0

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Didier COLLIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge assistés de Mme Alice FILIN, greffier.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc056cdc6046d47fd68b0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

* Les ajustements, c'est-à-dire les retraitements qui doivent être pris en compte par rapport aux créances mentionnées dans cet état ; * Et le passif retenu, qui est la différence entre ces deux colonnes

Source officielle
TCOM

DELIBERE

6a18020ccdc6046d4735a6fb

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

La prétendue créance de 1.742,67 € avancée par la société MA CONCIERGERIE [H] ne correspond à aucune des colonnes de ce tableau et n'est étayée par aucun justificatif.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aa081fcdc6046d47a7a6b3

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Le dirigeant prévoit que ces prestations représenteront un chiffre d'affaires d'environ 55 milliers d'euros sur l'exercice 2026 (colonne « conseil culinaire » dans le tableau suivant.

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69dbc01acdc6046d47fd64d5

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

* Les ajustements, c'est-à-dire les retraitements qui doivent être pris en compte par rapport aux créances mentionnées dans cet état ; * Et le passif retenu, qui est la différence entre ces deux colonnes

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69ce5a1dcdc6046d47da8347

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

cession de créances professionnelles du 25 mai 2021 au nom d'ITE, mentionnant la SCCV CAVELL COURBEVOIE comme débiteur, et une créance cédée de 226.296,55 € du 30 avril 2021 ; Attendu que, bien que les colonnes

Source officielle