, les quantités et références des seules marchandises livrées, le prix unitaire mais également le poids total des marchandises livrées et les caractéristiques des conditionnements des marchandises (carton

[P] [L] [Adresse 1] Assisté de Me Henri-Joseph CARDONA – Avocat [Adresse 2] Comparant, DÉFENDEUR [Localité 1] [Adresse 3] [Localité 2] (SOCIÉTÉ DE DROIT NÉERLANDAIS) [Adresse 4] Non comparante Débats

De surcroit la société MS&R [D] fait valoir le procès-verbal établi sur le chantier, du commissaire de justice qui a constaté la présence de nombreux cartons entiers contenant du carrelage de la même référence

MAFIOLY-BINNIÉ, greffier associé, A comparu : Monsieur [S] [U] [Adresse 1] La Société de droit Américain [L] IMPORT LLC [Adresse 2] Etats Unis Demandeurs au référé, Comparant et concluant par le CABINET CARBONNIER

Elle ajoute que les 657 450 masques sont en principe répartis en 487 cartons de 1 350 colis chacun, à supposer que ceux-ci soient homogènes, ce qui n'est pas forcément le cas ; la société MS [S] rappelle

Le matériel n'a jamais été utilisé, il est toujours dans les cartons et est à la disposition de la société [Y].

LES FAITS : La société SEAFOODIA a vendu à la société BRANLUE IMPORT Ltd ([Localité 1] - Jamaïque) un lot de 3 000 cartons de poissons colin salé sec pour un prix total de 134 447,04 USD empotés dans

2026 AN TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 08 AVRIL 2026 Rôle 2023/1698 Prononcé publiquement le Mercredi Huit Avril Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté de

La lettre de voiture indique que la remorque était chargée de 33 palettes d'huile moteur [C], colisées en 1056 cartons.

Son domaine de compétence concerne notamment les achats d'intérim, de location ou d'achat de véhicules, de fournitures industrielles, d'énergies, de carton ondulé La société a été créée en 2014 par un

ADAURAY 2, * GJVH IMMOBILIER, location magasin [Localité 1], * SAUR, Eau, * ORANGE, accès internet [Localité 1], * SFR BUSINESS, accès téléphonie fixe [Localité 1], * VEOLIA, contrat enlèvement cartons

pieds immatriculés BEAU 549 841/8, NYKU 595 542/9, TCLU 643 431/6, TCLU 868 243/5, TCNU 792 691/4, TGCU 020 184/8 et TRHU 736 440/4 d'un poids total brut de 191 041 tonnes métriques contenant 29 398 cartons

exerce principalement l'activité d'affrètement et d'organisation de transports. 1- L'opération de transport Geimex / DLPM La SAS GEIMEX (ci-après Geimex) souhaite envoyer un container contenant 2 390 cartons

confrontées les machines ; * On relèvera de prime abord que le moniteur et le pupitre de commande des machines KP600 et GP600 ne sont pas disposés de la même manière, ou encore que le réservoir à carton

[I] [X], Copies : -TPG -SELARL BCM en la personne de Me Charles-Henri Carboni -SCP BTSG en la personne de Me Denis Gasnier -Parquet REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES

PONTOISE JUGEMENT DU 9 JANVIER 2026 CHAMBRE 05 N° RG : 2024F00791 DEMANDEUR SAS VAUBAN AUTOMOBILE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par Maître Henri-Joseph CARDONA

exécuté conformément au CCATP, Préciser dans quelles mesures les désordres qu'il retient aurait pu être évités, Déterminer si à solutions réparatoires équivalentes, quelle est celle dont l'impact en carbone

disposition au Greffe RG 2025009931 ENTRE : SAS IE CONSEIL, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de Meaux B 499 818 482 Partie demanderesse : assistée du Cabinet Boëge Avocats - Me Clément CARON