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487 résultats pour « Caroline FORTE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3ba99cdc6046d47e30818

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Son siège social est situé, [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle

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Annonces BODACC13 résultats

Journal officiel
Créations

FORTEA, Caroline, MONGUZZI

SIREN 938947207Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

04/03/2025

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Ventes et cessions

PICADELO, FORTE, Caroline, KLEIN

SIREN 804334399Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

Suivant acte SSP en date du 22.12.2022, enregistré à Service de la publicité foncière et de l'enregistrement SAINT NAZAIRE 1 2 le 09/01/2023 dossier 2023 00001528 référence 4404P04 2023 A 00055. Domicile précédent propriétaire : 2 rue du Vieux Cep 44240 SUCE SUR ERDRE. Domicile nouveau propriétaire : 2 rue du Vieux Cep 44240 SUCE SUR ERDRE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l'article L141-12 du code de commerce

30/11/2023

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Modifications diverses

Actium's, FORTER, Nathalie, Caroline, Louise

SIREN 889982195Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

13/04/2023

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Radiations

LA MAISON FORTE, CHEURLIN, Caroline, Christel

SIREN 539513820Greffe du Tribunal de Commerce de Bar-le-Duc

13/02/2022

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Ventes et cessions

MAISON FORTE, PETIT Geoffroy, Madame, CHEURLIN, Caroline

SIREN 901052761GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC

Acte Authentique en date du 01/10/2021. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : . Adresse du nouveau propriétaire : 6 Place Henriot du Coudray 55800 REVIGNY-SUR-ORNAIN. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

28/10/2021

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TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3bd8acdc6046d47e34e95

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Son siège social est situé, [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69e9df4ecdc6046d473bd56e

Commerce

20 avril 2026

20 avril 2026

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3ac10cdc6046d47e0b2b4

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Son siège social est situé, [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c4d4cdc6046d47e4cd07

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a98596cdc6046d4799e377

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

RG : 2024R01683 [A] [F] [Y] C/ SAS HOLDING PASTA TEAM DEMANDERESSE [A] [F] [Y], [Adresse 1], Comparaissant par Maître Pierre-Louis BORET, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1f41cdc6046d47c28e99

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab2c47cdc6046d47c37c32

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab3c9ccdc6046d47c47aad

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab3f2ecdc6046d47c4a162

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

D'OBSERVATION DE la Sàrl TAC Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Madame Martine LERM, Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab425acdc6046d47c4e0a3

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69c3b732cdc6046d47e2a20b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

Son siège social est situé, [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c35ecdc6046d47e4aa08

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c390cdc6046d47e4ae6f

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Son siège social est situé, [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c401cdc6046d47e4b990

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Son siège social est situé, [Adresse 2], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69c3c4facdc6046d47e4d070

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Son siège social est situé, [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab299bcdc6046d47c35192

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Son siège social est situé [Adresse 1], soit dans le ressort de ce Tribunal et elle exerce sous une forme sociale commerciale par sa forme.

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab0c5fcdc6046d47bf61a1

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

rôle : 2024002663 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe THIEULEUX Juges : Monsieur Pierre GERMAIN, Monsieur Philippe GAUDRIE, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69ab1d8bcdc6046d47c162a1

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Philippe GAUDRIE Juges : Monsieur Eric DEWAELE, Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Greffière : Maître Caroline

Source officielle
TCOM

Chambre 1 : Procédures collectives

69ab2a69cdc6046d47c35d7a

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY Juges : Monsieur Dominique HORAUD, Monsieur Eric DEWAELE, Greffière : Maître Caroline

Source officielle