CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

501 résultats pour « Antoine MONTANT »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69a77406cdc6046d476c34c3

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77421cdc6046d476c36b2

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77458cdc6046d476c3a7d

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77472cdc6046d476c3c36

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7748ecdc6046d476c3df4

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a629cdc6046d476f03c3

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a667cdc6046d476f0707

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a6d6cdc6046d476f0d0d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7a79acdc6046d476f17f7

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e05895cdc6046d47665c26

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience du vingt décembre deux mille vingt-quatre à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 3 ème Chambre, * Monsieur Laurent KOLODIEZ, Monsieur Antoine

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce54b3cdc6046d47da1c77

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

LE 01/04/2025 Par sa mise à disposition au Greffe RG 2022013433 ENTRE : CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS CHAUSSEE D'ANTIN, dont le siège social est 64 rue de la Chaussée d'Antin 75009 Paris - RCS de

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1cfb8cdc6046d47292b66

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER RG 2024073388 24/01/2025 ENTRE : SARL SEVENTIC, dont le siège social est 240 rue Championnet 75018 PARIS RCS B 479474215 Partie demanderesse : comparant par Me Barbara LE BEL

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a04918fcdc6046d4799c486

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Michel TISSIER Monsieur Christophe BROCHARD lors des débats, du délibéré

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d0fb13cdc6046d4716e692

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Antoine Guinet, juge présidant l'audience, M. André Bélard, juge, M. Moïse Serero, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d15884cdc6046d47213ef1

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Antoine Guinet, M. André Bélard, M. Moïse Serero, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d1fa8ccdc6046d472c2f4c

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Antoine Guinet, M. André Bélard, M. Moïse Serero, Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a4737dcdc6046d472a71e8

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Madame [T] [V], comparante Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur Philippe GIRARD Monsieur Antoine

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a47392cdc6046d472a731d

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Juges : Monsieur Philippe GIRARD Monsieur Antoine DONATACCI Madame Juliette

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69b7bb9dcdc6046d47d54147

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

EXPLICATIONS RECUEILLIES ET DES PIECES VERSEES A L'APPUI DE LA DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS QUE L'ENTREPRISE SE TROUVE DANS L'IMPOSSIBILITE DE FAIRE FACE AU PASSIF EXIGIBLE DECLARE POUR UN MONTANT

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03c0bcdc6046d4792a251

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Antoine JOCHYMS Juges : Monsieur Christian PETIGNY Monsieur Michel CORDIER lors des débats, du délibéré

Source officielle

Page 5 sur 26

← PrécédentSuivant →