Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE DU CONSEIL
69e74b2acdc6046d47ff8790
14 avril 2026
14 avril 2026
DEMANDEUR : L'URSSAF CENTRE [Adresse 1] Représentée par Madame [A] [Z], suivant pouvoir du mardi 14 avril 2026, DÉFENDEUR : SAS PIZZERIA GOURMANDE [Adresse 2] Activité : Restauration rapide, kebab, pizza
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b82a0acdc6046d47de931e
16 janvier 2025
16 janvier 2025
2022, la société FOURNIL SAMMARTANO WALTER a acquis par acte sousseing privé auprès de Monsieur [N] [K] et de Madame [B] [M] épouse [K], l'intégralité des actions de la société BOULANGERIE PATISSERIE PIZZA
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e5559fcdc6046d47d68a39
2 avril 2026
2 avril 2026
Monsieur le procureur de la République près le tribunal judiciaire d'Avignon et en exécution d'une ordonnance note du président du tribunal prise conformément à l'article R. 631-4 du code de commerce, LES PIZZAS
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69f1f87ccdc6046d47f5d6f0
28 avril 2026
28 avril 2026
[Adresse 1] Etablissement principal : RCS [Localité 1] [Adresse 2] Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le n° B 879 362 952 (2019B00890) Activité : Restaurant traditionnel, fabrication de pizzas
Source officielleChambre 03
69f28268cdc6046d4704b0ce
16 janvier 2025
16 janvier 2025
La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 830586921 (N° de Gestion : 2017 B 6247) a pour activité : sandwicherie, pizza, vente à emporter sans boissons alcoolisées.
Source officielleChambre 2-5
69d4dd77cdc6046d4763f38b
4 juillet 2025
4 juillet 2025
sous le numéro 819462615, sise [Adresse 1], la société exploite un fonds de commerce d'exploitation d'un fonds de commerce de bar à cocktail restauration rapide, salon de thé, grillade, sandwichs, pizzas
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1bc42cdc6046d4752d013
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 16 janvier 2025 par : SARL EMKAP [Adresse 1] Établissement(s) [Adresse 2] [Adresse 3] Activité : Fabrication et vente sur place de pizzas
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1bc57cdc6046d4752d16b
22 janvier 2025
22 janvier 2025
d'une procédure de redressement judiciaire déposée au Greffe le 16 janvier 2025 par : SARL ALGEKAP [Adresse 1] Établissement(s) [Adresse 2] (principal) [Adresse 3] Activité : Fabrication et vente de pizzas
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7c02bcdc6046d47d5a5ce
6 octobre 2025
6 octobre 2025
L'EGARD DE LA SOCIETE NKDYA (SARL) -13[Adresse 1] L'ACTIVITE DE EXPLOITATION D'UN FONDS DE COMMERCE DE FABRICATION, DISTRIBUTION, CONCEPTION, LIVRAISON A DOMICILE, VENTE SUR PLACE ET A EMPORTER DE PIZZAS
Source officielleCHANGEMENT JC PAR ORDONNANCE PRESIDENTIELLE
69c0e29ccdc6046d479e801e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
DISONS que copie de la présente ordonnance sera transmise par les soins du Greffe : * Au débiteur : ''[Localité 1] PIZZA'' (SARL) Chez Monsieur [A] [Z] [Adresse 1] * Au Mandataire Judiciaire, A l'Administrateur
Source officielleTrib. de Commerce
69af380acdc6046d471411a0
8 janvier 2026
8 janvier 2026
d'orientation 8 janvier 2026 tenue par : * Monsieur [Z] [N], assisté de : * Madame Sonia EN-NAAMANI, commis-greffier, après quoi le juge a rendu la présente décision : Rôle n° 2025J5 ENTRE - la société OLIVE PIZZA
Source officielleChambre 06
69f296c5cdc6046d470634cc
21 janvier 2025
21 janvier 2025
2024, procès-verbal de saisie-vente du 9 août 2024 La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 512770967 (N° de Gestion : 2009 B 3426) a pour activité : fabrication et commercialisation de pizzas
Source officielleDELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES
69cab3a7cdc6046d4787c7eb
10 juillet 2025
10 juillet 2025
La SAS SAMPIZZ', fabrication et vente de pizzas, a fait une déclaration de cessation des paiements au greffe de ce Tribunal le 30 juin 2025 et a déposé les documents prescrits par l'article R631-1 du code
Source officielleCITATION D OFFICE EN CHAMBRE DU CONSEIL
69f479f0cdc6046d47325b3b
29 avril 2026
29 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 29/04/2026 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 23/04/2026, l'entreprise ci-après nommée : SAS V12 [Adresse 1] Activité : Vente de pizzas et de produits assimilés
Source officielleTrib. de Commerce
69b08b8ecdc6046d47327783
1 octobre 2025
1 octobre 2025
ORDONNANT LA POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION DEBITEUR : La SAS AML ROCHE [Adresse 1] [Localité 1] Inscrit au RCS sous le numéro 891 019 671 Activité : La restauration sur place et à emporter, pizza
Source officielleR E F E R E
69c3db1ecdc6046d47e6a6e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Monsieur [W] exploite un commerce de fabrication et vente de pizzas à [Localité 2] sous l'enseigne «[Etablissement 1]».
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c18ad6cdc6046d47afb9a9
4 juillet 2025
4 juillet 2025
PUBLIQUE LE 04/07/2025 Par jugement en date du 21 mars 2025, le Tribunal de Commerce de QUIMPER a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : , [R], [H], [Adresse 2] Vente de pizzas
Source officielleProcédures Collectives
69ade5aacdc6046d47f99617
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Audience publique du 14/01/2025 à 10:00 LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 10/01/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sàrl Little Italy [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Fabrication, vente de pizzas
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69b4f7e2cdc6046d479df281
7 avril 2025
7 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE VALENCIENNES DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 07/04/2025 Titulaire de la procédure collective : LQ2C nom commercial : La Casa De Pizza Restauration rapide [Adresse 1] N° du Registre
Source officielleChambre 02 (chargement)
69c36ff7cdc6046d47da464a
7 octobre 2025
7 octobre 2025
création, acquisition, prise en location-gérance, exploitation sous toutes ses formes de tous fonds de commerce de restaurant, restauration rapide sur place et à emporter, poke bowl, pizzeria, vente de pizzas
Source officiellePage 4 sur 11