AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Procédures Collectives 2
69e57d2ecdc6046d47d9245a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
, Attendu que le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins de Madame le Greffier, Attendu que Monsieur [I] [M], représentant légal de la SA MAISON
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5808acdc6046d47d959c1
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Bernard CHALAYER, Président de Chambre, Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian
Source officielleTrib. de Commerce
69c032b9cdc6046d47905328
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Z] [K] [R] [Adresse 1] Non inscrit au RCS - 354 045 411 RM 18 Activité : MACONNERIE - CARRELAGE- - CHARPENTE - COUVERTURE ET AUTRES PETITS TRAVAUX DIVERS DU BATIMENT Comparution : Non comparant COMPOSITION
Source officielleTrib. de Commerce
69c035c5cdc6046d47908abc
14 octobre 2025
14 octobre 2025
DEBITEUR : SARL SOCIETE [R] [A] (SARLU) Les Imberts 18110 QUANTILLY Inscrit au RCS sous le numéro 490 336 823 RCS [Localité 1] Activité : Travaux publics - terrassement - assainissement - démolition - maçonnerie
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1cdfdcdc6046d475447ae
16 avril 2025
16 avril 2025
Maçonnerie. Isolation extérieure intérieure. Carrelage. Rénovation. Peinture. Plaque de plâtre.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58061cdc6046d47d95719
1 octobre 2025
1 octobre 2025
DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE LA SARL AQUA SPHERE PAYSAGE Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian
Source officielleChambre 2-4
69d0be1bcdc6046d4712e434
27 mars 2025
27 mars 2025
Elle exerce une activité de remaniement et la rénovation de bâtiments déjà existants tels que les immeubles a appartements, les maisons et les bâtiments non résidentiels de tous types, sous la forme de
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e36acdc6046d47e08025
1 octobre 2025
1 octobre 2025
LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE LA SARL CLEAN PROPRETE 85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Bernard CHALAYER Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Christian
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99331cdc6046d4770e8ca
28 janvier 2026
28 janvier 2026
011221 PC 41222174 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c995c6cdc6046d47711e58
28 janvier 2026
28 janvier 2026
2025 011591 PC 4121345 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine
Source officielleChambre 2 : Procédures collectives
69ab3fb5cdc6046d47c4a930
19 janvier 2026
19 janvier 2026
Madame Martine LERM, Monsieur Bastien HOUSSIAUX, Greffière : Maître Caroline SALIVE DEMANDEUR(S) : * [Adresse 1] [Adresse 2] Activité : Travaux de revêtement des sols et murs, menuiserie, petite maçonnerie
Source officielleTrib. de Commerce
69f1c456cdc6046d47f147ff
21 avril 2026
21 avril 2026
Procédure collective : [Immatriculation 1] JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : Monsieur [J] [W] [S], [P] (EI) [Adresse 1] Non inscrit au RCS - 514 909 761 RM 18 Activité : Maçonnerie
Source officielleChambre 8
69a266c6cdc6046d47febb1b
29 janvier 2026
29 janvier 2026
Michael Alain Christian COURBOT Président [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Franck SABATIER [Adresse 4] muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e580e7cdc6046d47d95f7f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
PÉRIODE D'OBSERVATION DE L'EURL MAGASIN VERT HABILLEMENT LUCON Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e58757cdc6046d47d9c599
8 janvier 2025
8 janvier 2025
CINQ RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS CHEZ HOME Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Xavier ROYER, Monsieur Christian
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5f2aacdc6046d47e1dad1
7 janvier 2026
7 janvier 2026
RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SARL [E] [F] [W] [U] Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Yannis GAUDIN, Monsieur Christian
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c99182cdc6046d4770c5f0
28 janvier 2026
28 janvier 2026
011144 PC 41222274 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c9933ccdc6046d4770e9f7
28 janvier 2026
28 janvier 2026
011222 PC 41222193 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5e887cdc6046d47e0f476
1 octobre 2025
1 octobre 2025
. : 2024J327 Code nature : 637 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 01 octobre 2025 PLAN DE REDRESSEMENT DE LA SARL LES MAISONS DES BOIS JUGEMENT : CONTRADICTOIRE EN PREMIER
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F4
69b1d674cdc6046d4754f5a5
16 avril 2025
16 avril 2025
ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au Greffe le 11 avril 2025 par : SARL VP CONSTRUCTION [Adresse 1] Activité : Tous travaux de maçonnerie
Source officiellePage 4 sur 9
Massonneau, Christian Robert Henri Pierre
20/05/2026
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MASSON, Jonathan, Claude, Christian, Frantz, Pascal
20/03/2026
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MASSON, Christian
16/01/2026
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BLIRANDO, Masson, Christian, BLIRANDO
23/09/2025
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MASSON, Laurent, Marcel, Christian
07/08/2025
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