CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

345 résultats pour « Christian BOT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 20

69f52fd3cdc6046d47450802

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

Christian LAPLANE assisté de M. [Z] [U] commis assermenté.

Source officielle

Page 4 sur 18

← PrécédentSuivant →
TCOM

Référés

69de3264cdc6046d473276c0

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ Réputée contradictoire et en premier ressort Rendue le 2 juillet 2025 N° de Rôle : 2025R00108 Le 11 juin 2025, Par devant Nous, Christian LAZENNEC, statuant en matière de référé

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69c03a7dcdc6046d4792884a

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[Adresse 3] Inscrit au RCS sous le numéro 899 826 390 RCS [Localité 1] Activité : Exploitations forestières, commerce de bois Dirigeant(s) : Monsieur [H] [I] Comparution : non comparant Débats à l'audience

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99751cdc6046d47713e25

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

011622 PC 41224286 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9ef70cdc6046d47aa5fcb

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Christian LAPLANE Juges : M. Thibault QUERRY Mme Aurore SAGLIO THEBAULT La Minute est signée électroniquement par M. Christian LAPLANE, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b19591cdc6046d474ce2c4

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

L'ouverture de la procédure et la période d'observation y attachée a permis aux Sociétés FORTITUDE SAS et SUROSE SAS, grâce à un bon niveau d'activité et charges de structures maitrisées, de renouer avec

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69b2bfdbcdc6046d476a0705

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Tous travaux se rapportant aux bois, travaux de menuiseries dans le bâtiment, négoce, pose, entretien et réparation de menuiseries DIT que le présent jugement sera notifié par lettre simple du greffier

Source officielle
TCOM

DELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE

69e7d852cdc6046d470f6fdf

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

COMPOSITION DU TRIBUNAL LE 08.07.2025 LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Président : Monsieur Christian REYNAUD Juges : Madame Isabelle LEROUX et Monsieur Thierry LANDBECK Assistés lors des débats par Madame

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e79dcdc6046d47e0e0d6

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

SUR CE, LE TRIBUNAL La SAS BOIS ET MESURES a déclaré exercer l'activité suivante : Menuiserie alu bois Pvc et acier ; charpente bois et métal, ossature bois, rénovation, cloisons sèches et isolation,

Source officielle
TCOM

Délibérés contentieux

69b2bc43cdc6046d4769b39a

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Christian KUDLA Juges : Madame Nathalie COCHE et Monsieur Eric FONTAINE GREFFIER LORS DES DEBATS : Me Pierre DI MARTINO, greffier AINSI JUGE APRES DELIBERE de : M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f3207dcdc6046d47116ee6

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

conseil du 24 avril 2026 à laquelle siégeaient Jugement prononcé publiquement par mise à disposition du jugement au Greffe du Tribunal (article 450 du Code de Procédure Civile) Signé par Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b19546cdc6046d474cd8dc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

PROCEDURE Par jugement en date du 28 février 2024, le Tribunal de Commerce d'Orléans a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de la Société FORTITUDE SAS, a désigné : Madame Christiane

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1956ccdc6046d474cdb62

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

charges de structure, * Maintien du chiffre d'affaires, * Absence de rémunération du dirigeant, L'ouverture de la procédure et le déroulé de la période d'observation y attaché a permis, grâce à un bon

Source officielle
TCOM

5ème chambre

69e8764ccdc6046d471b1f22

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

de commande correspondant; A réception de ce bon de commande, l'assistante commerciale facturait le devis envoyé, en y insérant les numéros de référence du bon de commande ; * GBR IDF avait parfaitement

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c5fafbcdc6046d471cd37b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Christian CROUZET, juge faisant fonction de président JUGES : Mme Laurence ETCHEBERRY M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f1c456cdc6046d47f147ff

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

514 909 761 RM 18 Activité : Maçonnerie Comparution : en personne Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Sébastien PILLARD Juges : Monsieur Christian

Source officielle
TCOM

Chambre 8

69a266c6cdc6046d47febb1b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

Michael Alain Christian COURBOT Président [Adresse 2] [Localité 2] [Adresse 3] Non comparant, représenté par Me Franck SABATIER [Adresse 4] muni d'un pouvoir spécial COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d27412cdc6046d4734409b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La SARL ZETA-MONTE est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 818415838 et exerce une activité de travaux de menuiserie bois sous la forme de société à responsabilité

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

6a0f1588cdc6046d47723d43

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

Statuant par jugement contradictoire en premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de la : SAS à associé unique BCP [Adresse 1] Activité : La pose de fenêtre en bois

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c99270cdc6046d4770d95d

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

011173 PC 41224013 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 28 JANVIER 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Arnaud GUILLEMAIN D'ECHON, Juge Madame Marie-Christine

Source officielle