CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

190 résultats pour « Charousse »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30

69adb9dfcdc6046d47f5d144

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Tribunal de commerce de CHATEAUROUX du 16/10/2024, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : [R] [Localité 4] (SAS) [Adresse 1] [Localité 2] Activité : boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b25b0ccdc6046d4760259f

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

Attendu que par jugement en date du 28/04/2025 le Tribunal a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : [F] (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Activité : Boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURE DE TRAITEMENT DE SORTIE DE CRISE

69b7b879cdc6046d47d4feac

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 10/02/2025, LE TRIBUNAL DE CEANS A OUVERT UNE PROCEDURE DE TRAITEMENT DE SORTIE DE CRISE A L'EGARD DE LA SOCIETE [R] [A] (SAS) - [Adresse 1], EXERCANT L'ACTIVITE DE [R], CHARCUTERIE

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2cae2cdc6046d47a1f273

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Et : SARLU [C] DU CANTON Commerce de boucherie charcuterie plats à emporter traiteur sur place et en ambulant rôtisserie volailles triperie gibier « [Q] [T] [D] » [Adresse 2] 2 Ets complémentaires avant

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69e1ef5fcdc6046d478c5214

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

judiciaire à l'égard de la société CHEZ [H] SARL, identifiée sous le n° 899 570 253 RCS BORDEAUX (2021 B 3471), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de commerce de boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69f46a88cdc6046d473152cc

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

judiciaire à l'égard de l'entreprise JPM SAS, nom commercial : [T] [S] CONNAISSENT LEUR METIER, [Adresse 1], Activité : Commerce de détail de viandes et de produits à base de viandes, boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69f5b51dcdc6046d474e6bc2

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Par jugement en date du 05/02/2026, le tribunal de céans a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la SARL [C] LEGRIS - boucherie, charcuterie, traiteur - immatriculée sous le numéro

Source officielle
TCOM

EGIDE

69c9a6c7cdc6046d47728be5

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

OURNAC juge-rapporteur, Vu la requête présentée par la SELAS EGIDE prise en la personne de Maître, [H], [U], liquidateur de la liquidation judiciaire, [L], [I] (SARL), [Adresse 1] Boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b26995cdc6046d476201c5

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

traitant des difficultés des entreprises, Attendu que par jugement en date du 08/09/2025 le Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire simplifiée de : SAS [A] (SAS) [Adresse 1] Activité : Boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e5938bcdc6046d47da87c6

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Renouvelle la période d'observation dans le cadre du redressement judiciaire ouvert à l'encontre de : SARL DE L'ATLANTIQUE 6-8 Place de la Liberté 85560 Longeville-sur-Mer Activité : Boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69b50cddcdc6046d479fa685

Commerce

27 janvier 2025

27 janvier 2025

DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : BOUCHERIE ETOILE DE [Localité 1] Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 882238843 (2020B00182) Activité : Boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc225cdc6046d47239bfa

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS BASMALA (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 804046670 (2014B00922) Activité : Restauration rapide, brasserie, salon de thé, location, boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a11ad6cdc6046d47e04ca7

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

SUR CE : Il résulte des pièces produites et des informations recueillies en chambre du conseil que la SAS LE CORAIL exerce une activité commerciale d'achat, vente et de négoce de viandes et de charcuteries

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c5e08cdc6046d47303ec5

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

impacté les résultats financiers des sociétés Amalric et Crystal, tels que notamment les campagnes de boycott, le contexte géopolitique, les variations saisonnières et les fluctuations du marché de la charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df641acdc6046d474f572a

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

SARL BDE Viande Vu le jugement du Tribunal de Commerce de VANNES en date du 11 février 2026, ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de : La SARL BDE Viande Boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 2

69fb2545cdc6046d47c94f26

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

commerce, DIT ET JUGE IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DE : SARL [Z] [E] Société à responsabilité limitée [Adresse 1] RCS B 948217377 (2023B00041) Activité : Boucherie, charcuterie

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69a34432cdc6046d4712825a

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

DATE DE CESSATION DES PAIEMENTS AU 04/07/2025, PRONONCE EN CONSEQUENCE L'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE REDRESSEMENT JUDICIAIRE A L'ENCONTRE DE LA SOCIETE PRIM'AUBRAC (SARL) [Adresse 1], boucherie charcuterie

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7aec0cdc6046d476f7ca3

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

terme duquel la clôture de la liquidation judiciaire devra intervenir de : SA [Localité 1], exerçant une activité de L'abattage et le commerce de gros de boucherie ; - la fabrication et la vente de charcuterie

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9f20dcdc6046d47daba55

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

La société LA FERME DU GREMONVAL (SARL) exerce une activité de vente de produits de boucherie et charcuterie sur les marchés fermiers depuis le 01/09/2023. Elle n'emploie aucun salarié.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69d9fc43cdc6046d47db65a1

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La société MAISON [P] (SARL) exploite un fonds de boucherie, charcuterie - plats cuisinés, traiteur, rôtisserie, lapins, volailles, triperie, gibier, alimentation générale depuis le 27/06/2024.

Source officielle

Page 4 sur 10

← PrécédentSuivant →