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298 résultats pour « Antoine DURET »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère chambre

SARL Green Fizzc/SAS PROMOGIM GROUPE SAS

69e93520cdc6046d472ed8ad

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Antoine MONTIER, juge présidant l'audience, Avant dire droit, Vu les articles 127 et suivants du code de procédure civile, Constatons que les parties ont fait connaître leur accord pour la désignation

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3349ecdc6046d4743f6a8

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

Antoine Guinet, M. André Bélard et M. Moïse Serero. Délibéré par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d399f7cdc6046d474a775b

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [L] [N], 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris, mandataire judiciaire, présente. M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ead434cdc6046d47535e37

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Antoine MONTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69efdaf1cdc6046d47c4c4f2

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Antoine MONTIER, juge M.

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69f0e729cdc6046d47dc5045

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Antoine MONTIER, juge M. Cyril DE MALEPRADE, juge Mme Cécile POTTIER, juge assistés de Me Pauline MODAT, greffier.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a77337cdc6046d476c269a

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d358c1cdc6046d47464954

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Dire que le Contrat à durée déterminée a été renouvelé pour une durée d'un an en application de la clause de renouvellement automatique du contrat régissant les droits et obligations des Parties ; En

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d399cdcdc6046d474a749d

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [A] [N], 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris, mandataire judiciaire, présente. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d399e2cdc6046d474a75cd

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [S] [X], 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris, mandataire judiciaire, présente. M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d39a2dcdc6046d474a7aa8

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

* SELARL ACTIS MANDATAIRES JUDICIAIRES en la personne Me [R] [M], 4 rue Antoine Dubois 75006 Paris, mandataire judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d162bdcdc6046d4721e560

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER, par mise à disposition RG 2024064600 06/12/2024 ENTRE : M.

Source officielle
TCOM

Référé vendredi salle 3

69d1cdbccdc6046d47290c55

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

ANTOINE VERLY, GREFFIER RG 2024073275 17/01/2025 ENTRE : SARL [A] GROUPE, dont le siège social est 7 bis rue des Noyers 69005 Lyon RCS B 384149415 Partie demanderesse : comparant par Me [I] HEBBAD L

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b38c67cdc6046d477d559b

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Le défendeur, qui est spécialisé dans la fabrication de meubles et l'agencement intérieur sur mesure, a régularisé avec la demanderesse un contrat de bail de longue durée pour une durée initiale ferme

Source officielle
TCOM

3ème chambre

69e8ad95cdc6046d471fc60e

Commerce

4 mars 2026

4 mars 2026

conciliation afin de rechercher une solution amiable au conflit qui les oppose: DEMANDEUR SAS Fromagerie de la lemance [Adresse 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Antoine

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TCOM

Trib. de Commerce

69e05b4dcdc6046d47668758

Commerce

17 janvier 2025

17 janvier 2025

cause a été entendue à l'audience du vingt décembre deux mille vingt-quatre à laquelle siégeaient : * Monsieur Bertrand MANGIN Président de la 3 ème Chambre, * Monsieur Laurent KOLODIEZ, Monsieur Antoine

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TCOM

Trib. de Commerce

69c96739cdc6046d476d94b7

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Madame, [F], [S] a été désigné en qualité de liquidateur amiable pour toute la durée de la liquidation.

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TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7fc60cdc6046d47daa2b8

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Madame [J] [F] a été désigné en qualité de liquidateur amiable pour toute la durée de la liquidation.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a2e732cdc6046d47092e9c

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

PRESIDENT: PIERRE MALAVAL JUGES : ANTOINE ROMERO RICHARD MACIA ASSISTES DE Sophie MAUREL, greffière, Par jugement du 19/07/2023, le tribunal de commerce de CARCASSONNE a ouvert une procédure de redressement

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TCOM

Trib. de Commerce

69a4624ecdc6046d47289789

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

ou dûment représenté(e), Ainsi composé lors des débats en chambre du Conseil à l'audience du. 03/07/2025 et même composition pour le délibéré Président : Monsieur Philippe GIRARD Juges : Monsieur Antoine

Source officielle

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