Le stock sera repris. Outre les contrats de travail ciblés, le transfert des agréments et autorisations de mise en service est sollicité (ainsi que des taxis auprès des mairies).

aurait dû être respectée, * 2 016 441,85 €, sauf à parfaire, au titre du coût des licenciements causé par la brutalité de la rupture, * 70 585,57 € correspondant à la valeur des pièces et composants en stock

DU PARQUET était en congé estival, * la signature figurant sur les bons de livraison n'est pas celle du gérant ni de la comptable, * la SARL L'ATELIER DU PARQUET d'une part n'a pas la capacité de stocker

* Réduisant le stock de DVD porté, * Se positionnant progressivement dans la distribution complète de films de genre avec une sortie en salle, puis en vidéo et enfin en support physique, * Développant

Au surplus, il s'est agi de rechercher des éléments de preuve stockés dans des systèmes informatiques.

ans ; la première étant positionnée en 2029 ; * Les dépenses exceptionnelles sont prévues à 5 K€ tous les ans ; * Le besoin en fonds de roulement est supposé stable (délai clients constant, pas de stocks

société ETABLISSEMENTS LURO au remboursement et au paiement de la somme de 320.909,60 € HT, Condamner la société ETABLISSEMENTS LURO à reprendre en l'endroit où les matériels se trouvent actuellement stockés

présidente de la société MK, a formulé de manière répétée et écrite des griefs à l'encontre du travail de Monsieur [B], relatifs à des dysfonctionnements du logiciel et à des erreurs dans le calcul de stocks

Nous rappelons que la requête mentionnait que Monsieur [W] avait dès le 22 décembre 2020 eu connaissance que « Messieurs [K] et [J] avaient supprimé de nombreux fichiers qui étaient stockés sur un espace

était possible de mettre en place un système de récupération de l'eau de sciage en installant un ensemble d'équipements composé de : * Un débourbeur d'une capacité de 15m3 qui devait récupérer et stocker

anticipée) de certains éléments corporels et incorporels du fonds de commerce s'est s'organisée pour se soustraire à ces obligations tel qu'il ressort du constat d'huissier de Maître [K], en reprenant le stock

octobre 2021 avec une exclusion de garantie à l'article 1-5 qui stipule : « Les parties précisent que le GARANT ne donne aucune garantie sur les éléments corporels, matériels et mobiliers et sur les stocks

280.000,00 Euros, remboursable en 84 mensualités au taux de 1,200 % l'an, destiné à financer l'achat d'une enseigne, des travaux d'aménagement des locaux sis [Adresse 5] à [Localité 2], l'achat de stocks

En contrepartie le client fournira toutes les pièces mécaniques de rechange qu'il a en stock concernant cette fonceuse actuelle : moteur DEMAG, débits de fil, moteur principal des chaines, pompes de rivetage

[S] indique : revenus annuels 61 061 € en 2022, autres éléments de patrimoine : 350 k€ (assurance vie), 150 k€ (plan épargne), 12 k€ (stock-options), patrimoine immobilier : 1 M€ (SCI HERCULES INVESTISSEMENT

Il est établi par les pièces versées aux débats, que les véhicules sont restés stockés sur parc pendant une durée excédant 450 jours en raison de la carence de la société GDP à en prendre possession ;

La SASU MATIERES affirme avoir livré la partie de la commande qu'elle a pu produire en 5 semaines et que le reste a été finalisé et stocké depuis février 2023 et n'a jamais été payé.

(sic) La marchandise est arrivée au port d'[Localité 5] le 06/04/2022, où elle a été réceptionnée par GLOBAL EAT, puis dépotée et stockée dans les entrepôts frigorifiques de cette dernière.