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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
REFERES
69c97ee7cdc6046d476f59b9
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 1], agissant poursuite et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître, [F], [M] suppléant Maître David TEYSSIER, SCP TREINS – POULET
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69f091f1cdc6046d47d33433
23 avril 2026
23 avril 2026
Adresse 1], agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître [C] [M] suppléant Maître David TEYSSIER, SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielle1ère A
69dcbe59cdc6046d47124a37
7 juillet 2025
7 juillet 2025
ordonné la convocation de l'entreprise identifiée ci-dessous : IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE DEBITRICE : SAS LE MEDIEVAL [Adresse 1] Laquelle entreprise exploite un fonds de crêperie, Grillade de poulet
Source officielleDELIBERE AUDIENCE PUBLIQUE JUGE
69e7d852cdc6046d470f6fdf
28 octobre 2025
28 octobre 2025
Elle expose que, dans ce cadre, la société EST VOLAILLES lui a passé commande de deux tonnes de cuisses de poulet frais sans os en avril 2023 ; que la commande a été livrée selon bon de livraison du 20
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc6c8cdc6046d4723df66
4 mai 2026
4 mai 2026
représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître Nathan PELISSIER suppléant Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c97860cdc6046d476ee7e3
16 octobre 2025
16 octobre 2025
, [A], [I], dont le siège social est, [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Défenderesse comparant par Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleDELIBERE REFERE
69bec300cdc6046d47736926
5 janvier 2026
5 janvier 2026
01/2026 (article 450 du code de procédure civile) EN [N] CAUSE DE MCV (SARL) [Adresse 1] Comparant par Maître Céline HUMBERT CONTRE [N] [R] [A] (SAS) [Adresse 2] Comparant par Maître Jonathan POUGET
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
69b831accdc6046d47df2248
7 juillet 2025
7 juillet 2025
et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse à l'injonction de payer, Défenderesse à l'opposition, Comparant par Maître David TEYSSIER, SCP TREINS – POULET
Source officiellechambre 1-7
69cf1a74cdc6046d47ecd9ed
10 avril 2025
10 avril 2025
OHANA-ZERHAT, Avocat (C1050) ET : SA LA MAAF, dont le siège social est CHAURAY 79036 Niort CEDEX Partie défenderesse : assistée de Mes Caroline CAUZIT et Alban POUSSET-BOUGERE de la SELARL CORNET VINCENT
Source officielleOPPOSITIONS INJONCTIONS DE PAYER
6a0bc4d1cdc6046d4723c327
4 mai 2026
4 mai 2026
Comparant par Maître Valérie BOURGOIN suppléant l'avocat plaidant Maître Lionel JUNG ALLEGRET, SELARL VENDOME, Avocats au Barreau de PARIS, et ayant pour avocat postulant Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS-POULET-VIAN
Source officielleChambre 2-5
69d29b88cdc6046d4737308d
4 avril 2025
4 avril 2025
entre les actionnaires historiques : […] La SAS MINA ET REMA exploite un fonds de commerce de restauration dans le [Localité 1], spécialisé dans la gastronomie africaine (mafé, poisson braisé, ndolé, poulet
Source officielleTrib. de Commerce
69e302ebcdc6046d47a5c76e
23 janvier 2025
23 janvier 2025
[C] [N] à l'assignation de la SELARL CHEZEAUBERNARD LYON-POUZET-DOLBEAU, Commissaires de justice associés à [Localité 1], qu'elle a fait délivrer le 28/01/2019 à Monsieur [G] [Z], reprise oralement à la
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69b8d3dccdc6046d47ed4452
22 janvier 2026
22 janvier 2026
le siège social est situé [Adresse 1], agissant poursuites et diligence de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, Demanderesse comparant par Maître Lydie JOUVE, SCP TREINS – POULET
Source officiellePage 3 sur 3