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avocat (C2392) ET : SAS [Adresse 2] [M], dont le siège social est [Adresse 3] - RCS B 920337334 Partie défenderesse : assistée de Maître SEOUDI Djamel, avocat (B810) et comparant par Maître Pierrain Maela

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TCOM

Chambre 05

69f672a3cdc6046d4761ab1d

Commerce

22 octobre 2025

Aymeric BERGER Liquidateur : SELARL FIDES prise en la personne de Me [A] [Q] VAISSIERE DEMANDEUR SAS [Adresse 1] comparant par Me Julien MALLET [Adresse 2] et par Me Hanane SEFIANE [Adresse 3] DEFENDEUR

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TCOM

Trib. de Commerce

69c045e3cdc6046d479347bb

Commerce

27 janvier 2026

Décision réputée contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET Juges : Monsieur Bruno SADON Monsieur Jean-Michel CHRISTIN lors des débats, du délibéré

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TCOM

Trib. de Commerce

69c045f9cdc6046d47934921

Commerce

27 janvier 2026

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TCOM

Trib. de Commerce

69f9b999cdc6046d47a5e681

Commerce

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT-ETIENNE 21/04/2026 JUGEMENT DU VINGT ET UN AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Rôle n°2026J571 ENTRE - La SAS ASSURANCES MALEO [Adresse 1] [Localité 1] [Adresse 2] DEMANDEUR -

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TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69a82449cdc6046d4779d746

Commerce

1 avril 2025

SELARL DECKER, Avocat au barreau de Toulouse ET PARTIE DÉFENDERESSE : * SARL [Y] [F] [P] 31 Immatriculée sous le numéro 884 559 659, ayant son siège social [Adresse 3] représentée par : Me Paul MALET

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Trib. de Commerce

69c04616cdc6046d47934b24

Commerce

27 janvier 2026

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TCOM

Chambre 20

69f29fd0cdc6046d4706c80d

Commerce

14 janvier 2025

[K] [L], Président, [Adresse 5] comparant par Me Julien MALLET [Adresse 6] [Courriel 1] (A 905) Non comparant à l'audience de ce jour FORMATION Président : M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69c03958cdc6046d4792750c

Commerce

7 octobre 2025

et loisirs Dirigeant(s) : Monsieur [Z] [I] Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

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chambre 1-7

69d185cccdc6046d47245a2a

Commerce

3 juillet 2025

mise à disposition au Greffe RG 2024067521 ENTRE : SAS TECHNOLOGY EVERYWHERE, dont le siège social est [Adresse 1] - RCS B 528284169 Partie demanderesse : assistée de Me Yamina BELKACEM du Cabinet MALET

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chambre 1-14

69d4afbecdc6046d47606b46

Commerce

10 octobre 2025

OHANA-ZERHAT, représentée par Me Sandra OHANA-ZERHAT, avocat (C1050) ET : SASU TECHNOLOGY EVERYWHERE, dont le siège social est [Adresse 2] - RCS B 528284169 Partie défenderesse : assistée du cabinet MALET

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Trib. de Commerce

69a50dc9cdc6046d4735b826

Commerce

15 avril 2025

Greffier : Maître Philippe KINNA, greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Jugement prononcé en audience publique le 15/04/2025 par Monsieur Denis MALLET, président assisté de Maître

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Trib. de Commerce

69c03665cdc6046d479243d3

Commerce

7 octobre 2025

et du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Monsieur Karim [E], représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 07/10/2025 par Monsieur Denis MALLET

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Trib. de Commerce

69c040c3cdc6046d4792f1ec

Commerce

27 janvier 2026

du prononcé, de Maître Philippe KINNA, greffier, et en présence de Madame Céline VISIEDO, représentant le ministère public., Jugement prononcé en audience publique le 27/01/2026 par Monsieur Denis MALLET

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Chambre 1

69a21faccdc6046d47f9d230

Commerce

12 janvier 2026

CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES contre SASU DE PARTICULIER A PARTICULIER - EDITIONS NERESSIS DEMANDEUR LA CHAMBRE FNAIM DE L'IMMOBILIER DES ALPES MARITIMES [Adresse 1] Me Krystel MALLET

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CHAMBRE 07

69df0877cdc6046d4745354f

Commerce

4 juillet 2025

° RG: 2025L00472 DEBITEUR EURL ALGO INDUSTRIE [Adresse 1] [Localité 1] RCS PONTOISE : 443996509 - 2019 B 2700 Représentant légal : [L] [W] [I] Gérant comparant en personne assisté par Me Julien MALLET

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Trib. de Commerce

69c03c74cdc6046d4792aa6f

Commerce

7 octobre 2025

Dirigeant(s) : Madame [X] [D] Comparution : représenté(e) par la SELARL ALCIAT-JURIS - Maître THIAULT Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

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Trib. de Commerce

69c0441ecdc6046d47932a2b

Commerce

27 janvier 2026

la logistique Dirigeant(s): Monsieur [H] [S] Comparution : représenté(e) par dirigeant de droit Décision contradictoire et en premier ressort COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Monsieur Denis MALLET

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1ère B

6a0c009ccdc6046d4728acc4

Commerce

4 mai 2026

servitude préalablement au raccordement au réseau électrique des 4 points de charge accélérée installée par la société E-TOTEM INFRASTRUCTURE sur la parcelle cadastrée section Z n°[Cadastre 1] sise à MALLEY

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chambre 1-9

6a0f2ee3cdc6046d47743e02

Commerce

17 avril 2026

Olivier Mallet, juge présidant l'audience, Mme Florence Méro et M. Frédéric Claux, juges, assistés de Mme Thérèse Thierry, greffier.

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