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88 résultats pour « Lamy-Rbu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MARDI

69e0a751cdc6046d476e5c2f

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

code de procédure civile, La DECLARER recevable et bien fondée en son action ; CONSTATER que la Société MEDINA à régler la somme principale de 3.728,35 € au titre des factures impayées de la Société RB

Source officielle

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TCOM

4ème chambre

69e9039ecdc6046d4728094e

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

ACTIVITES ECONOMIQUES DE NANTERRE JUGEMENT PRONONCE LE 9 avril 2026 4ème CHAMBRE DEMANDEURS SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] comparant par SCP HOURBLIN-PAPAZIAN [Adresse 2] [Courriel 1] et par Me Alexis LAMARIE

Source officielle
TCOM

chambre 1-9

69ce8f53cdc6046d47df5a44

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

[S] [C], demeurant 43 Avenue Léon Jouhaux 39100 Dole Partie défenderesse : assistée du cabinet LAMY LEXEL ASSOCIES - Me Edouard BERTRAND Avocat au barreau de Lyon, 25 rue Bossuet 69006 Lyon et comparant

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mardi

69d4e565cdc6046d47648a96

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

qualités d'administrateur judiciaire de la SA CAPELLI, dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 510227432 Partie demanderesse : comparant par Me Marie DUVERNE-HANACHOWICZ, Avocat (K0041) qui substitue LAMY

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TCOM

Chambre 09

69f3dd9bcdc6046d47260675

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

2022J01245 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS UPTOLIGHT [Adresse 2] Activité : achat vente importation et exportation de tous matériels d'éclairage et de lampes

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TCOM

VENDREDI

69a9cc6ecdc6046d47a3b0f9

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Le 14 mai 2024, elle commande à la société LGBOIS ET MATERIAUX SARL des lames de bois exotiques et des lambourdes spécifiques pour réaliser une terrasse en bois.

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TCOM

Référés

6a0f95a1cdc6046d478103a4

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

l'article 1343-2 du code civil, Condamnons la SAS [Y] [T] à payer à la SAS Bureau [C] Exploitation la somme provisionnelle de 1049, 74 € TTC au titre de frais de recouvrement amiable, Condamnons la SAS Lamy

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dabc79cdc6046d47ebebd3

Commerce

6 octobre 2025

6 octobre 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN Jugement du 6 octobre 2025 Rôle 2024 004965 DEMANDEUR : [N] [Q], exerçant sous le nom commercial OXIA (SAS) - [Adresse 1] représentée par Me Marie-Pierre LAMY-FERRAS,

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TCOM

Trib. de Commerce

69f31e46cdc6046d47114119

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

la procédure de LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE de La société JM ELAGAGE [Adresse 3] [Localité 3] Société à responsabilité limitée Prestataire de services : élagage, fauchage, débroussaillage, lamier

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TCOM

Chambre 00

69e02419cdc6046d47631d5f

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE VERSAILLES ORDONNANCE DE REFERE du 22 Octobre 2025 N° RG: 2025R00214 DEMANDEUR SCI [Adresse 1] comparant par Me Elodie DEMAY CAMUS [Adresse 2] et par Me Martin LAMY

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TCOM

Référé mercredi salle 3

69d1a4bacdc6046d4726900b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

CONDAMNER la Société OLYMPE à restituer à ses frais les 54 chaises en bois, 62 tabourets en bois, 50 pieds de table en bois, 27 lampes solaires MILK, 27 parasols KOTO 3x2, 2 parasols KOTO 3x4, 29 socles

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TCOM

8ème chambre

69eb8811cdc6046d4763ca47

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

[I] [O] [Adresse 2], Président comparant et assisté par Me Séverine LAMEY [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M. Jacques SULTAN, président Mme Aude WALTER, juge M.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c182d9cdc6046d47ad5857

Commerce

18 juillet 2025

18 juillet 2025

Le tribunal constate que la société MATTES SAS ne produit aucun justificatif au soutien de ce calcul de 12.5% et produit même un rapport technique (pièce 8) de la société Ti lam Rénovation contraire à

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Référés

69a8ebc3cdc6046d478ba93d

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

À la fin de l'année 2021, elle a noué une relation contractuelle avec la société GRAND SUD EVENTS, en vue de la vente et la livraison d'une meule d'affutage et de patinettes double lame, puis quelques

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AFFAIRES COURANTES

69abb56ecdc6046d47ccb412

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

courant du 15 août 2019 au 20 juillet 2022 retiendra la somme due en principal pour un montant de 80.383,20 euros et rejettera la demande des intérêts conventionnels ainsi que la somme au titre des « RBT

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TCOM

Chambre 04

69f6f7c9cdc6046d476b48ba

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

[Adresse 2] (ESPAGNE) comparant par Me Andréa MARQUES Cabinet EVERGREEN LAWYERS [Adresse 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

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TCOM

2ème CHAMBRE - PROCEDURES COLLECTIVES

69bda34ccdc6046d475e55e8

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

LAM Li, [H], comparant Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Angel GOMEZ Juges : Corinne ALBERT Mathieu SAUGFT Greffier lors des débats : Manon CHARNAY Ministère public

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TCOM

contentieux - première chambre

69bca53fcdc6046d47457274

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DU PARQUET, produire un exemplaire de ce document pour une commande antérieure à celles du 17/05/2023, * qu'il soit justifié que la SAS [O] a bien acheté auprès de ses fournisseurs une quantité de lames

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TCOM

Trib. de Commerce

69b02e10cdc6046d472901fc

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Dirigeant : Monsieur [L] [H] Comparution : * Monsieur [L] [H] assisté de Me VUILLERMET Mathias de la SELAS FIDUCIAL LEGAL BY LAMY avocat à Lyon * Madame [I] [F] représentante des salariés * Me Germain

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Chambre Procédures Collectives 3

69e602afcdc6046d47e3364e

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Son établissement est situé [Adresse 2]sur[Adresse 3]Lay-Dissais, soit dans le ressort de ce Tribunal.

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