Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL Juges : Monsieur Jean-Vincent ACHARD Monsieur Marc PLATON Pour les débats: Jugement

affaire par Opposition à injonction de payer en date du 30 août 2024 La cause a été entendue à l'audience du 23 mai 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe GROS, Président, * Madame Nicole GENOT-LOISEL

11 avril 2025 Numéro de PC : 2025RJ47 Numéro de rôle : 2025F97 SIREN : 813668860 Activité Débats à l'audience du 11 avril 2025: Composition du tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL

pour 2023 est de 16 809 € ; qu'elle estime son passif à la somme d'environ 7 461 € ; qu'elle exerce une activité de maçonnerie générale ; que suite à un arrêt de travail en raison d'une opération du genou

redressement judiciaire sur saisine du ministère public Numéro de Rôle: 2025F78Numéro de PC: 2025RJ44Débats à l'audience du 11 avril 2025 Composition du Tribunal à l'audience : Président : Madame Nicole GENOT-LOISEL

par jugement du 06 septembre 2023 ; Constater l'existence du protocole d'accord transactionnel intervenu entre le docteur [V] et [C] [A], d'une part, et Santé Avenir France, Sofinmont et Ophta Saint Genis

faillite personnelle Numéro de Rôle: 2024F323Numéro de PC: 2024RJ17Débats à l'audience du 11 octobre 2024 Composition du Tribunal à l'audience : Président: Monsieur Jean-François ROUXJuges: Madame Nicole GENOT-LOISELMadame

Ils subissent divers traumatismes physiques, à l'épaule et au genou.

de la présente affaire par Assignation en date du 07 juin 2023 La cause a été entendue à l'audience du 22 novembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe GROS, Président, * Madame Nicole GENOT-LOISEL

2022, SOGEDEV a adressé à MY DEV WORLD les dossiers et déclarations Cerfa pour l'obtention de crédits d'impôt innovation (CII) pour les exercices 2019, 2020 et 2021 relatifs à la solution dénommée « Genos

En 2021, la société LUMIERE DES SENS, alors en cours de création, a souhaité confier à la SARL CONICIO le développement d'un dispositif permettant la stimulation par tapotement alternatif des genoux à

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025 5ème CHAMBRE DEMANDEUR SA FINANCIERE DE FRANCE [Adresse 1] comparant par SELARL CABINET SEVELLEC DAUCHEL [Adresse 2] et par Me Pierre-Bruno GENON-CATALOT

date du 30 juin 2023 La cause a été entendue à l'audience du 20 septembre 2024 à laquelle siégeaient : * Monsieur Philippe GROS, Président, * Monsieur Jean-Vincent ACHARD, Juge, * Madame Nicole GENOT-LOISEL

caractéristiques suivantes : une hauteur maximale de 0,80 m ; un vide en partie inférieure d'au moins 0,30 m de profondeur, 0,60 m de largeur et 0,70 m de hauteur permettant le passage des pieds et des genoux