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55 résultats pour « Chevre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Contentieux Général

69df7e69cdc6046d4751a167

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Nous devons nous réorganiser différemment, toutes les semaines nous coûtent trop cher pour l'instant. » ; Attendu que ces factures ont fait l'objet de relances par mail le 26 septembre 2024, puis par

Source officielle
TCOM

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Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

6a0b2588cdc6046d47158085

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Le panel de référence du cabinet d'expertise est varié puisqu'il intègre un concessionnaire PEUGEOT pratiquant un taux horaire élevé, des garages au taux moyen et d'autres beaucoup moins chers.

Source officielle
TCOM

Référés

69e9b2bbcdc6046d4738546b

Commerce

10 janvier 2025

10 janvier 2025

et Iveco se charge de la communication sur les réseaux sociaux ; Marquetis propose en V1des tentes et un concept créatif rock and truck, rien d'innovant, puis en V2 des tentes à nouveau jugée trop chères

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69abdcb7cdc6046d47cfe617

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Le 20 septembre 2023, Madame [K] adressait à la société DBF un courrier ainsi libellé « Chère Lise, je n'ai jamais eu la carte grise de la voiture qui devait m'être envoyée par DBF après l'achat.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50d34cdc6046d4735aee8

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

à SCP LDH AVOCATS - Maître MASSENOT Gaëlle FAITS-PROCEDURE Monsieur [D] [H] a créé entre 2002 et 2011, les 13 sociétés civiles suivantes, ayant leur siège social dans la Nièvre, la Côte d'Or et le Cher

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a14ea8cdc6046d47e4cb14

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

IMMO : « Cher Monsieur, je pense que tu ne comprends pas ma demande ou que tu fais semblant de ne pas comprendre, dans ton bilan il n'existe pas de compte de liaison entre SAS J.C.N.V.

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TCOM

Chambre 03

69f5a137cdc6046d474d02cd

Commerce

10 février 2026

10 février 2026

Sur l'invitation il est expressément mentionné : « Cher fournisseur et collaborateur du Groupe La Poste ».

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fd9b52cdc6046d47064632

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

Monsieur [P] quant à lui possédait un bien immobilier sur les communes de [Localité 5] et [Localité 6] dans le département du CHER, comme il en est attesté par un relevé hypothécaire, sans pouvoir valablement

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TCOM

Chambre des responsabilités et des sanctions

69e9818dcdc6046d47342804

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

APF'Habitat a bénéficié d'un PGE de 140 000 € en mai 2020, non remboursé en presque totalité et n'a pas payé ses cotisations sociales, coûtant cher à la collectivité.

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TCOM

chambre 1-13

69cea7afcdc6046d47e28237

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

aucune originalité et est même d'une grande banalité ; * Aucune démonstration n'est faite sur la qualité prétendument supérieure de la ceinture Hazak ; * Il n'y a aucune faute à vendre un produit moins cher

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

C La SAS SOPARTCOM soutient que l'assurance dommage-ouvrage obligatoire lui a coûté plus cher en l'absence d'une étude de sol.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69f092c4cdc6046d47d344cc

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

information préalable et la clause "dans la limite d'un terme de loyer" n'a pas été respectée ; Que SKANDI LEASE a omis pendant longtemps de déduire cette somme ; Que SKANDI LEASE a refacturé des pneus plus chers

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69abd968cdc6046d47cfae8e

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

déjà démarré ; ceci en totale contradiction avec le chiffrage à 20.006.700,00 euros ht envoyé dans un précédent mail le 20 avril 2023 par [E] [R] à Artésimia Finance, pour le même projet, soit 42% plus cher

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69a55586cdc6046d473b2711

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Aux termes du jugement, Monsieur Pierre CHEVRIER a été nommé juge-commissaire, la SELARL BAULAND, [H], MARTINEZ & ASSOCIÉS a été nommée en qualité d'administrateur judiciaire ayant pour mission d'assister

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TCOM

3ème B

69dc7cf4cdc6046d470d2cc3

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

de le faire et on n'a pas les connaissances * 14/10/2021 17 : 53 : 39 TH-GD Les italiens viendraient sûrement mais ils vont facturer la prestation… Notre technicien de [Localité 3] coûterait moins cher

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