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299 résultats pour « Chauvire »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc94ccdc6046d4724043a

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro 942 749 409 et a une activité de vente de vêtements, d'équipement de sécurité moto, la maroquinerie, accessoires, chaussures

Source officielle

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TCOM

Chambre 12

69bf582bcdc6046d4780ac96

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 499 062 206 - 2007 B 2468 et exerce une activité d'achat et vente de chaussures, articles de maroquinerie

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b264eccdc6046d47616232

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

a été ordonné le rappel du dossier à l'audience du 05/01/2026 pour faire le point du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de son épouse et de Me Virginie APERY-CHAUVIN

Source officielle
TCOM

AUD CH. DU CONSEIL LUNDI A 14H00

69b264fbcdc6046d476167d6

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

ordonné avec le rappel du dossier à l'audience du 05/01/2026 pour faire le point du dossier, Attendu que le débiteur a comparu en chambre du conseil, assisté de son épouse et de Me Virginie APERY-CHAUVIN

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f44feecdc6046d472f8b24

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

numéro 828591453 (N° de Gestion : 2017 B 3074), a pour activité : Import-export commerce de gros, demi-gros et vente au détail de prêt à porter de tous genres, accessoires de mode, maroquinerie, chaussures

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4a056cdc6046d4735503a

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 794128637 (N° de Gestion : 2013 B 5248), a pour activité : Achat vente d'articles de maroquineries, Bagageries et accessoires de mode, prêt à porter, chaussures

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4a7fdcdc6046d4735f648

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

La débitrice, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 899069264 (N° de Gestion : 2021 B 5345), a pour activité : Vente de vêtements et chaussures pour hommes, femmes, et enfants.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI

69eb5471cdc6046d475ea914

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

de céans a prononcé l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de [U] DEVELOPPEMENT (SARL) - [Adresse 2] avec établissement principal sis [Adresse 3], commerce de détail de chaussures

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad77f0cdc6046d47f04673

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

a été déposé, le 9 Juillet 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS TIMBERCAEN [Adresse 1] Activité : commerce de gros, habillement et chaussure

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8c758cdc6046d47ec725a

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

simplifiée régulièrement immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de CLERMONT-FERRAND sous le numéro B 914 393 145 et exploite un fonds de commerce de : vente au détail et en gros de chaussures

Source officielle
TCOM

chambre 1-5

69d90a37cdc6046d47c5c051

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Objet du litige CLELOCO a conclu, en tant qu'affiliée, avec COSMO PARIS en tant que commettant, un contrat de commission-affiliation en date du 31 août 2021, pour la vente au détail par CLELOCO de chaussures

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da86f8cdc6046d47e8439c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 824 743 728 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Martine CHAUDIER

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d3bc7bcdc6046d474caf9f

Commerce

8 avril 2025

8 avril 2025

AKS GLOBAL est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 888776705 et exerce une activité de production, distribution et ventes de textiles (vêtements, accessoires, chaussures

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d50235cdc6046d4766bfb2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SARL EUROASIA INTERCONTINENTAL LINK est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 397740242 et exerce une activité de commerce de gros d'habillement et de chaussures sous

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e56d69cdc6046d47d82d17

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

jugement en date du 10 avril 2024, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : SAS MLC [Adresse 1] Activité : Achat, vente au détails de vêtements, prêt à porter, chaussures

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69b99a9dcdc6046d47ffb59a

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Vente de chaussures et accessoires. [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS: PRESIDENT(E): M. Fabrice COSTE JUGES: M. Mathieu LAGORCE JUGES: M. Eric CHUPEAU GREFFIER D'AUDIENCE : M.

Source officielle
TCOM

D.C.P. ET DEMANDE D'OUVERTURE DE PROCEDURE SAUVEGARDE - 9H30

69c50ecacdc6046d47066892

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Vu la déclaration de cessation des paiements effectuée par déclaration au greffe le 24/06/2025 par CONCORDE (SASU) [Adresse 1] Activité : la confection, la fabrication et la vente de vêtements, chaussures

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F2

69c73292cdc6046d473d5da8

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

moyens, notamment par internet, de tous produits (hors vente soumise à réglementation) et notamment de Cd, Dvd, meubles, savon, dentifrice, articles ménagers, Polish, couettes, couvertures, vêtements, chaussures

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d67b5dcdc6046d4787ecd8

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La SAS INTEROSO est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 984 913 376 et exerce une activité de commerce de gros d'habillement et de chaussures sous la forme de société

Source officielle
TCOM

DELIBERE 442 1

69e74ce1cdc6046d47ffab73

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Eu égard à la diversité des places de marché ouvertes aux vendeurs de chaussures de sport, un préavis de neuf mois est suffisant pour permettre à ROMY de se réorganiser sur un marché très ouvert.

Source officielle