CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

112 résultats pour « Cartont »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

MERCREDI

69aa433ecdc6046d47ab6891

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

2002 B 2083), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : Réalisation façonnage transformation rénovation distribution commercialisation de tous types de reliures cartonnées

Source officielle

Page 3 sur 6

← PrécédentSuivant →
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7f1e6cdc6046d47d9e2ab

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Présents lors des débats : Greffier : Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière.

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69d781a0cdc6046d47a1c024

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de77f8cdc6046d4738520f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

de 18 ( alors que les cartons « détail » sont au nombre de 18 ).

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b7e01ccdc6046d47d86b23

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Présents lors des débats : Greffier : Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière.

Source officielle
TCOM

Audience du juge chargé d'instruire l'affaire (JCIA)

69e492e1cdc6046d47c59f59

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

/[Localité 2] Défendeur(s) : CARTONNERIE MODERNE (SAS) [Adresse 2] [Localité 3] [X], prise en qualité de caution (SARL) [Adresse 2] [Localité 3] Représentant(s) : Me Vincent PUECH (JURISUD)/[Localité

Source officielle
TCOM

AFFAIRE NOUVELLE

69b800b2cdc6046d47db0158

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

2026 AB TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 21 JANVIER 2026 Rôle 2025/2772 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt et Un Janvier Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a1036acdc6046d47ded2a9

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

2025 Procédure : La SARL FLORAISON SAUVAGE [Adresse 1] [Localité 1] SIREN : 899933279 Activité : Fabrication artisanale, dégustation et commercialisation de bières et autres boissons fermentées et carbonatées

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f38cb0cdc6046d471c446f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

[Adresse 2] [Localité 1] FRANCE Activité : en France et dans tous pays: la fabrication de sacs publicitaires haut de gamme, le packaging de luxe, le travail à façon de cartonnages, découpe, façonnage,

Source officielle
TCOM

LUNDI

6a04a595cdc6046d479b2178

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

comparaissant par Maître [I], Avocat à la Cour, membre de la SELAS CABINET LEXIA C/ DEFENDERESSE Société InCité [Localité 1] Métropole Territoires SA, [Adresse 2], représentée par Maître Isabelle CARTON

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69d780e1cdc6046d47a1b26b

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Présents lors des débats : Greffier : Madame Amélie PARMENTIER, Commis-Greffière Signé par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président et par Monsieur Rémy PARMENTIER, Commis-Greffier.

Source officielle
TCOM

Chambre 04

6a11a180cdc6046d47ad4240

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Prise en charge de déchets et toutes activités rattachées issues des activités de distribution de colis sous toutes ses formes, notamment emballages (cartons, sacs plastiques), électroménagers (D3e), ameublement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af5635cdc6046d47165f5a

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

315 du Décret 2005-1677 du 28/12/2005 Liquidation judiciaire simplifiée de : SUD OUEST SERVICE'S (SARLU) Reprographie imprimerie rapide publicité et communication sous toutes ses formes travaux de cartonnage-packaging

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a12660cdc6046d47e13289

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

VINGT-CINQ Numéro d'inscription au répertoire général : 2023F1412 * Demandeur(s) : Maître [Y] [F] ès qualités de liquidateur judiciaire de la SAS MOVIDO FRANCE [Adresse 1] * Représentant(s) : Maître CARDONA

Source officielle
TCOM

POUR PLAIDER

69f4759fcdc6046d47320fbe

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026 AD TRIBUNAL DE COMMERCE D'ARRAS JUGEMENT DU 29 AVRIL 2026 Rôle 2023/2629 Prononcé publiquement le Mercredi Vingt Neuf Avril Deux Mille Vingt Six par Monsieur Jean-Luc CARBONNIER, Président, assisté

Source officielle
TCOM

Chambre 14

69bf020dcdc6046d477a70b5

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

fournit 4 photographies d'espaces sur lesquels apparaissent pour deux d'entre elles la présence de pierres, sur une autre le pied d'un arbre avec 3 crottes de chien, et sur l'autre quelques morceaux de cartons

Source officielle
TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

69b692d2cdc6046d47be573f

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

de : Sas DISTRIBUTION POUR IMPRIMERIES ET PAPETERIES DU NORD DE LA FRANCE [Adresse 1] Activité : Matériels de papeterie, représentation et dépôt d'usine en articles et matériels de papeterie, cartonnerie

Source officielle
TCOM

Chambre 05

69f19de4cdc6046d47ee2cc8

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Les demandeurs PYRENEX et son assureur la société TOKIO MARINE EUROPE indiquent qu'une marchandise sensible de 151 cartons a été confiée pour acheminement à la société GEODIS.

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69c35ab0cdc6046d47d820c0

Commerce

14 janvier 2026

14 janvier 2026

15 octobre 2025 nous avons ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de la société BLOC SYSTEMS SAS, Par requête du 10 novembre 2025, la société civile professionnelle Véronique CARBONIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69bcccf4cdc6046d4747f605

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

présent lors du prononcé DEMANDEUR(S) Me [F] [I] Es/Q Liquidateur de SARLU [J] CONSTRUCTION OCEAN INDIEN 15 Imp de l Horloge 06117 LE CANNET CEDEX Comparaissant en personne assisté de Me Valérie CARDONA

Source officielle