CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

49 résultats pour « Alan COADOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-6

69cfb618cdc6046d47fa7f5e

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

entre Diakopi et Cars Lacroix démarrent en 2015, que Diakopi fournit le tableau du chiffre d'affaires annuel de 2015 à 2022, que ce tableau démontre une relation stable et croissante sur la période, allant

Source officielle
TCOM

chambre 1-6

69cfb66acdc6046d47fa8746

Page 3 sur 3

← Précédent
Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

commerciales entre Diakopi et Stivo démarrent en 2015, que Diakopi fournit le tableau du chiffre d'affaires annuel de 2015 à 2021, que ce tableau démontre une relation stable et croissante sur la période, allant

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69f10dcdcdc6046d47e2826c

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Noé VINOT [Adresse 2] 75005 PARIS, Président Et Mme [E] ALLAUX, Directeur général comparants et assistés par Me Charline BROSSE [Adresse 3] En présence de : SELARL EL BAZE [A] mission conduite par Me

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ae56fdcdc6046d4701056a

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Le 26 avril 2023 la SOCIÉTÉ GÉNÉRALE informe la SAS EN VOGUE du fait qu'elle entend sous 60 jours résilier la convention de compte professionnel ainsi que les différents concours consentis.

Source officielle
TCOM

Audience publique de contentieux (1er ETAGE)

69fd9d35cdc6046d47066591

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Bonadei ; Condamne la SAS Airplane Delivery à payer à la SAS Alain Bonadei, la somme de 29 995,51 € au titre des factures impayées.

Source officielle
TCOM

Fond 2

69d0d535cdc6046d471465db

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Selon l'article L313-22 du Code Monétaire et Financier, « Les établissements de crédit ou les sociétés de financement ayant accordé un concours financier à une entreprise, sous la condition du cautionnement

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0be31fcdc6046d47264d17

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

* En 4 : « Dans l'hypothèse où l'obligation garantie serait également cautionnée par un organisme professionnel dont l'activité habituelle ou accessoire est de garantir le remboursement de concours financiers

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a10ead3cdc6046d47a097f9

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 22 janvier 2026 de Monsieur Frédéric LARIVAILLE, Président de Chambre, de Monsieur François VESSELY, Juge, et de Monsieur Alain RENAULT, Juge, Assistés

Source officielle
TCOM

Chambre 01

69f9eee5cdc6046d47aa552a

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

Alain SCIUTO Juges : M. Dominique MONVOISIN M. Thibault OUERRY La Minute est signée électroniquement par M. Alain SCIUTO, Président et par Mme Coumba DIALLO Commis Greffier.

Source officielle