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1 505 résultats pour « DONNET Isabelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Fond 2

69a64782cdc6046d474fb8ea

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

[A] [X] [Adresse 3] [Localité 2] comparant par Me [K] loco Me Isabelle RAYGADE [Adresse 4] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision insusceptible de recours, Débats, clôture des débats et mise

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Page 29 sur 76

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TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69fb3fc3cdc6046d47cb9bb6

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Défendeur(s) : SIDNEY PRODUCTION LIVE (SARL) [Adresse 5] [Adresse 6] [Localité 4] Représentant(s) : Non-représenté (e) par un avocat (cas de représentation obligatoire) Président : Juges : Florence DUPRAT Isabelle

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TCOM

Chambre 02

69f590d0cdc6046d474bda2b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Thierry SEMPERE, Juges, assistés de Mme Isabelle BOANORO, Greffier. Minute signée par le Président du délibéré et le Greffier.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69abed86cdc6046d47d10251

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Demandeur (s) : SARL EPILOGUE représentée par Maître Guillaume LARCENA [Adresse 1] Représentant (s) : Défendeur(s) : LA VICOMTE (SASU) [Adresse 2] Représentant(s) : ME MOLINIER Isabelle Composition

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69aff2b2cdc6046d47231ccb

Commerce

3 octobre 2025

3 octobre 2025

COMMERCE DE BLOIS AUDIENCE DU 3 OCOTBRE 2025 N° de rôle : 2025 003203 Le Tribunal de Commerce de BLOIS, siégeant dite ville, a par mise à disposition au greffe le 3 octobre 2025 rendu la décision dont

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TCOM

3ème chambre

6a0c5a57cdc6046d472fee65

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

en tous les dépens, tant de la procédure d'injonction de payer taxée au pied de l'ordonnance que de la procédure d'opposition Liquide les dépens à recouvrer par le greffe à la somme de 93,18 euros, dont

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TCOM

Chambre 04

69f6a10acdc6046d4764f672

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

En présence du ministère public représenté par Mme Isabelle DURNERIN Délibéré et prononcé à l'audience publique du même jour par les mêmes juges, assistés de M. Mamadou BALDE, greffier.

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Trib. de Commerce

69c9effacdc6046d47779ed8

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

DEUX MILLE VINGT-CINQ Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 01 avril 2025 La cause a été entendue à l'audience du 19 juin 2025 à laquelle siégeaient : * Madame Isabelle

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TCOM

CHAMBRE 1

69b594abcdc6046d47a8af64

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

. : 2025006155 Ref : GR / LG ENTRE : La SARL SOCIETE DE RECYCLAGE D'INVENDUS DE PRESSE, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 423 809 805, dont le siège

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Trib. de Commerce

69e43d32cdc6046d47bfac30

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Minute signée par Monsieur Pierre FRIDRICI, Président et Madame Isabelle LORENZONI, commisgreffier.

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Référé vendredi salle 3

69d3d4dfcdc6046d474e3f3d

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

Clichy RCS B 488834979 Parties demanderesses : comparant par Me Isabelle RICARD Avocat (D1679) ET : SAS RENT YOUR CAR, dont le siège social est 158 avenue Jean Lolive 93500 Pantin RCS B 834268963 Partie

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Trib. de Commerce

69e32577cdc6046d47a8d737

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

NICOLAI, Juges, Greffier lors des débats, Madame PERELLO Anna, commis-greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe en date du 16/01/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle

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Trib. de Commerce

69e32684cdc6046d47a8e843

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

NICOLAI, Juges, Greffier lors des débats, Madame PERELLO Anna, Commis-Greffier, Prononcé par mise à disposition au greffe en date du 16/01/2025, Minute signée par Monsieur Thomas CASSARD, et Madame Isabelle

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Trib. de Commerce

69ba028ecdc6046d4708ef1b

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

par assignation en date du 9 septembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 26 novembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Jean-Yves BON, Président, assisté de : * Madame Isabelle

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Chambre 06

69f2955fcdc6046d47061e15

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Dominique MONVOISIN Greffier, lors des débats : Mme VRECQ I., Commis assermentée Lors des débats : Mme Isabelle MINGUET, Procureure de la République adjointe Débats en Chambre du Conseil le 20 Janvier

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Chambre 06

69f440b6cdc6046d472e57a2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Alain SCIUTO Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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TCOM

Chambre 06

69f49de3cdc6046d47351921

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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Chambre 06

69f49e3ecdc6046d4735229a

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Patrick PETIT Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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Chambre 06

69f4d90ccdc6046d473aeb36

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

Patrick ROULETTE Greffier, lors des débats : Mme VRECQ Isabelle, commis greffier Lors des débats : M.

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TCOM

Chambre 04

69f66d1acdc6046d47614723

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

En présence du ministère public représenté par Mme Isabelle DURNERIN, Première Vice-Procureure de la République Délibérée par M. Paul JAECKEL, président, M. Vincent MIGLIORE, M.

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