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524 résultats pour « Bray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

DELIBERE 3EME CHAMBRE

69c4909ccdc6046d47f9bba7

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

Elle exerce une activité de bar – brasserie - restauration. La SASU COHERENCE COMMUNICATION est immatriculée au RCS de [Localité 2] sous le n° 750 529 885.

Source officielle

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1967dcdc6046d474cf365

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Celle-ci ne présente plus de sécurité en cas de problème et d'autre part, un choc important sur le bras est présent et vieillissant (corrosion avancée).

Source officielle
TCOM

chambre 1-13

69d070f8cdc6046d470c7a71

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

La SARLU KS, exerçant sous l'enseigne « CAFE DE LA TERRASSE », ci-après « KS », a une activité de restauration et de brasserie.

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69d10819cdc6046d4717c0ab

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Puis, dans le cadre de l'acquisition d'une brasserie, Les Deux Frères a souscrit le 22 mars 2021 auprès de CIC un prêt d'un montant de 150 000 € remboursable en 84 mensualités au taux de 1,1 % l'an.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a7336acdc6046d4765bef1

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

[A] [S], la SELALR PJA, ès qualités de Liquidateur Judiciaire de la société AVENTURES GOURMANDES demande au tribunal de commerce de Chartres de : Constater que la cession du fonds de restaurant, brasserie

Source officielle
TCOM

7ème chambre

69eb161dcdc6046d4759624a

Commerce

21 janvier 2026

21 janvier 2026

Elle exploite sous l'enseigne « [U] » un fonds de commerce de restaurant, brasserie, bar, café qu'elle a racheté.

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dab8c3cdc6046d47eba69a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

JURIS, plaidant par Me Gaëlla KERRAR, tous deux avocats au barreau de Lille COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur David TOULLALAN Juges : Monsieur Richard BRASSE

Source officielle
TCOM

chambre 1-4

69d03945cdc6046d4708bc9e

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

défenderesses indiquent que le programme de cession est en cours et qu'un délai de paiement lui permettrait de s'acquitter de sa dette vis-à-vis de CLUBFUNDING dans de bonnes conditions, en évitant d'avoir à brader

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4ad63cdc6046d47603dbc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Contrats repris * Le bail commercial consenti par [Localité 1] Habitat, * Le contrat de brasserie KARLSBRAU, * Les contrats d'électricité et d'eau liés aux locaux, * Le contrat de leasing CIC, de 100

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dacf24cdc6046d47ed5f42

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

FOURDRIN, de la SELARL LEMIEGRE-FOURDRIN-GÜNEY, avocat au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur David TOULLALAN Juges : Monsieur Richard BRASSE

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

6a0edc08cdc6046d476c9012

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

La liquidation judiciaire de Monsieur [C] [I] Monsieur [O] [C] [I] est immatriculé au RCS de [Localité 1] sous le nº332 784 636 pour exploiter un café, restaurant, brasserie sous l'enseigne « FLAG CAFE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc9559cdc6046d47ecd71b

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Offre de la société Aquarium : L'offre de reprise partielle, qui ne concerne que l'entité [Adresse 4] située à [Localité 7], est présentée par la société Aquarium qui exploite son activité de brasserie

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69ea8dabcdc6046d474e75bb

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

redressement judiciaire à l'égard de la société : SAS [Localité 1] * au capital de 1 000 € * Siège social : [Adresse 7] * N° RCS : 899 595 185 * Activité : Restauration traditionnelle de type brasserie

Source officielle
TCOM

Référés

69e7b795cdc6046d470d17e5

Commerce

15 janvier 2026

15 janvier 2026

PART, LES FAITS ET LA PROCEDURE : Par acte sous seing privé du 30 avril 2021, la société CAFE DE LA [I] [P] [R] a donné en location gérance à la [Etablissement 1] [U], un fonds de commerce de café brasserie

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac758cdc6046d47ecc4e9

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

du cabinet HFW, avocat au barreau de Paris COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Jean-Pierre BAUDE Monsieur Richard BRASSE

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TCOM

CHAMBRE 08

69de8b79cdc6046d473c88a2

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

LA PROCÉDURE La SAS HBM ASSOCIES inscrite au registre du commerce de Pontoise sous le numéro 813 397 817 exerçait une activité de brasserie, restaurant, café, hôtel, crêperie, vente à emporter et vente

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TCOM

Chambre 14

69befa40cdc6046d4779ef93

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Qu'à ce titre, il sera relevé que l'extrait Kbis de la société CGSL mentionne l'enseigne « Brasserie Le B », tandis que le nom commercial de la société GAM.J est « WHITE CARD», traduction anglaise de «

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be9872cdc6046d47707b2d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

maison à usage d'habitation d'environ 110 m2 au sol, surélevée d'un étage sur rez-dechaussée et cave * Un hangar et un auvent * Une pompe de distribution de gasoil * Un poste de chargement à deux bras

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef19d0cdc6046d47afc990

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Par ailleurs, il ne contredit pas l'attestation de monsieur [O] précisant que le bois broyé a été projeté dans le silo par une déchiqueteuse, dans la limite d'un mètre cube, quantité suffisante pour des

Source officielle
TCOM

DELIBERES A VIDER

69dac14ecdc6046d47ec44b6

Commerce

1 décembre 2025

1 décembre 2025

VALLET Avocats, avocate au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Gérard SCHOCHER Juges : Monsieur Jean-Pierre BAUDE Monsieur Richard BRASSE

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