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491 résultats pour « Calenge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 03

69cb84b8cdc6046d4798dc11

Commerce

30 mars 2026

30 mars 2026

constante sur l'ensemble des documents invoqués par la société ENTORIA, révèle l'absence de relation contractuelle suivie, l'absence de vérification minimale de l'identité du cocontractant, et une carence

Source officielle
TCOM

Chambre 02

6a0c8a13cdc6046d4733b403

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Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

L'outillage Deceuninck pour atelier [Etablissement 1] réf.70010789 comprenant notamment les cales de soudage pour ébavureuse EV834, les fraises pour grugeuse en bout AF222, les trains de fraises pour ébavureuse

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7ac9cdc6046d471eec46

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

[G] soutient que cette carence empêche la banque de démontrer que le cautionnement était cohérent avec ses capacités financières au jour de l'engagement.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef3f9ccdc6046d47b38bc4

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

La CAISSE D' EPARGNE n'est pas là pour palier aux carences de la société ISA [W].

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f58b08cdc6046d474b714d

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Il existe une carence probatoire dans les demandes de la société ARTEV qui sollicite 273.585,00€ HT de dommages-intérêts, sans justificatifs.

Source officielle
TCOM

chambre 1-8

69ce7abccdc6046d47dda0bb

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

T. résultant des dommages survenus sur une pâle en raison d'un prétendu mauvais ajustement, i) Le surcoût de 194.949 euros H.T. résultant de la prétendue absence de livraison des cales, j) Le surcoût

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES SANCTIONS RECOURS ET PLAIDOIRIES DELIBERE

69e35ac9cdc6046d47ac5022

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Les manquements ne peuvent être réduits à une simple négligence, ils traduisent une carence structurelle dans la gestion comptable. 4) Inopérance des arguments de la défense La confusion entre délai

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TCOM

Référés

6a0f90c3cdc6046d4780ac9d

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

KAIROS - Me Sophie-Jeanne [I] [Adresse 3] Madame [H] [V] épouse [G] [Adresse 4] [Localité 1] comparant par Me Pierre HERNE [Adresse 5] et par SELARL JOFFE & ASSOCIES - Mes Fabrice HERCOT et Fanny CALLEDE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a11730ccdc6046d47aa37ae

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le suivi a bien été réalisé, comme cela ressort des pièces techniques versées aux débats et la demanderesse ne s'est jamais plainte d'une quelconque carence sur cette question avant l'introduction de la

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TCOM

Chambre 03

69f59095cdc6046d474bd61e

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

pièces 14 à 42), les productions réglementaires et CRDV COREP (pièces 43 à 46), justifie avoir effectué les prestations demandées, et notamment, répondu aux injonctions de l'A.C.P.R. en remédiant aux carences

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TCOM

Trib. de Commerce

6a0b7b00cdc6046d471eefdd

Commerce

15 mai 2026

15 mai 2026

JUGER que la garantie de paiement a été valablement octroyée par AXIS [I] ; JUGER que les comptes entre les parties devront être établis suite à l'intervention des entreprises venant pallier la carence

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