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524 résultats pour « Bray »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69aef0e4cdc6046d470de0d0

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TVA, 73,88 € TTC La société [Q] [M] SERVICES a acquis en mai 2023 auprès de la société DLM une benne amovible équipée d'un système de souffleur destinée à être installée sur un véhicule camion grue à bras

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE 02

69dedab7cdc6046d47425e30

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

LES FAITS La société OCA, qui exerce l'activité de restauration, bar, brasserie, a conclu le 21 avril 2022, un contrat de cession de son fonds de commerce situé à [Localité 1] avec la société ADA, exerçant

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f3791bcdc6046d4719b295

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Aubenas sous le numéro 828 535 401 ; * CALENZANA, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 14] Bruay-la-Buissière

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a03cdc6046d4719c1fd

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Aubenas sous le numéro 828 535 401 ; * CALENZANA, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 14] Bruay-la-Buissière

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a73cdc6046d4719cceb

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Aubenas sous le numéro 828 535 401 ; * CALENZANA, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 14] Bruay-la-Buissière

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f37a98cdc6046d4719cf5c

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Aubenas sous le numéro 828 535 401 ; * CALENZANA, société à responsabilité limitée au capital de 30 000 €, dont le siège social est sis [Adresse 14] Bruay-la-Buissière

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TCOM

Chambre 2-3

69d468b4cdc6046d475b5ad4

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

PAR CES MOTIFS, Le tribunal, statuant en premier ressort par jugement contradictoire, Arrête le plan de redressement par voie de continuation de la : SAS OXYGEN EVENT [Adresse 1] activité : bar, brasserie

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TCOM

DELIBERES A VIDER

69dad406cdc6046d47edb7dc

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

judiciaire de la société [Adresse 6] BON PAIN [Adresse 7] non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur David TOULLALAN Juges : Monsieur Richard BRASSE

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TCOM

LUNDI

69c2e9cfcdc6046d47cfb494

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

FINANCES PUBLIQUES POLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE DE LA GIRONDE DEMANDERESSE SCP, [S], [O], ès qualités de mandataire judiciaire de la société LOKIZI SAS,, [Adresse 1], comparaissant par Maître Anaëlle BRAU

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c36e19cdc6046d47da2541

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

° RG: 2025P01515 DEBITEUR SARL, [Localité 1], sise, [Adresse 1] RCS, [Localité 2] : 448 130 823 - 2003 B 954 Représentant légal : Axel, Michel MARSAUDON, Gérant Comparaissant par Maître Anaëlle BRAU

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TCOM

Chambre 02 (chargement)

69c36e40cdc6046d47da27c0

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

2025P01516 DEBITEUR SAS MYNOV, sise, [Adresse 1] RCS, [Localité 1] : 814 667 713 - 2015 B 4509 Enseigne : « MYNOV » Représentant légal : SARL, [Localité 2], Président Comparaissant par Maître Anaëlle BRAU

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TCOM

DELIBERES A VIDER

6a118867cdc6046d47ab9dcd

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

par Me Clémence PELLETIER, toutes deux avocates au barreau de Marseille COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur David TOULLALAN Juges : Monsieur Richard BRASSE

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TCOM

DELIBERES A VIDER

6a118884cdc6046d47ab9f93

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

SELARL N.O.A ORENSTEIN DE COUESSIN AVOCATS, avocate au barreau de Rouen COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur David TOULLALAN Juges : Monsieur Richard BRASSE

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TCOM

LUNDI

69a90f2bcdc6046d478e2d70

Commerce

5 janvier 2026

5 janvier 2026

qui seront le cas échéant prononcées à son encontre au bénéfice des sociétés AQUITAINE ANALYSES exerçant sous le nom commercial AQUANAL et AQUANAL IMMO au titre de l'absence de collerette autour des bras

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TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69be966acdc6046d4770593a

Commerce

12 janvier 2026

12 janvier 2026

défendeur, Monsieur [B] [P] : les conclusions et le dossier déposés à l'audience du 17 novembre 2025, LES FAITS ET LA PROCEDURE La société [W] est propriétaire d'un fonds de commerce de [Localité 2], Brasserie

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69c40365cdc6046d47eaa48d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

demandes de la société [Etablissement 1] La société [Etablissement 1] soulève un problème de nuisance sonore qui entrave le bon fonctionnement de son activité hôtelière argumenté par le constat de la SCP BRAGER

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TCOM

Trib. de Commerce

69df5b4acdc6046d474e2355

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

à Me JULIEN TAMBE Copie exécutoire envoyée le 14/04/2026 à Me GOARANT Catherine Rappel des faits : Le 6 avril 2018, la banque CIC EST consent a un prêt de 200 550€ à la SARL DAY J, exploitant la brasserie

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TCOM

6ème chambre

69e91635cdc6046d472c9cbe

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

La SASU L.A.A.M, ci-après LAMM exerce une activité de brasserie restauration. LAMM acquiert de RIKI & JOS un fonds de commerce de CAFE BAR RESTAURANT situé à [Adresse 1] le 3 juin 2021.

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TCOM

AFFAIRE COURANTE

69e345b5cdc6046d47aaef8c

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

La procédure, Par actes du 27 novembre 2025 de maître [R] [H], commissaire de justice associée de la SELARL Justilia, [Adresse 5] à [Localité 2], la société ARISTIDE, ayant pour nom commercial brasserie

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TCOM

chambre 1-12

69cf265bcdc6046d47ed92c7

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

APRES EN AVOIR DELIBERE LES FAITS La société CHASSINEAU, spécialisée dans le commerce de gros de viande, a livré en 2023 de la marchandise à la SARL MY LITTLE FINGER qui tient un établissement de brasserie

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