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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Trib. de Commerce
69cf92b0cdc6046d47f7d911
1 avril 2026
1 avril 2026
Prix de cession : Le prix de cession proposé est le suivant : […] * Actifs corporels : 28 500 € * Stocks : 500 € Total : 30 500 € 8.
Source officiellechambre 1-6
69cfffdecdc6046d47042870
3 avril 2025
3 avril 2025
renouvellement - des conditions générales contractuelles stipule que « le contrat de location-entretien est conclu pour une durée de quatre ans à compter de la date de dépôt effectif chez le client du stock
Source officiellechambre 1-11
69d10c72cdc6046d47180e39
23 janvier 2025
23 janvier 2025
la moyenne des factures d'abonnement service établies depuis les 12 derniers mois, multipliée par le nombre de semaines ou mois de restant à courir jusqu'à l'échéance du contrat * payer au loueur le stock
Source officielle2 ème chambre
69d1f013cdc6046d472b817e
14 janvier 2025
14 janvier 2025
Cette division détient un stock de tentes et de structures de salles qui sont louées à des clients professionnels pour des événements sportifs ou d'entreprise, ainsi qu'à des fins d'hébergement et de logement
Source officielleTrib. de Commerce
69e32420cdc6046d47a8bf97
7 juillet 2025
7 juillet 2025
importante synergie existait entre les deux sociétés, « le groupe ATP, était devenu de fait le distributeur unique des produits [Localité 1] en France » ; Que la modification de l'accord de consignation du stock
Source officielleAFFAIRES COURANTES
69c0bf0bcdc6046d479bb4c5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Cette société affirmait détenir un stock en France, plus particulièrement détenir en stock des pellets brésiliens.
Source officielleChambre 03
69f36ececdc6046d4718d1ad
11 avril 2025
11 avril 2025
Les candidats ont également précisé que le montant de rachat des stocks était forfaitaire et n'ont pas repris la demande de valorisation selon inventaire contradictoire formulée. 4.
Source officielleTrib. de Commerce
69a12abacdc6046d47e179d4
4 avril 2025
4 avril 2025
d'un inventaire descriptif et estimatif établi par un inventoriste spécialisé à frais communs et selon les normes ANIP, ODIP ou assimilé, étant précisé que le Cédant s'engage à ce que la rotation du stock
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69e0b151cdc6046d476f488d
8 avril 2026
8 avril 2026
dont il espère une réalisation prochaine, ou qu'il soit solvable ; qu'ainsi l'actif disponible correspond approximativement à l'actif circulant qui comprend les disponibilités, les créances et les stocks
Source officielleaudience ordinaire
69e2e3b1cdc6046d47a37826
28 octobre 2025
28 octobre 2025
dont 127 346 € à échoir et une somme de 84 472 € au titre du compte courant d'associé du dirigeant ; L'actif est estimé à 160 771 €, dont un montant de 23 200 € au titre du fonds de commerce et un stock
Source officiellecontentieux - première chambre
6a044a1ccdc6046d4792b7de
2 avril 2026
2 avril 2026
* Le Listing clients, * L'ensemble des archives juridiques et notamment celles liées à l'acquisition de la SOREV, l'état des lieux, l'inventaire du stock, outils * l'ensemble des documents administratifs
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL (OUVERTURES)
6a0b0675cdc6046d4712a657
12 mai 2026
12 mai 2026
le dirigeant rappelle le projet initial et les écueils rencontrés au fur et à mesure notamment un état de cessation des paiements non communiqué, du travail dissimulé ou encore une surévaluation des stocks
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ef31eacdc6046d47b23316
21 avril 2026
21 avril 2026
A l'audience, le dirigeant et son conseil expliquent que l'entreprise a été rachetée avec un stock de bois important qu'il n'est plus possible de vendre sans perte, du fait notamment de la baisse des prix
Source officiellechambre 05
69a40f2ccdc6046d4720cc26
21 octobre 2025
21 octobre 2025
SUR QUOI : Attendu qu'il résulte de l'analyse des documents produits aux débats, notamment * La convention d'ouverture de crédit destinée au financement des stocks de véhicules du 12 décembre 2023 d'un
Source officielleTrib. de Commerce
69a769c3cdc6046d476b6dd7
1 avril 2025
1 avril 2025
La SCI [D] [N] s'est aperçue que les travaux de terrassement réalisés par la société SAS ALIANS TRAVAUX PUBLICS à partir des matériaux type gravats, stockés sur place, avaient engendré une importante surélévation
Source officielleTrib. de Commerce
69a792b4cdc6046d476df27f
16 avril 2025
16 avril 2025
La location d'immeubles de lots en stock en l'attente de leur vente.
Source officielleTrib. de Commerce
69a0f677cdc6046d47de0310
29 janvier 2025
29 janvier 2025
camion utilisé pour l'exercice de son activité, qui faisait l'objet d'une location avec option d'achat, a été rendu à son propriétaire ; Il précise, en outre, que le petit matériel est actuellement stocké
Source officielleROLE DES DELIBERES DE PROCEDURES COLLECTIVES
69db2cf3cdc6046d47f3c14c
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Ses difficultés sont dues à un manque de rentabilité en raison d'un stock d'épaves trop anciennes.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 00
69cb57d7cdc6046d47957368
21 octobre 2025
21 octobre 2025
suffisante pour faire face à ses charges et notamment au paiement du salaire du mois d'octobre de sa salariée, au paiement de ses dettes fiscales exigibles au 15/10/2025, ni même de reconstituer son stock
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69ab64d9cdc6046d47c76c5c
9 avril 2025
9 avril 2025
* La société n'a plus de stock, ni local, ni dette de loyer.
Source officiellePage 21 sur 33