En conséquence de quoi, la société CL-Audio passait ensuite commande auprès de ses fournisseurs habituels, des 62 téléviseurs concernés et des 22 vidéoprojecteurs commandés.

ALPHA communique des pièces supposées faire la preuve de la convocation d'ALLIANZ.

Après avoir remporté le marché, [F] a confirmé sa commande le 12 juin 2025 pour un montant total de 8 879,42 € TTC, assortie d'un délai de paiement de 45 jours fin de mois.

et a bien été livrée des marchandises commandées.

GONON, juge, résume les faits suivants : Le 30 juin 2022, la SARL ALPES ISOLATION signe un bon de commande de la SAS FABRE BUREAUTIQUE INFORMATIQUE LOIRE - FBI LOIRE pour l'installation d'un logiciel

Elle a été sollicitée par la société CELLUX, laquelle lui a passé différentes commandes.

P] [N], apparaissant, comme étant, le contact de la société FIRE TERMINATOR), et précisant les conditions de paiement, à savoir, le règlement de 30% du montant de la commande soit 186 750$, dans un délai

délivré ; Condamner la société ADH aux entiers dépens, y compris le droit proportionnel du commissaire de justice prévu à l'article À 444-32 du code de commerce, comprenant notamment le coût du commandement

Le 8 mars 2024, Bt Dis passe commande d'un véhicule diesel d'occasion de marque BMW et de modèle X1 20d xDrive pour un prix de 39 990 € TTC.

, malgré l'envoi par le conseil de la SAS MP ALLOYS d'une mise en demeure d'exécuter l'ensemble des travaux commandés, réceptionnée par la SAS ALPS CHEMINEES le 22 janvier 2024.

Avocat Rôle n°, [Immatriculation 1] I - EXPOSE DES FAITS, PROCEDURE ET MOYENS LES FAITS La société MY CANDY SHOP, spécialisée dans la vente et la livraison de confiseries et produits américains, a commandé

En contre partie des prestations réalisées, la société ROTOCHAMPAGNE a émis plusieurs factures, entre le 30 novembre 2024 et le 24 mars 2025, correspondant aux travaux commandés, exécutés et livrés.

Par exploit de commissaire de justice en date du 16 octobre 2025, la société LPP a fait délivrer à la société A LA BONNE FRANQUETTE un commandement de payer visant la clause résolutoire prévue au contrat

Sur la demande « in limine litis » d'incompétence du tribunal de céans Le défendeur, la société SOFLACOBAT, avance que les conditions générales du contrat de sous-traitance prévoient en leur article 2

contrat de locationgérance du 06 avril 2023, un extrait de compte de la société D-DRIVE au 03 août 2023 et au 10 mars 2025 laissant apparaître un solde débiteur de 27.717,61 € à cette date, le commandement

PRÉTENTIONS ET MOYENS DES PARTIES : Lors de l'audience, la société [Y] demande au tribunal de : * commander la société [Z] [V] au paiement de : * la somme principale de 3.350 €, * la somme de 40 €

Ce même jour, la SAS, [S] a informé par «SMS» l'annulation de sa commande et a demandé la restitution de l'acompte versé.

F], [J] FAITS-PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Dans le cadre de l'exécution d'un marché des travaux privés, la société ROCLAIR INVESTISSEMENTS qui exerce sur le nom commercial CLAIR, CONCEPT a commandé