CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

450 résultats pour « Plot »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e27bc0cdc6046d479c0cdd

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : [Localité 2] [Adresse 2] (SARL) [Adresse 1] 932 562 838 - 2024 B 652 ayant pour activité : Débit de boissons (licence IV), bar, brasserie, vente de plats

Source officielle

Page 20 sur 23

← PrécédentSuivant →
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b9b3cdc6046d477d6126

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

produits alimentaires ou non alimentaires, bio ou pas, de conserverie et produits alimentaires conditionnes, de vins et spiritueux, de fruits et légumes et produits frais a titre secondaire, proposer des plats

Source officielle
TCOM

Chambre 2 : Procédures collectives

69f1d289cdc6046d47f27d1e

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

d'observation de la Sté LA PART DES ANGES ; PRONONCE la liquidation judiciaire simplifiée de la : Sté LA PART DES ANGES [Adresse 1] Activité : Exploitation de tous débits de boissons, avec fourniture de plats

Source officielle
TCOM

Chambre 12

69cf7c7ccdc6046d47f61c37

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

La déclarante est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 940 630 536 - 2025 B 954 et exerce une activité de rôtisserie, vente de plats à emporter sous la forme d'une

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69da0e24cdc6046d47dc8c01

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

Activité : Vente sur place et a emporter de plats préparé type burgers ou bowl à composer hors vente d'alcool..

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69db6958cdc6046d47f7a70e

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

Centre d'appel et plate forme pour les entreprises. Import export tous produits non réglementés.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL NO 2 - 10 H 30

69adb50fcdc6046d47f5879f

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

Tribunal de commerce de CHATEAUROUX ayant ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société : AUBERGE DE [Adresse 1] (SARL) [Adresse 1] Activité : hôtel restaurant bar traiteur et plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69af7668cdc6046d471877ee

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

en chambre du conseil le 08/10/2025) Liquidation judiciaire simplifiée - L644-1 du code de commerce : LA ROTISSERIE EN FOLIE (SARL) LÀ ROTISSERIE EN FOLIE Société à responsabilité limitée Snacks, plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b59337cdc6046d47a89541

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

OUVRE la procédure de redressement judiciaire conformément aux articles L.631 et suivants du code de commerce (Livre VI) à l'égard de : Monsieur [L] [M] [Adresse 2] Activité : Friterie-fabrication de plats

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c60fe8cdc6046d471eb449

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

la date de l'audition en Chambre du Conseil SUR CE, LE TRIBUNAL, Attendu qu'il ressort des éléments et pièces du dossier que : * Monsieur, [Z], [X] exerce l'activité de snack bar, fabrication de plats

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

6a0c117fcdc6046d4729e93f

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

cessation des paiements et prononce l'ouverture de la liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : [V] [Z] [B] (SARL) [Adresse 1] 381 407 527 - 91 B 116 ayant pour activité : Hôtel restaurant - plats

Source officielle
TCOM

2 ème chambre

69d1f0adcdc6046d472b8a97

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

* MINISTERE DES ARMEES PLATE-FORME COMMISSARIAT EST Division Achats Publics section achats n°2 [Adresse 14], absent. * PLATE FORME COMMISSARIAT SUD [Adresse 15], absent.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f52fabcdc6046d47450531

Commerce

17 juillet 2025

17 juillet 2025

payer à [Localité 1] la somme provisionnelle de 57 087,66 €, augmenté des intérêts de 1 066,08 €, ainsi que la somme de 280 € au titre de l'article L 441-10 du Code de commerce, * INVITONS PIECES AUTO PLATE-FORME

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69da2142cdc6046d47ddc67c

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

certifié par un expert-comptable ; DIT que le fonds de commerce de «Commerce d'alimentation générale et de tous produits non alimentaires, presse, terminal de cuisson, rôtisserie, préparation et vente de plat

Source officielle
TCOM

Procédure Collective (Affaires Nouvelles) 9H

69b018ddcdc6046d4726cf11

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

réunions, congrès séminaires, banquets, location de salles et d'une manière générale toute activité se rapportant à la restauration café, glacier épicerie fine, vente de produits régionaux vente de plats

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e85acdc6046d47e0f05a

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 02/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL [M] - [X] [R] [Y] - [Adresse 1] Activité : hôtel restaurant séminaire réception vente de plats

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69bf50d2cdc6046d47803387

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

débitrice est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le n° 845 404 367 - 2019 B 183 et exerce une activité de restauration rapide, traiteur, préparation et/ou vente de plats

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e24d69cdc6046d47945069

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

procédure de rétablissement professionnel à l'encontre de : [H] [N], [C] [Adresse 1] 320 396 559 - 2002 A 66 ayant pour activité : Récupérateur de fer et métaux divers démolition, préparation de plats

Source officielle
TCOM

TROISIEME CHAMBRE PROCEDURES COLLECTIVES

69e9e6a6cdc6046d473c56b4

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

Le débiteur est immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Coutances sous le numéro 983 946 872, pour une activité de boucherie, charcuterie, traiteur, plat cuisinés à emporter, rôtisserie.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69caa826cdc6046d4786f085

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

simplifiée sur résolution du plan de redressement DEBITEUR : La société JULES ET JIM, [Adresse 1] Inscrite au RCS sous le numéro 494 271 380 RCS, [Localité 1] Activité : Restaurant, traiteur, salon de thé, plats

Source officielle