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687 résultats pour « matériel informatique »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-6

6a0e6f89cdc6046d47618911

Commerce

13 avril 2026

13 avril 2026

de données et hébergement et activités connexes, achat, revente, gestion et promotion de portails internet, réparation d'ordinateurs et d'équipements périphériques, achat et revente de matériels informatiques

Source officielle

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TCOM

Chambre 2-4

69d408f4cdc6046d4754e389

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

L'achat, vente la prise à bail, la location de tous matériels informatiques, logiciels, ou solutions informatiques, et de tous accessoires des activités précitées, auprès de toutes entité, entreprise ou

Source officielle
TCOM

référés - première chambre

69a1ee4ecdc6046d47f64c7d

Commerce

18 décembre 2025

18 décembre 2025

son fonds de commerce de bar, tabac, restaurant, débit de boissons, Monsieur [V] [P] [G], a souscrit auprès de la société LEASCORP un contrat de location de longue durée portant sur un logiciel informatique

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d28c09cdc6046d4735dc68

Commerce

9 avril 2025

9 avril 2025

Elle exerce une activité d'achat, vente, la location, l'assemblage et la réparation de tous matériels informatiques, logiciels, accessoires et de tous produits bureautiques, la réalisation de toutes prestations

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69e9a2bbcdc6046d4736da54

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

High-Tech, matériel informatique, neufs et d'occasion.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df44efcdc6046d474b201b

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 392770723 - 2007 B 6, a pour activité déclarée au RCS : Négoce de matériel informatique.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df4508cdc6046d474b21e5

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 429526775 - 2007 B 27, a pour activité déclarée au RCS : Négoce et commercialisation de logiciels matériels informatiques

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 09

69df44d6cdc6046d474b1e2d

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

La société est immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de PONTOISE sous le n° 443978440 - 2007 B 28, a pour activité déclarée au RCS : toutes activites de location achat vente de materiel

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f551ddcdc6046d47473b74

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

PRESENT JUGEMENT N° de Rôle : 2026L00452 N° de PC : 2024J01055 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SAS EDGEMEGA [Adresse 2] FRANCE Activité : vente de matériel

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

6a1aadfecdc6046d4778c5d2

Commerce

29 mai 2026

29 mai 2026

location longue durée avec la société Novenergy, exerçant l'activité de travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation, pour le financement de matériels informatiques et des fontaines

Source officielle
TCOM

Référés

6a0f955ecdc6046d4780ff93

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

de téléphonie (4 postes Yealink T54W), objet du contrat n° 311965FP0 ; * un ensemble de matériel informatique (3 PC fixe Dell et un serveur NAS), objet du contrat n° 328509FP0 ; et * l'intégralité des

Source officielle
TCOM

Chambre 09

69f54d4fcdc6046d4746f132

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

2026L00291 N° de PC : 2024J00613 DEMANDEUR : SAISINE D'OFFICE LE GREFFIER DU TRIBUNAL [Adresse 1] DEFENDEUR : SARL MESLIN MUTISERVICES [Adresse 2] [Localité 1] Activité : vente en gros et demi gros de matériels

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f239cdc6046d477c4cf8

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SARL INFOG [Adresse 1] Activité : Infogérance; conseil et prestation de service dans le domaine informatique

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture 2-3 à 14 heures 00

69d5f211cdc6046d477c4a45

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

contradictoire en premier ressort, Sur le rapport écrit du juge-commissaire, Proroge le délai de clôture de la procédure de 2 ans à l'égard de la : SAS GABSEE [Adresse 1] Activité : Développement de matériel

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TCOM

chambre 1-5

69d96fbccdc6046d47d10087

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

Sur la restitution du matériel informatique JACADI affirme être propriétaire du matériel informatique utilisé par IDEYAL dans le cadre de l'exploitation de sa franchise JACADI et demande en conséquence

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TCOM

Chambre 06

69f28adacdc6046d47055cb2

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

informatique-Installation & désinstallation de tout type de matériel informatique & rétail.

Source officielle
TCOM

clôture de la procédure de liquidation judiciaire ou prorogation du délai de clôture

69d3ec80cdc6046d47508d2d

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

*1DE/06/44/38/44* Copies : -SARL [Localité 1] INFORMATIQUE -SELARL ASTEREN en la personne de Me [H] [Y] -Parquet R.G. : 2025026885 P.C. : P202500071 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

8ème chambre

69eb710acdc6046d476183ba

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 388521908 et exploite un fonds de commerce de: Achat, vente, location, distribution, importation, exportation de fournitures et matériels

Source officielle
TCOM

.

69b74b6ccdc6046d47cda398

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

jugement de ce Tribunal en date du par lequel a été prononcée la Liquidation judiciaire de la SAS ADEALIS CONSEILS - ayant exercé une activité de Activités de formation de ventes de logiciels et de matériels

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TCOM

Chambre 09

69f38e12cdc6046d471c5f2b

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Activité : achat, vente, negoce importation, exportation, distribution, representation, commercialisation de tous produits et objets manufactures ou non manufactures sauf ceux reglementes notamment tous materiels

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