CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

24 résultats pour « VILAIN Pascal »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

chambre 1-11

69cec602cdc6046d47e6e1b2

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Pascal Vignon, Thierry Vicaire et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

69ce8c9bcdc6046d47df2700

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Radiations

LE VILAIN, Pascale

SIREN 385258686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

14/12/2010

Voir →

Procédures collectives

LE VILAIN, Pascale

SIREN 385258686TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

12/12/2010

Voir →

Modifications diverses

LE VILAIN, Pascale

SIREN 385258686GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

20/09/2009

Voir →

Ventes et cessions

LE LEGEND CAFE, LE MASLE, LE VILAIN, Pierrick, Pascale

SIREN 395295678GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

13/09/2009

Voir →

Procédures collectives

LE VILAIN, Pascale

SIREN 385258686TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

05/06/2009

Voir →

Thierry Vicaire, Pascal Vignon et Jean-Marc Monteil. Délibéré le 13 décembre 2024 par les mêmes juges.

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f60852cdc6046d4754d991

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRETEIL JUGEMENT DU 21 AVRIL 2026 3ème Chambre N° RG: 2025F01595 DEMANDEUR SASU DIGIPORTAGE [Adresse 1] comparant par Me Virginie TREHET du cabinet AARPI [Localité 1] AVOCATS

Source officielle
TCOM

Chambre 17

69d8b4cbcdc6046d47beb775

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Les consorts [S] indiquent qu'il y a un accès par la [Adresse 14] et un accès par le Clos Pythagore par un ancien chemin qui est une servitude de passage.

Source officielle