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660 résultats pour « Stoco »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Audience deuxième et troisième chambres (plaidoiries contentieux général)

69e44e75cdc6046d47c0bca5

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

de vente du « [Localité 4] à ongles » renvoi a un stock dans des termes générique ; * Constater que cette facture de vente ne renvoyait pas à la mise en place d'un état des lieux du stock ; * Constater

Source officielle

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE TCS

69a59cd8cdc6046d47419120

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

quelle que soit leur localisation, qu'ils figurent ou non dans l'inventaire du commissaire de justice » par la phrase suivante : « Prend acte que sont inclus dans la reprise l'intégralité des stocks,

Source officielle
TCOM

chambre 1-2

69ce8a64cdc6046d47defd3f

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

courant de la SARL [C], et la première inscription de gage en stocks a fait l'objet d'un simple renouvellement, le 14.06.2019, enregistrée, le 17.06.2019

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a0eb06cdc6046d47dd4ccc

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Il apparaît cependant qu'à la lecture attentive de cette convention du 5 juillet 2023 versée aux débats, l'accord ne porte aucunement sur le stock de marchandises, aucune référence au stock n'étant faite

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69a82a11cdc6046d477a72b5

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Stocks de marchandises Acquisition des stocks de toutes les lignes de produits détenus en pleine propriété sur la base d'un inventaire contradictoire à réaliser à la date d'entrée en jouissance et sur

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69cdec6ecdc6046d47d0941a

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Dès le mois de janvier 2024, le stock initial mis à disposition s'est révélé insuffisant au regard des besoins du restaurant.

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TCOM

Chambre 08

69bf558ecdc6046d478081d1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

À la date du 06 Octobre 2025, l'EURL COM & STOCK, exerçant sous l'enseigne « KUBBE », a procédé à la déclaration de cessation des paiements, en application des dispositions de l'article L. 640-1 du Code

Source officielle
TCOM

Référés

6a0c6b63cdc6046d47317069

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Sur la restitution du stock ADS, représentée par M. [V], expose que : * Un inventaire détaillé du stock de pièces confiées à M. [Q] a été établi ; M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69f1e660cdc6046d47f43509

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

Le 5 juillet 2023 une augmentation du stock de torchons aurait été demandée.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de77f8cdc6046d4738520f

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

mentionné sur l'inventaire de stock.

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

6a18083acdc6046d4736bbd8

Commerce

21 mai 2026

21 mai 2026

Au titre de ce devis, 150 boîtiers sont encore en stock. * Un devis n°D20240404-9 du 4 avril 2024 portant sur 16 cartons de 25 [B] Boxs pour un montant de 674 088,00 € TTC.

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TCOM

chambre 1-14

69d581efcdc6046d4773d9fc

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

790194914 Partie demanderesse : assistée de Maître SERRES Charles, avocat et comparant par la SCP D'AVOCATS HUVELIN & ASSOCIES représentée par Maître Martine LEBOUCQ-BERNARD, avocat (R285) FT · SARL STOCKER

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TCOM

Procédures Collectives

69db642bcdc6046d47f75281

Commerce

20 janvier 2025

20 janvier 2025

DEMANDERESSE : Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Monsieur Alexandre VERNEY, Procureur-Adjoint de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté STOCKS

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TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE PROCEDURES COLLECTIVES

69c0b852cdc6046d479b453a

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

2E et de [P] [T], suivant stock inventorié au 19 décembre 2024 et au prix indiqué par courriel du 15 novembre 2024 ; par la SA 2E, le transport étant à la charge de la SARL TECHNIQUE SERVICE PLAISANCE

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TCOM

Référés en délibéré

69f34446cdc6046d47148957

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

de véhicules d'occasion * 4.827,09 euros au titre de stock de pièces détachées.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - F4

69b1baf9cdc6046d4752aedc

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

Stock : Le candidat sollicite la reprise de l'ensemble du stock, à l'exception des stocks gagés. 5.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL - 10H30

69c50e86cdc6046d4706623f

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

pas à ce que soit écourté le maintien d'activité, exposant que la société a réalisé un très mauvais mois de juin notamment en raison de la canicule, et indiquant qu'il serait en mesure de vendre le stock

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b57ccacdc6046d47a7064b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

: 2025005068 ENTRE : PARTIE DEMANDERESSE : Monsieur le Procureur de la République près le Tribunal Judiciaire de VALENCIENNES, [Adresse 1], D'UNE PART ; ET : PARTIE DEFENDERESSE : La SARL LIBERO STOCK

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TCOM

Trib. de Commerce

69e9f3becdc6046d473d726a

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

Vélos et listés dans l'inventaire de la SELARL [U] [L], Commissaire-Priseur, en pleine propriété, libres de toute sûretés, garanties, gages, privilèges (…) » Stocks : * Stocks de marchandises : « L'intégralité

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TCOM

Trib. de Commerce

69bc4c2ccdc6046d473f08bd

Commerce

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Il a également évoqué une situation complexe vis-à-vis de l'attestation d'assurance ; Monsieur [E] [M] pour la SAS ALPES FLAMMES a précisé que cinq clients avaient commandé un poêle actuellement en stock

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