CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

35 résultats pour « Sofia »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre Procédures Collectives 3

69e76a2ecdc6046d4702869b

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

du CSE, Les pétitionnaires : Monsieur [F] [A] et Madame [Y] [N], assistés de Maître Laurence BIRET-BULCOURT, avocat au barreau des SABLES D'OLONNE, et de Monsieur [B] [V], expert-comptable (cabinet SOFAR

Source officielle
TCOM

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC16 047 résultats

Journal officiel
Radiations

EL MOUAOUINE, Ridouane, Sofiane

SIREN 924889595Greffe du Tribunal Judiciaire de Sarreguemines

21/08/2026

Voir →

Radiations

ABERKANE, Sofiane

SIREN 882549157Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

21/08/2026

Voir →

Créations

GONCALVES BARROS, Iara Sofia

SIREN 912394632Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

21/08/2026

Voir →

Créations

SALHI, Mohamed, Sofiane

SIREN 999836547Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

21/08/2026

Voir →

Créations

Hadjeris, Sofiane

SIREN 888624020Greffe du Tribunal de Commerce de Poitiers

20/08/2026

Voir →

Chambre 04

69f6a0e8cdc6046d4764f448

Commerce

15 octobre 2025

15 octobre 2025

Sofiane AZIRI [Adresse 3] [Localité 4] comparant en personne COMPOSITION DU TRIBUNAL Décision contradictoire et en premier ressort.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

6a0b22fdcdc6046d47154b96

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Adresse 5], immatriculée au RCS de [Localité 3] sous le numéro 853 477 982 agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié ès qualités audit siège, Ayant pour avocat : Maître Sonia

Source officielle
TCOM

Chambre 22

69f57fe9cdc6046d474a9560

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

Jann Sofian Heinrich RADEMSKE,Président, [Adresse 5] comparant par Me Hakim KEBILA [Adresse 6] FORMATION Président : M. Benoît ANDRÉ assisté de Mme Coumba DIALLO commis greffier.

Source officielle
TCOM

.

6a0d8521cdc6046d474b39b7

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Sofiane ABOUBEKER, Président de la société, assisté de Maître CLAIRE Eva CASIRO-COSICH, avocat au barreau de PARIS, * Maître [N] [U], mandataire judiciaire, * Maître Sakina SEBBAR, avocat au barreau

Source officielle
TCOM

.

69b78aeccdc6046d47d19d00

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Sofiane ABOUBEKER, Président de la société, assisté de Me Claire-Eva CASIRO COSICH, avocate au Barreau de PARIS, M.

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a0bc01dcdc6046d47237e86

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

[S] [H] AGISSANT EN SA QUALITE DE GERANT DE LA SARL LENOIR ELLE-MEME PRESIDENTE DE LA SASU LENOIR44800 ASSISTE DE ME OLIVIER RIBOT REPRESENTANT LA SOFIGES DU MANS, EXERCANT L'ACTIVITE DE VENTE DE CHAUSSURES

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69aad582cdc6046d47b9b049

Commerce

18 novembre 2025

18 novembre 2025

GNV de marque ISUZU, modèle D-MAX N60 Pick-up, immatriculé [Immatriculation 1], numéro de série MPATFS87JLT004274, tel que désigné dans la facture n° 20012699 émise le 13 juillet 2021 par la société SOVIA

Source officielle
TCOM

audience ordinaire

69e2d609cdc6046d47a2a0b2

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Sofiane SETER, Président ainsi déclaré, qui a accepté de recevoir l'acte ; il apparait toutefois à la lecture de l'extrait d'immatriculation au RCS de [Localité 1], que le dirigeant déclaré de la SASU

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f23bbfcdc6046d47fc0077

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

[G] [B] [Adresse 3] Assisté par Me Sofiane HAJIB [Adresse 4] Décision contradictoire et en premier ressort, Délibéré par : Président : M. Yves FEDERSPIEL Juges : M. Nabil FARO M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DES REFERES DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

6a10f40fcdc6046d47a128bf

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège social, Demanderesse, comparante par Maître Emmanuel LOISEAU, Avocat au Barreau du Mans, membre de la SELAS SOFIGES

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69b3956dcdc6046d477de88f

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

A LA: DEMANDE DU : Ministère Public représenté par Monsieur Sofian SABOULARD, Procureur de la République près du Tribunal Judiciaire de BAR LE DUC, en personne CONTRE : LE DEFENDEUR : * Monsieur [I]

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69deaa10cdc6046d473ec380

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Sur les intérêts financiers, La société Vauban Automobile justifie le montant par le portage financier des véhicules via son partenaire SOFIRA.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-4

69d7a3dbcdc6046d47a4c86f

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

can didat a positionné un apport en c ompte cou rant d'associé d de 90k€ (correspond dant au prix de ce ssion proposé) ainsi qu'ur apport en cap ital de 10k€ (correspondant a u montant du c apital socia

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 05

69dea9e8cdc6046d473ec0ac

Commerce

27 mars 2026

27 mars 2026

La société Vauban justifie le taux d'agios appliqué dans son fichier par une note de la société Sofira datée du 4 juillet 2024 faisant référence à des agios basés sur l'Euribor à 3 mois (E3M) applicables

Source officielle