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23 410 résultats pour « Pierre-Edgard »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f1cfb6cdc6046d47f243ba

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00068 SAS

Source officielle

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f1cfd3cdc6046d47f24676

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00069 SAS

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f1d016cdc6046d47f24c0c

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00071 SAS

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TCOM

Chambre 02

6a0f97f6cdc6046d47812929

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Sabar BENADJOUB, Président, [Adresse 5] comparant par SCP HUVELIN ET ASSOCIES [Adresse 6] (75R285) et par Me Pierre LUMBROSO [Adresse 7] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69f1cf38cdc6046d47f23754

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 21 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00063 SAS

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69ce3310cdc6046d47d6ec75

Commerce

24 mars 2026

24 mars 2026

2026R00138 TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 24 MARS 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00138

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

6a116984cdc6046d47a9981b

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

Débats à l'audience publique du 10 février 2026, devant Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, statuant en matière de référé, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé,

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69ab07abcdc6046d47bf10c8

Commerce

24 février 2026

24 février 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 24 FEVRIER 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Edouard FOURNIER, Greffier associé, N° RG : 2026R00001 SCP

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69e1f31acdc6046d478ca613

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Débats à l'audience publique du 10 février 2026, devant Nathalie BOURSEAU, Juge, ayant délégation du Président du Tribunal, statuant en matière de référé, assistée d'Edouard FOURNIER, Greffier associé,

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c98719cdc6046d476ff28e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 08 janvier 2026 de : Madame Françoise MEZURET, Président de Chambre, Monsieur Guillaume MARQUES, Juge Monsieur Edgard COPET, Juge assistés aux débats

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TCOM

Enquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil

6a0bb0fccdc6046d4722a4c8

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 11/05/2026 Sas [Localité 1] [M] [Adresse 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Bruno LEBLANC Président de Chambre, Monsieur Edouard LEPAGE, Monsieur

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Trib. de Commerce

69a47f6acdc6046d472b58c4

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

TETE Juges : Madame Anne JEGAT Madame Sandrine PAGANI Greffier lors des débats et du prononcé : Maître Edouard FREGEVILLE Débat à l'audience du 04/09/2025 Conformément aux articles 384 et 385 du Code

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Trib. de Commerce

69e1f6b2cdc6046d478cf290

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Achat, vente et pose de tous équipements, produits, matériels, pièces détachées et accessoires dans le domaine des véhicules.

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Trib. de Commerce

69e1f6f1cdc6046d478cf7b0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Attendu que les informations recueillies par le tribunal en chambre du conseil et les pièces produites par M.

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Trib. de Commerce

69e1f703cdc6046d478cf90e

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Attendu que les informations recueillies par le tribunal en chambre du conseil et les pièces produites par M.

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Trib. de Commerce

69ae6a55cdc6046d4702336a

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

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Trib. de Commerce

69ae7eafcdc6046d470394ee

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

L'achat et la vente de pièces détachées et accessoires, remorquage et dépannage de véhicules. Carrosserie et peinture automobile et mécanique.

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Trib. de Commerce

69ae7f62cdc6046d4703a232

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

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Trib. de Commerce

69ae800acdc6046d4703afd7

Commerce

2 avril 2025

2 avril 2025

Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, après quoi les Président et juges en ont délibéré pour rendre ce jour la présente décision sur le siège.

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TCOM

Trib. de Commerce

69ae9f4acdc6046d47065a66

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Attendu que les informations recueillies par le tribunal en chambre du conseil et les pièces produites par M.

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