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548 résultats pour « Metayer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e1fba2cdc6046d478d5ef0

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

de la Haute Marne JUGEMENT DE POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION (Article L.631-15 du code de commerce) DU 15/04/2026 Dans la procédure collective ouverte à l'égard de : [Y] CONSTRUCTION METALLIQUE

Source officielle

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Annonces BODACC1 683 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

METAYER D. SAGE-FEMME

SIREN 922416177Greffe du Tribunal de Commerce de nice

31/07/2026

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Dépôts des comptes

EURL COTE ET NATURE LE METAYER

SIREN 814715843Greffe du Tribunal de Commerce de lorient

30/07/2026

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Dépôts des comptes

METAYER FINANCEMENT

SIREN 431993013Greffe du Tribunal des Activités Economiques de saint-brieuc

26/07/2026

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Créations

Le Metayer, Alexandre, Arnaud, Marina

SIREN 107506313Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

16/07/2026

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Radiations

Metayer, Marie-Dolores, Valade

SIREN 882234313Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

16/07/2026

Voir →

TCOM

Procédures Collectives

69e74c94cdc6046d47ffa59e

Commerce

16 avril 2026

16 avril 2026

Il exerce une activité de tuyauterie serrurerie tubage de cheminées menuiserie métallique.

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

6a0e982ecdc6046d476557ea

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

[I] [T] avait été désigné en qualité d'expert dans une affaire entre SAS Kresk Développement [Adresse 4] er, SAS BOISTECH, SAS INTER METAL, SA AXA FRANCE IARD, ès qualités d'assureur responsabilité civile

Source officielle
TCOM

MERCREDI

6a194bd7cdc6046d47573fd6

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

d'art serrurerie construction métallique, Constituée sous la forme de SAS elle est donc commerciale par sa forme et son objet et a son siège social dans le ressort juridictionnel de ce Tribunal, Au

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e79d36cdc6046d4706f29a

Commerce

4 février 2025

4 février 2025

et à titre subsidiaire de liquidation judiciaire : SAS CE-BAT [Adresse 2] Laquelle entreprise est immatriculée au RCS sous le n° 834982738 et exerce l'activité de bardage, étanchéité, charpente métallique

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f318c2cdc6046d4710c6e5

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

La société exerce principalement une activité de récupération et d'achat de métaux et ferrailles, d'enlèvement d'épaves automobiles, de débarras et de gestion de déchets, de location de bennes, ainsi que

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b1cf93cdc6046d475468c1

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

1] Immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n° 380 307 413 Représentée par l'Avocat plaidant : SELARL B2R ET ASSOCIES Avocats au Barreau de Lyon Représentée par l'Avocat postulant : SCP LE METAYER

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69de7981cdc6046d47386c1c

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

En conséquence, * Débouter la société AZ METAL de l'ensemble de ses demandes, À titre très subsidiaire : sur la réduction des sommes alléguées par la société AZ METAL.

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TCOM

Rendu de décisions

69cbd4facdc6046d479f3b5c

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

2023 est résilié faute d'exécution de la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES, Vu que la SAS AZZOLINI CONSTRUCTIONS METALLIQUES est redevable des pénalités de retard et du surcoût lié au nouveau contrat

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TCOM

Référé

69a65bb0cdc6046d47510423

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

CONSTRUCTIONS METALLIQUES [D] n'ayant pas tenu son engagement, [Q] a adressé à CONSTRUCTIONS METALLIQUES [D] une mise en demeure d'avoir à payer la susdite somme.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69c98da6cdc6046d47707884

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

La SARL, [X] METALLERIE, créée le 14 novembre 2019 et dont le gérant est Monsieur, [D], [X], a une activité de charpente métallique, bardage, couverture, étanchéité.

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TCOM

CHAMBRE 05

69de8dd5cdc6046d473cb2de

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Initialement, la société AZ Métal sollicitait des montants supérieurs.

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TCOM

3ème chambre

69e8c14dcdc6046d47214cd5

Commerce

9 janvier 2025

9 janvier 2025

METAL DEPLOYE RESISTOR a émis une facture d'un montant de 42 096 € TTC, restée impayée, malgré une mise en demeure du 15 octobre 2021.

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TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69e1f0c1cdc6046d478c7134

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

C/ DEFENDERESSE * SARL ENTREPRISE GENERALE DE METALLERIE, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

Contentieux Général

69db55f9cdc6046d47f6688f

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Monsieur [S] [G] [K] s'est porté caution solidaire de la société MP METAL PRO à hauteur de 38.320,51 euros.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69c38e3fcdc6046d47dd4654

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

C/ DEFENDERESSE * SARL SERRURERIE METALLERIE BEGLAISE,, [Adresse 4], Ne comparaissant pas.

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TCOM

AUDIENCE PUBLIQUE - SANCTIONS

69ddfc9ecdc6046d472e1394

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE CLERMONT-FERRAND JUGEMENT DU 10 AVRIL 2026 IDG : Monsieur [O] [G], [N], [R] ex-Président de la SAS Charpente Metallique 63 (SAS) RG 2025011074 41225121 Le Tribunal composé lors

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TCOM

Trib. de Commerce

69e39b53cdc6046d47b0b2cd

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

2025F00279 - 2509100001/1 TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON JUGEMENT DU 01/04/2025 JUGEMENT ARRETANT LE PLAN DE REDRESSEMENT Numéro de Procédure collective : 2024RJ191 La SAS ART METAL CONCEPT Numéro de

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TCOM

Trib. de Commerce

69da5bb9cdc6046d47e1c818

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

La SAS CONSTRUCTIONS METALLIQUES MOUQUET a pour objet social la chaudronnerie, constructions nautiques, serrurerie, mécanique générale, charpentes métalliques.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2075cdc6046d47c8f3a1

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

[M] [P], né le [Date naissance 1] à [Localité 2] (56), exerçant une activité d'achat revente de métaux, élagage, travaux de jardinage, vente literie tables chaises meubles, brocante, textile linge de maison

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