AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-4
69ce5eefcdc6046d47dae31a
2 avril 2025
2 avril 2025
ADS a rencontré des difficultés en cours de chantier dues, selon elle, à des travaux de maçonnerie et de serrurerie non réalisés qui ne relèveraient pas de son marché.
Source officielleTrib. de Commerce
69b9ce67cdc6046d470527a6
23 octobre 2025
23 octobre 2025
de Chambre du Conseil du 23 octobre 2025 à laquelle siégeaient : - Madame Isabelle CRIBIER, Président, - Monsieur Jean-Paul LEYRAUD, Juge, - Monsieur Pierre PROST, Juge, assistés de : - Maître Anne VIDAL-PENCHINAT
Source officielleTrib. de Commerce
69a78ec0cdc6046d476dbb6f
2 avril 2025
2 avril 2025
TRIBUNAL DE COMMERCE DE NÎMES 02/04/2025 JUGEMENT DU DEUX AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ SARL [K] VILLAS dont le siège social est : [Adresse 1] assistée par Maître EL HOUSSALI Norjihane Avocat, SELARL
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a5f0cdc6046d476f0096
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Petite maçonnerie. Projection de béton et mortier. Montage de charpentes, structures métalliques. Bardage. Recouvrement.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69da0d5dcdc6046d47dc7d0a
3 avril 2026
3 avril 2026
000630 LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 03/04/2026 DEMANDEUR(S) : SELARL EKIP', prise en la personne de Me [Q] [Z] [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me Christophe MANDON
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69caf74acdc6046d478ed74a
22 janvier 2026
22 janvier 2026
La société EXPRESS 71 (SAS) est une société commerciale inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « travaux de maçonnerie générale gros œuvre de bâtiment
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69c612fdcdc6046d471f5d1e
23 janvier 2026
23 janvier 2026
LE TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONT DE MARSAN AUDIENCE PUBLIQUE JUGEMENT DU 23/01/2026 DEMANDEUR(S) : SELARL EKIP', prise en la personne de Me, [Q], [C], [Adresse 1] REPRESENTANT(S) : Me Christophe MANDON
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c8f2cdcdc6046d476233ab
15 octobre 2025
15 octobre 2025
malgré les difficultés rencontrées par l'entreprise, le dirigeant entend poursuivre son activité et qu'à ce titre il a communiqué un devis effectué à la demande de la société EGC pour des travaux de maçonnerie
Source officielleTrib. de Commerce
69a7731ccdc6046d476c24b8
15 janvier 2025
15 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a77bc4cdc6046d476caefd
22 janvier 2025
22 janvier 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a790d8cdc6046d476dd8a9
9 avril 2025
9 avril 2025
La présente décision a été signée par Monsieur DEJARDIN Armand, Président, ainsi que par Monsieur VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69a7a79acdc6046d476f17f7
2 juillet 2025
2 juillet 2025
La présente décision a été signée par Monsieur CAPALDI Antoine, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69c1e33bcdc6046d47b6eb27
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69baeefccdc6046d471e087f
16 janvier 2025
16 janvier 2025
et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « Entreprise de bâtiments rénovation de bâtiments extérieur et intérieur et piscines tous travaux de bâtiments et piscines notamment maçonnerie
Source officielleTrib. de Commerce
69a7c143cdc6046d4770f0b0
14 janvier 2026
14 janvier 2026
La présente décision a été signée par Monsieur DOROCQ Fabien, Président, ainsi que par Maître VIDAL Jean-David, Greffier.
Source officielleTrib. de Commerce
69fdc6c8cdc6046d47092072
7 mai 2026
7 mai 2026
suivants du Code de commerce à l'égard de Monsieur [N] [F] - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 818 419 301 RCS TOULON et exerce une activité de L'entretien de jardin chez les particuliers sans maçonnerie
Source officielleTrib. de Commerce
69fdc718cdc6046d47092580
7 mai 2026
7 mai 2026
judiciaire en application des Articles L 631-1 et suivants du Code de commerce à l'égard de La SAS BATI DPAN - [Adresse 1] Inscrit au RCS sous le numéro 953 577 582 RCS TOULON et exerce une activité de Maçonnerie
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69bb04e2cdc6046d47216592
3 avril 2025
3 avril 2025
commerciale inscrite au registre du commerce et des sociétés de Chalon-sur-Saône et exerce une activité de « travaux d'aménagement intérieur carrelage peinture pose de plaques de plâtre petits travaux de maçonnerie
Source officielle1ère chambre
69e8e570cdc6046d4724b2c7
29 janvier 2025
29 janvier 2025
La société T.M.G.R située à [Localité 1], est une société qui a pour activité, la réalisation de travaux de maçonnerie, de terrassement et de charpente que ce soit pour les constructions neuves ou anciennes
Source officielleAFFAIRE EN DELIBERE
69f09347cdc6046d47d355a4
27 avril 2026
27 avril 2026
LES FAITS Le 16 décembre, MDV confie à GC BTP la réalisation de travaux de création d'une villa avec piscine située à [Localité 1], au travers de marchés de travaux privés pour quatre lots distincts.
Source officiellePage 2 sur 4