AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pcl
69c04ec8cdc6046d4793dd5e
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Retenu et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 17 octobre 2025 par Madame Corinne BOUSQUET, Présidente d'audience, Monsieur Philippe MOCAER et Monsieur Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés
Source officiellePcl
69ef2c48cdc6046d47b19fd0
24 avril 2026
24 avril 2026
TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE Jugement du 24 Avril 2026 2026P00061 Le 2 avril 2026, Maître Michel LABROUSSE, Avocat, muni d'un pouvoir, a procédé, au Greffe de ce Tribunal, à la déclaration de cessation
Source officiellePcl
69a52073cdc6046d4736e0d8
11 avril 2025
11 avril 2025
Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés de Mme Marie-Liesse COUDOUMIE Commis-Greffier. La minute du jugement est signée par le Président d'audience et le Greffier qui a reçu la présente.
Source officielleFond
69c04b99cdc6046d4793a836
30 janvier 2026
30 janvier 2026
somme de 96,80 € (quatre-vingt-seize euros et quatre-vingt centimes) Retenue à l'audience publique du Tribunal de Commerce de BRIVE du 14 novembre 2025 tenue par Corinne BOUSQUET, Présidente, Mathieu LABROUSSE
Source officielleContentieux n°2 - audience publique
69b5c0eecdc6046d47afcbcb
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Hugues de LABROUHE, Président d'audience, MM.
Source officiellePcl
69c04e9ecdc6046d4793dabd
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Retenu et prononcé à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 17 octobre 2025 par Madame Corinne BOUSQUET, Présidente d'audience, Monsieur Philippe MOCAER et Monsieur Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b62f75cdc6046d47b76690
26 mai 2025
26 mai 2025
*1DE/01/08/16/30* 2025009271 - juge enquêteur : Monsieur Hugues de LABROUHE de LABORDERIE ADM TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE-MÉTROPOLE JUGEMENT DU 26/05/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Monsieur Alain
Source officiellePcl
69a520accdc6046d4736e462
11 avril 2025
11 avril 2025
Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés de Mme Marie-Liesse COUDOUMIE Commis-Greffier. La minute du jugement est signée par le Président d'audience et le Greffier qui a reçu la présente. Le Président.
Source officielleRéféré
69a522a4cdc6046d473703da
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés de Mme Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE à la date du 20 octobre 2025
Source officielleRéféré
69b92185cdc6046d47f412a4
20 octobre 2025
20 octobre 2025
Mathieu LABROUSSE, Juges, assistés de Mme Clara MARTEL Greffier, délibéré par les mêmes juges et prononcé par sa mise à disposition au greffe du Tribunal de Commerce de BRIVE à la date du 20 octobre 2025
Source officielleFond
69c04d51cdc6046d4793c4d0
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Retenu à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 19 septembre 2025 par Monsieur Thierry GUY, Président, Monsieur Mathieu LABROUSSE et Madame Catherine FAUGERON, Juges, assistés de Me Clara MARTEL
Source officiellePcl
6a1a9a89cdc6046d477771b3
22 mai 2026
22 mai 2026
Retenue à l'audience du Tribunal de Commerce de Brive le 17 avril 2026 par Monsieur Thierry GUY Président, Monsieur Mathieu LABROUSSE et Madame Brigitte BORDELONGUE, Juges, assistés de Me Clara MARTEL
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b19a82cdc6046d474d4796
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit janvier deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [O] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1cf93cdc6046d475468c1
9 octobre 2025
9 octobre 2025
062 124 Représentée par : Maître [R] [A] Avocat au Barreau d'Orléans COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1e630cdc6046d4756703c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [N] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame
Source officielleAFFAIRE COURANTE
69b1f581cdc6046d4757b624
9 octobre 2025
9 octobre 2025
] Immatriculée au RCS d'[Localité 3] sous le n° 790 810 188 Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Samuel DIONISIO Juges : Monsieur Christophe LAROUSSE
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69b1fe51cdc6046d47586f3b
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [N] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Madame
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
69c74297cdc6046d473e715c
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit octobre deux mille vingt cinq par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Christophe LAROUSSE, Président, Monsieur Xavier MOINON, Madame Marie-Agnès
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
6a0b9bdccdc6046d47216ef9
8 avril 2026
8 avril 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi huit avril deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [Z] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Xavier
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL - F2
6a195558cdc6046d475811a0
6 mai 2026
6 mai 2026
Ainsi jugé et prononcé le mercredi six mai deux mille vingt six par le Tribunal de Commerce d'Orléans ainsi composé : Monsieur Jean [Q] BOISSEAU, Président, Monsieur Christophe LAROUSSE, Monsieur Sébastien
Source officiellePage 2 sur 11
SCEA DU CHATEAU LABROUSSE
08/07/2026
Voir →
LABROUSSE
05/07/2026
Voir →
LABROUSSE, David, Gabriel, Yves
30/06/2026
Voir →
DOCTEUR ODILE LABROUSSE
30/06/2026
Voir →
LABROUSSE LOC-IMMO
30/06/2026
Voir →