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32 résultats pour « Heder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69a414eacdc6046d472134d0

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

[Z] [A] Né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 1] (Maroc) [Adresse 5] Et actuellement [Adresse 6] (Maître Hedi SAHRAOUI, membre de la SARL SUDAIX, Avocat au barreau de Marseille) COMPOSITION DU TRIBUNAL

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

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69d64856cdc6046d4783eb2c

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Head SPA N° du Registre du Commerce et des Sociétés de Paris : 881519680 Nomme M. [A] [J], juge commissaire.

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TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

69df64c3cdc6046d474f6540

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

déclaration de cessation de paiements déposées au Greffe de ce Tribunal le 03 avril 2026, par : La SARL MAISON BEAUTE [T] La création, l'exploitation et le développement d'un institut spécialisé dans le head

Source officielle
TCOM

Référé prononcé vendredi

69d19205cdc6046d47254fb7

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

KLEVERAGE, identifié comme l'éditeur, délègue à KANRA le droit exclusif de produire et diffuser 4 MOOK annuels et un calendrier, le droit pour KANRA d'utiliser la marque « Playboy » et le logo « RABBIT HEAD

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TCOM

chambre 1-7

69cf31d8cdc6046d47ee44ed

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-7 JUGEMENT PRONONCE LE 10/04/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2023074889 ENTRE : SAS BAM, dont le siège social est 5 rue du Helder

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TCOM

chambre 1-2

69d15873cdc6046d47213e02

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

07/2025 Par sa mise à disposition au Greffe RG 2024063482 ENTRE : SARL LOUTFI MBARK L.M.D, dont le siège social est [Adresse 1] – RCS de Marseille 453 209 629 Partie demanderesse : assistée de Me Hedi

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TCOM

chambre 1-3

69cefbf8cdc6046d47eafb6b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[O] puisque ce CV mentionnait une compétence « hedge accounting » que n'avait pas ce dernier comme indiqué dans le retour de l'appel d'offre formulé par CDC (pièce 6 de CTF); * Mr [O] n'a pas participé

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TCOM

REFERE Salle N°8

6a0c5532cdc6046d472f7c98

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Certificat d'Aptitude à l'Administration des Entreprises et d'un diplôme HEC Paris, ayant suivi la formation à l'expertise judiciaire dispensée par la Compagnie des Experts en 2019, présente les compétences

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TCOM

5ème chambre

69e86e2bcdc6046d471a811c

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

fonctionnement de l'équipement en indiquant « Global result : PASS » avec toutes les rubriques fonctionnelles cochées « OK » et une remarque manuscrite dans la rubrique « 3 Visual Check : Small marks on the head

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TCOM

9ème chambre

69eac217cdc6046d475237a1

Commerce

10 octobre 2025

10 octobre 2025

représentée par Monsieur [J] [U], en sa qualité de CEO (Chief Executive Officier), dûment habilité aux fins des présentes, comparants et assistés par le cabinet A&O SHAERMAN [Adresse 4] Mme [H] [H], Head

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TCOM

chambre 1-8

69cec001cdc6046d47e67bab

Commerce

10 avril 2025

10 avril 2025

demanderesses produisent (leur pièce 55) l'échange complet dont le dernier courriel précise « l've been informed that we, as Unilever, do not have the authority to confirm to you that "Cogecaf will not be held

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TCOM

Chambre 03

69f241f6cdc6046d47ffb2bb

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Commentaires Chiffre d'affaires : la société Vesta He d'affaires cumulé de 1,5m€, en retrait d prévisions, le volume d'AA signés éta rapport aux prévisions [A].

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