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181 résultats pour « Halil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69f2bf0dcdc6046d4708c745

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

L'article 1 de l'Arrêté du 16 décembre 1996 portant extension d'accords conclus dans le cadre de la convention collective nationale pour le commerce de détail de l'habillement et des articles textiles

Source officielle

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Annonces BODACC1 107 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

KOZAN, Halil

SIREN 500831045Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

21/07/2026

Voir →

Créations

ASSANI, El-Halil

SIREN 107583080Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Denis de la Réunion

17/07/2026

Voir →

Créations

TATLI, Halil, Can

SIREN 933039471Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray

16/07/2026

Voir →

Modifications diverses

CINAR, Muhammed, Halil, CINAR

SIREN 852854637Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

14/07/2026

Voir →

Créations

KOZAN, Halil

SIREN 500831045Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

14/07/2026

Voir →

TCOM

Chambre 06

6a0c7fe9cdc6046d4733044d

Commerce

19 mai 2026

19 mai 2026

au RCS de 6002 : 982875767 / N° de Gestion : 2025 B 2053 a pour activité : La fabrication, le montage, la sous-traitance, la transformation, la retoucherie de tout produit pour la confection et l'habillement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0bc15bcdc6046d47239040

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

IMPECUNIEUSE LA PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : SAS RHLIFESTYLE (SAS) Société par actions simplifiée [Adresse 1] RCS B 903536852 (2021B01517) Activité : Création de modèles pour les articles d'habillement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7

69f1f95fcdc6046d47f5eea1

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

liquidation judiciaire déposée au greffe le 20 avril 2026 par : SAS BELLA NIA [Adresse 1] Immatriculé(e) au RCS de [Localité 1] sous le n° B 918 636 002 (2022B00849) Activité : Commerce de détail d'habillement

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f296aacdc6046d470632ec

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 818909632 (N° de Gestion : 2022 B 8889) a pour activité : commerce de détail de l'habillement.

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f29ccbcdc6046d470696d9

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de [Localité 1] sous le numéro 918183757 (N° de Gestion : 2022 B 9178), a pour activité : Commerce de gros interentreprises d'habillements et de chaussures, produits non réglementé

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f3e5dbcdc6046d47269ba1

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Débats en Chambre du Conseil le 30 Septembre 2025 DEMANDEUR(S) SCP [N] [O] ES/Q Administrateur de SASU [Adresse 1] comparant DEBITEUR : SAS ZS LYON Activité : commerce de détail de textile, d'habillement

Source officielle
TCOM

Chambre 04

69f4147acdc6046d47298fad

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

La débitrice, inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 900805888 (N° de Gestion : 2021 B 7337), a pour activité : commerce de détail de textile, d'habillement, de chaussures et d'accessoires.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES

69ad76bacdc6046d47f0345e

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

le 30 Juin 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SARL TYNA R [Adresse 1] Enseigne : ROUGEGORGE LINGERIE Activité : Commerce de détail d'Habillement

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL MARDI 9 H 45

69bb884dcdc6046d472af6f3

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

Attendu que par jugement en date du 19/11/2024,, [2] (SAS) -, [Adresse 2] -, [Localité 2], commerce de détail d'habillement, a fait l'objet à son encontre d'un jugement ouvrant une procédure de REDRESSEMENT

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d6a0bdcdc6046d478ed281

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

d'habillement sous la forme de société par actions simplifiée.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE A PROCEDURES COLLECTIVES

69ad77f0cdc6046d47f04673

Commerce

16 juillet 2025

16 juillet 2025

Attendu qu'il a été déposé, le 9 Juillet 2025, une déclaration de cessation des paiements au Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : SAS TIMBERCAEN [Adresse 1] Activité : commerce de gros, habillement

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f20b93cdc6046d47f7c92a

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

rappeler que la SA [J] est habile à faire appréhender le véhicule en quelque lieu où il pourrait se trouver et à faire vendre ledit véhicule aux enchères publiques ou de gré à gré, le produit de la revente

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d50235cdc6046d4766bfb2

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

La SARL EUROASIA INTERCONTINENTAL LINK est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 397740242 et exerce une activité de commerce de gros d'habillement et de chaussures sous

Source officielle
TCOM

Chambre 2-3

69d52a5fcdc6046d4769ad38

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 482065786 et exerce une activité de fabrication, confection, achat, vente au détail ou non de tous vêtements, articles de confection, d'habillement

Source officielle
TCOM

Chambre 06

69f41023cdc6046d47294915

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La débitrice inscrite au RCS de BOBIGNY sous le numéro 887934370 (N° de Gestion : 2020 B 6744) a pour activité : Commerce de détail de l'habillement.

Source officielle
TCOM

Audience publique de vacation

69d5249bcdc6046d47694e42

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

des sociétés de Paris sous le numéro 507425064 et exerce une activité de création, conception, achat, vente, diffusion de tous vêtements et accessoires et tous articles se rapportant à la mode et l'habillement

Source officielle
TCOM

9ème chambre

69eff119cdc6046d47c686ee

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 381093376 et exploite un fonds de commerce de tissage, montage, fabrication de tous articles textiles et négoce de tous articles textiles et d'habillement

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d5a08dcdc6046d4775e78c

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Mme [J] [N] nom d'usage [Z] exerce une activité de commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés au [Adresse 2], et est immatriculée au répertoire sirène sous

Source officielle
TCOM

Chambre mixte

69d672eecdc6046d47875540

Commerce

17 octobre 2025

17 octobre 2025

La SAS [Q]-PARIS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 878 676 519 et exerce une activité de commerce de détail d'habillement sous la forme de société par actions

Source officielle