SUR CE, LE TRIBUNAL La SARL [P] a déclaré exercer l'activité suivante : Fabrication de feuilles de placage suffisamment minces pour la production de contreplaqués ou d'autres utilisations, fabrication

de location du véhicule immatriculé FC-979-KT Pièce n°6 : Fiche d'état du véhicule immatriculé FC-979-KT Pièce n°7 : Conditions particulières du contrat de location LD n°0388564 Pièce n°8 : Feuille de

Jacques COURET, Président, [Adresse 8] comparant par Me Maryline LUGOSI [Adresse 9] [Localité 3] (P073) et par Me DIANE MOURATOGLOU [Adresse 10] FEUILLES [Localité 4] * SAS EVERGREEN ENERGIE [Adresse

a ouvert une procédure de redressement judiciaire en vertu des articles L631-1 et suivants du Code de Commerce, à l'égard de l'entreprise : CONCERTO (SARL), [Adresse 1] Activité : gestion de porte feuille

l'assignation, les explications fournies à la barre, et les pièces versées aux débats, notamment les conventions de formation, les récapitulatifs de demandes d'inscription et propositions de formation, les feuilles

à une réduction d'impôts ainsi que la liste des actions de parrainage et de mécénat réalisée par la société ; * Les procès-verbaux des assemblées tenues au cours des trois derniers exercices, les feuilles

Localité 2] RCS/RM [Localité 1] : 940214968 - 2025 B 996 activité : Commerce de détail en magasin de tous produits e liquide cigarettes électroniques, épicerie fine, infusion, huile, vente de fleurs et feuille

Outre qu'il reste très laconique sur des éléments pertinents au soutien de cette affirmation, Monsieur [V] [R] produit au débat sa feuille d'imposition de 2024 sur ses revenus de 2023, qui fait apparaître

et 1104 du Code civil, Vu l'article 873-2 du CPC Vu les relances amiables infructueuses Vu les articles L. 441-10 et D. 441-5 du Code de commerce Vu les pièces versées aux débats, Attendu que les feuilles

Seuls un relevé contradictoire et/ou une feuille de saisie de service permettent de consigner l'accord intervenu entre les parties.

société CONSEIL CREATION ET LOGISTIQUE LIVE des exercices 2022 et 2023, les convocations et les feuilles de présence à ces assemblées générales ; Se réserver la liquidation des astreintes ; Condamner

TRAVAIL délivrée par la SAS TAQT SOLUTIONS pour la période du 1 er avril 2016 au 10 novembre 2025, * La copie de la déclaration annuelle des données sociales (D.A.D.S.) de la SAS TAQT SOLUTIONS, * La feuille

La preuve de l'exécution de la prestation est rapportée par les feuilles de temps du salarié porté, validées. Nous relevons que le montant demandé est justifié par les factures versées au dossier.

de ces interventions donnent lieu à facturation immédiate, d'autres restent en attente de traitement interne en raison, selon la société [L] [U], de décalages entre devis, ordres d'interventions, feuilles

comptes de l'année 2023, * Les textes et motifs des résolutions proposées en 2023 et 2024, * L'ensemble des copies intégrales des PV d'assemblée générales de 2023 et 2024, * Les convocations et feuilles

la finalisation des rapports contractuels qui sont systématiquement soumis à Conseil Santé (Directrice du projet) avant d'être présentés au client ; * Soumettre, le premier jour de chaque mois, sa feuille

Les factures produites, accompagnées des relevés d'enlèvement et feuilles récapitulatives, permettent d'identifier précisément les prestations réalisées (immatriculation des véhicules, dates, lieux, quantités

dans l'assignation et les explications fournies à la barre établissent l'existence d'une obligation qui n'est pas sérieusement contestable ; UNION TANK ECKSTEIN produit à l'appui de ses dires les feuilles