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85 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b18ef5cdc6046d474c2d4a

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

HEGUIN DE GUERLE SCP LAVAL FIRKOWSKI DEVAUCHELLE I – LES FAITS La société I2E a passé commande le 20 juillet 2021 à la société IDO Concept, d'un ensemble industriel métallique comprenant notamment un escalier

Source officielle

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TCOM

CHAMBRE DU LUNDI DELIBERE - AUDIENCE PUBLIQUE

69da1e22cdc6046d47dd9279

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

l'escalier.

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TCOM

Chambre P6 - Bruno FRUCHARD

69b127adcdc6046d473f9dba

Commerce

3 avril 2025

3 avril 2025

TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES JUGEMENT DU 3 AVRIL 2025 AFFAIRE RG 2024001666 ENTRE : La société RELIEF ESCALADE - SARL, dont le siège social est situé [Adresse 1] Demanderesse à l'injonction Défenderesse

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e55d00cdc6046d47d71c5e

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

04/01/2023, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire à l'encontre de : SARL [T] [W] 7 Route de la Fauconnière 85150 Landeronde Activité : menuiserie charpente conception et réalisation d'escaliers

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TCOM

Contentieux - audience publique

69b6bed1cdc6046d47c13fd0

Commerce

23 janvier 2025

23 janvier 2025

* Concernant les escaliers, L'expert indique dans son rapport que les escaliers ne seraient pas sécurisants dans la mesure où les marches ne seraient pas parallèles entre-elles.

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TCOM

REFERE

à disposition au Greffe SCCV OCEAc/SARL

69c85b56cdc6046d47572600

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Bâtiments A et B) : sens d'ouverture non conforme aux plans du marché, * Porte provisoire RDC (Bâtiment A) : porte bois sans seuil béton au lieu d'une porte métallique conforme, * Mains-courantes escaliers

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chambre 1-10

69cebe9dcdc6046d47e665db

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

sur mesure en lieu et place de la pose d'un escalier hélicoïdal initialement prévu au devis initial du 17/11/22 ; Un devis 2023-0213 du 28 février 2023 concernant des travaux de dépose et de pose de

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TCOM

chambre 1-12

69d61bbccdc6046d477fca9a

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] [Localité 2] [Adresse 6] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Maître Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Maître Emmanuel ESCARD

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e59818cdc6046d47dacfff

Commerce

7 janvier 2026

7 janvier 2026

jugement en date du 08 janvier 2025, a ouvert une procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'encontre de : Monsieur [H] [R] [Adresse 2] [Localité 1] Activité : Métallerie, fabrication et pose d'Escaliers

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TCOM

Rendu de décisions

6a0bdd6ecdc6046d47252669

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

B La SAS SOPARTCOM soutient que le défaut de réalisation de l'escalier extérieur du chalet, l'absence de garde-corps de l'escalier intérieur et la non réalisation des placards sont entièrement imputables

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TCOM

CHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES

69b17b3dcdc6046d4749d6b5

Commerce

8 octobre 2025

8 octobre 2025

installation de menuiseries et fermetures intérieures ou extérieures en bois, Pvc, alu ou composite, portes, fenêtres, volets, portails, portes de garage, clôtures, volets roulants, stores, parquets, escaliers

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TCOM

MERCREDI

69e88a3ccdc6046d471cbd95

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

identifiée sous le n° 477 635 874 RCS BORDEAUX (2004 B 1915), a pour activité déclarée au registre du commerce et des sociétés de Bordeaux : travaux menuiserie, agencement, pose parquet, charpente escalier

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Chambre 2-4

6a0e3b8ecdc6046d475e529c

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Elle exerce une activité de construction, montage, entretien, commercialisation et réparation d'ascenseurs, monte-charges, escaliers roulants, appareils de levage en général sous la forme de Société par

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TCOM

Chambre 08

69f21676cdc6046d47f8e8ef

Commerce

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Bachir BOUAZIZ, Président, [Adresse 6] comparant par Me Frédéric GODARD [Adresse 7] [Courriel 2] et par Me Jonathan RUBIO [Adresse 8] COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats : M.

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CHAMBRE DU CONSEIL

69db01d3cdc6046d47f08ed4

Commerce

20 janvier 2026

20 janvier 2026

l'audience du 20 janvier 2026 DANS LA CAUSE relative à la fin d'application des règles de la SARL à associé unique "LOU FITNESS" liquidation judiciaire simplifiée dans la procédure de : 6, route de l'Escarpe

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Chambre Procédures Collectives 1

69e595a1cdc6046d47daa8ff

Commerce

8 janvier 2025

8 janvier 2025

Tribunal de céans le 08/06/2020, sous le n°6 avec pour dénomination utilisée pour l'activité : EIRL [L] Métallerie d'[G], a déclaré exercer l'activité suivante : Métallerie, fabrication et pose d' Escaliers

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chambre 1-12

69d0c3fdcdc6046d47134442

Commerce

23 janvier 2026

23 janvier 2026

[W] [T], demeurant [Adresse 4] et encore [Adresse 5] Partie défenderesse : assistée de l'Association JR ASSOCIES, Me Arnaud ROUILLON, Avocat (R118) et comparant par Me Emmanuel ESCARD de ROMANOVSKY, Avocat

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Trib. de Commerce

6a0be554cdc6046d47269628

Commerce

12 mai 2026

12 mai 2026

Elle a seulement fait intervenir un commissaire de justice, ignorant des particularités normales d'un escalier flottant. Or il est normal que, dans un tel escalier, les marches bougent légèrement.

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VENDREDI

69a8f782cdc6046d478c5231

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

Barreau de Paris, à la décharge de Maître Olivier PARDO, Avocat au Barreau de Paris, membre du Cabinet OPLUS, [Adresse 7] DEFENDERESSE SA ALLIANZ I.A.R.D., [Adresse 8] comparaissant par Maître Perrine ESCANDE

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TCOM

9ème chambre

69f1609ccdc6046d47e8bb41

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

immatriculé au registre du commerce et des sociétés de Nanterre sous le n° 910037027et exploite un fonds de commerce de: La création et gestion de salle de sport dédiée principalement à l'activité d'escalade

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