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408 résultats pour « Emmanuelle CELIS »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69caacfacdc6046d47874b9c

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le

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TCOM

Trib. de Commerce

69caad16cdc6046d47874d34

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

par assignation en date du 3 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle

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TCOM

Trib. de Commerce

69caad34cdc6046d47874eb2

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le

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TCOM

Trib. de Commerce

69b47c72cdc6046d4794e503

Commerce

2 juillet 2025

2 juillet 2025

contradictoirement et en dernier ressort, assisté du greffier, Vu les articles 381, 470 et 763 et suivants du code de procédure civile, Prononce la radiation de l'affaire susvisée emportant la suppression de celle-ci

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TCOM

Référé mercredi salle 3

6a0e3cf9cdc6046d475e6b7a

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

Copie exécutoire : BONAFÉ Marie-Emmanuelle Copie aux demandeurs : 3 Copie aux défendeurs : 2 Copie B9 TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS ORDONNANCE DE REFERE PRONONCEE LE MERCREDI 15/04/2026

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Trib. de Commerce

69f73024cdc6046d476f64af

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

EN CHAMBRE DU CONSEILΑ L'AUDIENCE DU 06/01/2026 : PRESIDENT (JUGE RAPPORTEUR) : Sébas tien C CARPENTIER GE CONSULAIRE : [P] [K] JUGE CONSULAIRE : Véronique LUCIEN-REINETTE COMMIS-GREFFIER : Emmanuelle

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Trib. de Commerce

69caad6fcdc6046d4787521b

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le

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DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69bac2d2cdc6046d4718d528

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Emmanuel THOMAS, président M. Stéphane SCHILDKNECHT et M.

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DELIBERE 2EME CHAMBRE

69e33f78cdc6046d47aa8767

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

[D] [K] [Adresse 2] [Localité 2] - Représentant : Avocat plaidant : Me Bruno PENCHI-CORDONNIER Avocat postulant correspondant : Me Aude-Emmanuelle CAMBONI DEFENDEUR A TITRE PRINCIPAL 2/ Mme [B] [U]

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Trib. de Commerce

69f72c2dcdc6046d476f1142

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CARSALADE représentée par Maître Céline CARSALADE, avocate au barreau de Guadeloupe, substituée par Maître Gladys SAINT-CLEMENT A la date du 23/06/2025, la société MJM SUCCES SAS a déclaré la cessation

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REFERES DELIBERE M. PASSAULT

69aabfcbcdc6046d47b7af1a

Commerce

2 septembre 2025

2 septembre 2025

* SARL [L], [Adresse 4], ◊ Compagnie [Adresse 5], [Adresse 6], intervenante volontaire , Comparaissant par Maître Emmanuel TRESTARD, Avocat au Barreau de Libourne, Membre de la SELARL TRESTARD AVOCAT

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Chambre 1 : Procédures collectives

69ab293bcdc6046d47c34b5c

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Emmanuelle DURAND-TEYSSIER épouse CHIBERRY, Président, et par Maître Caroline SALIVE, Greffière, présents lors du prononcé.

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DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 3

69f9b8d3cdc6046d47a5d81d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

[P] Composition du Tribunal lors des débats : Président : Hervé GRUMEAU Juges : Emmanuel COURAUD et Guillaume PAUTOUT Greffier : Maître Céline MAILLARD Faits et procédure : Conformément aux dispositions

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AUDIENCE DE DELIBERE

69a6b762cdc6046d47584c6b

Commerce

27 mars 2025

27 mars 2025

numéro 552 081 317, Dont le siège social est [Adresse 1] Représentée par la SAS MAXWELL-MAILLET-BORDIECMe William MAXWELL (BORDEAUX) ayant comme correspondant la SCP RSD AVOCATS en la personne de Me Emmanuelle

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Chambre 02

69f61161cdc6046d47559070

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Emmanuel BARATTE, Président, M. Bruno JARDIN, M. Thierry SEMPERE, Juges.

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Trib. de Commerce

69fdb467cdc6046d4707eda3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 9 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le Président

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Trib. de Commerce

69fdb489cdc6046d4707efee

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 9 avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le Président

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Trib. de Commerce

69caab7dcdc6046d47872eb7

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi

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Trib. de Commerce

69caac34cdc6046d47874079

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La cause a été entendue à l'audience des référés du 25 septembre 2025 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi

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Trib. de Commerce

69caad90cdc6046d478753f4

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

La cause a été entendue à l'audience des référés du 15 janvier 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Gérard LHERMET, Président, assisté de : * Madame Emmanuelle DONJON, commis-greffier, Après quoi le

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