CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

30 résultats pour « Dahman »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2a282cdc6046d4703cf19

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

François MOLLET Juges : Mm∈ e Isabell e DAHLAB М.

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE MME BOURSEAU

69fb126ecdc6046d47c7c620

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC2 222 résultats

Journal officiel
Radiations

DAHMANI, Taous

SIREN 895142016Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

25/08/2026

Voir →

Radiations

DAHMANI, Kawtar, HADJ-NACER

SIREN 839828480Greffe du Tribunal Judiciaire de Mulhouse

25/08/2026

Voir →

Radiations

Dumoulin, Oksana, Dahmani

SIREN 930000310Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

25/08/2026

Voir →

Créations

DAHMANE, Zakaria

SIREN 108913526Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

23/08/2026

Voir →

Créations

DAHMANI, Madjid

SIREN 980693022Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

20/08/2026

Voir →

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

C/ DEFENDERESSE * SAS DREAM, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Marielle LORCY, Avocat au Barreau de Bordeaux, à la décharge de Maître Alain DAHAN, Avocat au Barreau de Toulouse, [Adresse 4].

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69a2ad42cdc6046d4704a0a2

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

Mme [E] [F] née [Z] et en fixe provisoirement la date au 16/12/2024 ; Ouvre une procédure de Redressement Judiciaire à l'égard de Mme [E] [F] née [Z] ; Désigne : * Juge-commissaire : Mme Isabelle DAHLAB

Source officielle
TCOM

Mise à disposition - Procédures collectives

69bdefdecdc6046d47644497

Commerce

28 janvier 2025

28 janvier 2025

société et en fixe provisoirement la date au 31/07/2024 ; Ouvre une procédure de redressement judiciaire à l'égard de la société LA TRADITIONNELLE (SARL) ; Désigne : * Juge-commissaire : Mme Isabelle DAHLAB

Source officielle
TCOM

Chambre 2

F00642 SCS Banque Populaire Rives de Parisc/SARL OL-INGENIERIE

69df4712cdc6046d474b4eb3

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

Adresse 2] [Localité 1] [Adresse 3] et par Me Frédéric PIAZZESI Selarl CABINET PIAZZESI AVOCATS [Adresse 4] et par Me Florence CATTENATI [Adresse 5] DEFENDEUR SARL OL-INGENIERIE [Adresse 6] Me Olivia DAELMAN

Source officielle
TCOM

DELIBERES CONTENTIEUX GENERAL

69c78f57cdc6046d47451059

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

ayant pour siège social, [Adresse 1] à, [Localité 6], prise en la personne de son gérant, Représentée par Maître Laurent MARIN, avocat au barreau de COUTANCES- AVRANCHES, substituant Maître Carole DAHAN

Source officielle
TCOM

Chambre 08

69cf799fcdc6046d47f5e2d8

Commerce

1 avril 2026

1 avril 2026

nationalité française [Adresse 1] (Comparant par la SELARL DHF AVOCATS, Avocat au barreau de Marseille, plaidant par Maître Chloé FABIAN, Avocat au barreau de Marseille, substituée par Maître Aurélie DAHMOUNE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e32420cdc6046d47a8bf97

Commerce

7 juillet 2025

7 juillet 2025

ATTENDU que cette opposition, reçue le 23/09/2024 au greffe du Tribunal de commerce de TOULON ; ATTENDU qu'après renvois, cette affaire a été fixée à l'audience du 03/02/2025 ; ATTENDU que Maître DAHAN

Source officielle
TCOM

Contentieux n°2 - audience publique

69b5cd5dcdc6046d47b09dbe

Commerce

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[Localité 1] - 1/ La SAS WE THINK DESIGN [Adresse 1] [Localité 2] 2/ La SCI BHD Croisement [Adresse 2] et [Adresse 3] Demanderesses comparant par Maître Louisa DAHMANI Avocate à [Localité 3] ΕT La

Source officielle
TCOM

4ème chambre

6a119897cdc6046d47acadfd

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Le 23 avril 2024, Maersk prend en charge les containers au port de [Localité 6], et les embarque à bord du navire Dagmar.

Source officielle