encontre dans un contentieux qui l'opposait depuis le 8 mars 2021 à un ancien salarié, Monsieur [O] [J], pour un montant total de 226 138,11 € outre un montant correspondant au montant des indemnités chômage

[O] [P] [Adresse 6] Représenté par Me Johanna CHEMLA ([Localité 1]) ayant comme correspondant Me Audrey BOLLONJEON ([Localité 2]) PARTIES EN DÉFENSE, d'autre part, Nous, Mme Claudine BROSSE, présidente

Ce phénomène s'est aggravé jusqu'au 20 décembre 2024, date à laquelle un feu de cheminée s'est déclaré, nécessitant l'intervention des sapeurs-pompiers de [Localité 4].

Conformément à l'article L. 626-6 du code de commerce qui dispose que « les administrations financières, les organismes de sécurité sociale, les institutions gérant le régime d'assurance chômage prévu

AFAFAF), maître de l'ouvrage, la société ABCD GEOMETRES EXPERTS, maître d'œuvre, et la société BOURGOGNE TRAVAUX PUBLICS BTP, entrepreneur principal, pour des travaux d'aménagement et de création de chemins

Il précise qu'un rendez-vous a été pris avec le Banque de France en vue du dépôt d'un dossier de surendettement, que les seuls revenus de son foyer sont les allocations chômage perçues par sa compagne

Elle ajoute que ce mail semble constituer le cheval de Troie ayant permis le piratage de la messagerie électronique, de sorte qu'il y a lieu de considérer que la société MDOI a commis une négligence grave

Les cheminées doivent être munies de trappes. Ces dispositions ne sont pas applicables en Guadeloupe, en Guyane, en Martinique, à [Localité 9] et à Mayotte ; 3.

son engagement d'assurer, avant le 30 juin 2022, la fourniture de menus équipements, de reprendre l'installation électrique « bien qu'elle n'a pas réalisé les travaux », de contrôler et reprendre la cheminée

Les consorts [S] indiquent qu'il y a un accès par la [Adresse 14] et un accès par le Clos Pythagore par un ancien chemin qui est une servitude de passage.

société EIFFAGE, portant synthèse de l'avancement du lot courant forts et courants faibles – CFO /CFA et des points bloquants « afin d'aider le Maître d'ouvrage et le Maitre d'œuvre à mettre à jour le chemin