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434 résultats pour « Charles Simon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-5

69d20367cdc6046d472cc1e1

Commerce

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Guillaume Simon, juge présidant l'audience, M. Jean-Luc Bour, juge, M. Philippe Bontemps, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle

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TCOM

chambre 1-7

69cf5b8ecdc6046d47f372ac

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Jérôme Simon, président, Mme Kérine Tran et M. François Badoual, juges, assistés de Mme Laurence Baali, greffier. La minute du jugement est signée par M.

Source officielle
TCOM

chambre 1-7

69d5f1abcdc6046d477c438e

Commerce

28 janvier 2026

28 janvier 2026

Laisse à la partie demanderesse la charge des dépens, dont ceux à recouvrer par le greffe liquidés à la somme de 77,59 € TTC dont 12,72 € de TVA.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-6

6a0f0bc3cdc6046d47711287

Commerce

17 avril 2026

17 avril 2026

Guillaume Simon, président présidant l'audience, M. Philippe Bontemps, juge, M.

Source officielle
TCOM

Audience première chambre (contentieux général, instruction)

69e506b0cdc6046d47cdd76b

Commerce

13 octobre 2025

13 octobre 2025

peuple français Jugement de jonction du 13/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 012840 Demandeur (s) : BERBIGUIER PREMIUM AUTOMOBILES [Adresse 1] [Localité 1] Me [E] [G] et Me Charles

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c28b80cdc6046d47c4a472

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

FRANÇAISE TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 08 janvier 2026 SARL RACK PLUS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, et Monsieur Christian SIMON

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a8d1cdc6046d475fe874

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Charles-Henri le Chevalier, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a987cdc6046d475ff5aa

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Charles-Henri le Chevalier, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d283e0cdc6046d473558d7

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Guillaume Simon, juge commissaire. Nomme M. Jean-Luc Bour, juge commissaire suppléant.

Source officielle
TCOM

Chambre 3

F00373 SDE SIMEON SRLc/SAS TRIVERIO CONSTRUCTION

69bcfe82cdc6046d474cea64

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Cependant, les pièces produites par la SDE SIMEON S.R.L.

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TCOM

Chambre 2-5

69d4a903cdc6046d475fec55

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Charles-Henri le Chevalier, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d281a1cdc6046d47353372

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Guillaume Simon, juge commissaire. Nomme M. Jean-Luc Bour, juge commissaire suppléant.

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TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abbf75cdc6046d47cdaf53

Commerce

13 janvier 2025

13 janvier 2025

THELEME Défendeur (s) : [S] [V] [Adresse 3] Représentant (s) : MAITRE FREDERIC SIMON LES AVOCATS DU THELEME Défendeur (s) : [E] [L] [Adresse 4] Représentant(s) : MAITRE FREDERIC SIMON LES AVOCATS DU

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d64460cdc6046d4783992f

Commerce

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Guillaume Simon, juge présidant l'audience, M. Charles-Henri Le Chevalier, juge, M. Yvon Donval, juge, Délibéré par les mêmes juges et prononcé à l'audience publique où siégeaient M.

Source officielle
TCOM

Chambre 2-5

69d4a7a8cdc6046d475fd2af

Commerce

11 juillet 2025

11 juillet 2025

Charles-Henri le Chevalier, juge-commissaire, est favorable à la poursuite de la période d'observation.

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TCOM

Chambre 2-5

69d4dd77cdc6046d4763f38b

Commerce

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Guillaume Simon, juge commissaire. Désigne la SELAS ETUDE JP en la personne de Me [G] [P] [Adresse 3], mandataire judiciaire.

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TCOM

Chambre 2-5

69d2837bcdc6046d47355140

Commerce

30 janvier 2025

30 janvier 2025

[K] [D] et Me Charles Croze, [Adresse 6], avocat au barreau de Lyon, présents.

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TCOM

chambre 1-14

6a181385cdc6046d4738321a

Commerce

22 mai 2026

22 mai 2026

Me Jonathan [Localité 2], avocat (K103) et comparant par Me Martine CHOLAY, avocat (CHOLAY) ET : SAS [E], dont le siège social est [Adresse 4] - RCS B 917547184 Partie défenderesse : assistée de CHARLES

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69c2915acdc6046d47c528c7

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

TOULOUSE JUGEMENT DU 08 janvier 2026 DE AUTORISATION D'ALIENER à la SARL LES CINQ SAISONS Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Olivier VALETTE-PARIS, et Monsieur Christian SIMON

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TCOM

chambre 1-9

69d8ecbdcdc6046d47c32226

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

RCS B 488024480 Partie défenderesse : assistée du CABINET KRAMER LEVIN NAFTALIS & FRANKEL LLP - Me Renaud DUBOIS et Me Diane DELUNE Avocats (J008) et comparant par la SELARL MOREAU GUILLOU VERNADE SIMON

Source officielle