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260 résultats pour « Boude »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

1ère A

6a111261cdc6046d47a30747

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

La SC SCI VITALIA DEVELOPPEMENT CLINIQUE SAINT-BRICE s'est fait représenter à l'audience par Maître Sébastien BOUTES, du cabinet HYEST et Associés, avocat au barreau de Paris, qui a demandé au Tribunal

Source officielle

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Annonces BODACC4 524 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DE BRUIJN, Niels, Boudewijn, DE BRUIJN

SIREN 102184728Greffe du Tribunal de Commerce d'Antibes

28/07/2026

Voir →

Créations

Bouderba, Noam

SIREN 107487878Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

28/07/2026

Voir →

Radiations

BOUDET, Zélie, Emma, Camille

SIREN 853665685Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

26/07/2026

Voir →

Créations

Boudersa, Abd el djalil

SIREN 100941277Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

26/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BOUDET ET ASSOCIES

SIREN 420422206Greffe du Tribunal de Commerce de créteil

24/07/2026

Voir →

TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9d788cdc6046d47a82c93

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

NUMÉRO DE RÉPERTOIRE GÉNÉRAL : 2026 002021 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE PC: 41026101 JUGEMENT DU 30/04/2026 DEMANDEUR : DECO-BOUM (SAS

Source officielle
TCOM

contentieux - première chambre

69ef1e55cdc6046d47b033a1

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

Ce navire était piloté, au moment des faits, par Monsieur [Z] [J], en qualité de chef de bord.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69e89ff7cdc6046d471ea518

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

délibéré Président : Marc TERRANCLE Juge : Jackie COURMONT Juge : Franck VANDOIT Greffier d'Audience : Marine LAURENT Commis Greffier (présent uniquement aux débats) En présence de Madame Magali BORDES

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TCOM

Chambre 2-3

69d6553fcdc6046d4784fa96

Commerce

7 octobre 2025

7 octobre 2025

. : P202101412 SAS BOLD [Adresse 1] FIN DE L'APPLICATION DES REGLES DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE M.

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TCOM

DELIBERE REFERES

69ad8da6cdc6046d47f25a76

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Lors des discussions, il avait été précisé que le débourbeur serait équipé d'un raccord pompier permettant une aspiration des boues par une société d'hydrocurage, les boues partant ensuite dans un camion

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50f99cdc6046d4735d4f2

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

AVRIL DEUX MILLE VINGT-CINQ Numéro de rôle général : 2025F231 Numéro de Procédure collective : 2025RJ60 JUGEMENT D'OUVERTURE D'UNE PROCEDURE DE LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE DEBITEUR : SARLU LE BOULE

Source officielle
TCOM

chambre 01

69f1c191cdc6046d47f10dfe

Commerce

27 avril 2026

27 avril 2026

Par assignation en date du 20 Février 2026, Monsieur Le Comptable Public du Service des Impôts des Entreprises (SIE) de Marseille Borde demande au Tribunal d'ouvrir une procédure de liquidation judiciaire

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TCOM

R E F E R E

6a10d75ecdc6046d479f38fc

Commerce

22 avril 2026

22 avril 2026

[S] [Localité 1] Non comparante JUGE DES REFERES GREFFIER : Monsieur Mikaël MAUGUEN : Maître Béatrice APPERE-BONDER DEBATS A L'AUDIENCE DU 22 AVRIL 2026 Vu l'article 367 du code de procédure civile,

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TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69e3430acdc6046d47aac246

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Cependant, le mandataire judiciaire regrette de ne pas avoir de tableaux de bord, ainsi que des données chiffrées afin d'étudier la rentabilité de l'entreprise.

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TCOM

MISE EN DELIBERE - RESPONSABILITE- SANCTION

69e3805acdc6046d47aec742

Commerce

14 avril 2026

14 avril 2026

Par requête déposée au Greffe le 13 janvier 2026 enregistrée au Greffe sous le numéro R/2026/40, Madame Magali BORDES, Vice Procureure de la République a sollicité l'audition en audience de Monsieur [U

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Trib. de Commerce

69f75800cdc6046d4772bbd7

Commerce

21 avril 2026

21 avril 2026

2024 était fixé un rendez-vous au SAV du Centre Porsche Martinique le 24 mai 2024 à 8h30 pour les réclamations suivantes : « bruit au niveau de la banquette arrière / bruit au niveau de la planche de bord

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TCOM

DECLARATIONS DE CESSATION DES PAIEMENTS

69c00bf7cdc6046d478d0a58

Commerce

13 janvier 2026

13 janvier 2026

42B rue de la Petite Courbe 17440 Aytré, présidente de la SAS JERONICO INVESTING, immatriculée au RCS de La Rochelle sous le numéro 898 103 353, dont le siège social se trouve sis 42 rue de la Grande Borde

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TCOM

Référé prononcé lundi

6a0e693dcdc6046d47612612

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Identifier si des mesures ont été prises pour réduire ou valoriser ces périodes (formation, prospection, projets internes), et avec quels effets mesurables sur la performance E- Sur les tableaux de bord

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TCOM

4ème chambre A

69e9fd50cdc6046d473e4abc

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

[M] [O], représentant légal de la SAS AM, s'est présenté à l'audience assisté de Maître BOUDER, avocat au barreau de Paris.

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL II

69c0bceecdc6046d479b9184

Commerce

9 juillet 2025

9 juillet 2025

ATTENDU que Monsieur Le Juge Commissaire donne un avis favorable à la poursuite d'activité et sollicite un tableau de bord mensuel.

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TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69c3d45ecdc6046d47e61edd

Commerce

16 avril 2025

16 avril 2025

Ventes d'accessoires pour chaque catégories de produits ; Vente à distance à partir d'un site internet de produits de bien-être : Aromathérapie, Phytothérapie, Lithothérapie, Cosmétiques, Bougies, Encens

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TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

69e6cf97cdc6046d47f5e39b

Commerce

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Jacques BOUDE LE GREFFIER.

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TCOM

AUDIENCE DE DELIBERE

69c126dccdc6046d47a4312a

Commerce

29 janvier 2026

29 janvier 2026

[J] [E], gérant de la SARL DOMAINE EQUESTRE DE LA BONDE * Me [B] [I] * Mme [G] [K], substitut du Procureur L'activité avec les lieux de vie a été arrêtée et la SARL [Adresse 2] entend développer son

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TCOM

Chambre Procédures Collectives 2

69e588bacdc6046d47d9dc08

Commerce

15 janvier 2025

15 janvier 2025

de financement suffisantes pour poursuivre son activité, que cependant la situation reste fragile ; C'est pourquoi la société débitrice devra faire parvenir au mandataire judiciaire un tableau de bord

Source officielle