CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

62 résultats pour « Ataili »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 07

69a3f477cdc6046d471ede72

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE MARSEILLE Jugement du 2 Septembre 2025 N° RG : 2025F00106 La société JALIS [Adresse 1] (Maître [I], Avocat au barreau de Marseille) C/ La société L'ATELIER BODY

Source officielle

Page 2 sur 4

← PrécédentSuivant →
TCOM

JEUDI

6a04a542cdc6046d479b1cc5

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX JUGEMENT DU 7 MAI 2026 - 6ème Chambre - N° RG : 2025F01590 Monsieur [K] [P] C/ GIE ATELIER BORDELAIS HORLOGERIE SARL LE QUART D'HEURE BORDELAIS Monsieur [J] [O] Monsieur

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69fb2031cdc6046d47c8ee9e

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

TRIBUNAL DE COMMERCE d'ANGERS -JUGEMENT PRONONCE A L'AUDIENCE PUBLIQUE DU 29/04/2026 LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIEE NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 005059 DEMANDEUR(S): COIFFURE ATELIER

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f31fcecdc6046d47115fd7

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

2026 JUGEMENT DU VINGT-NEUF AVRIL DEUX MILLE VINGT-SIX Numéro de rôle général : 2026F465 Numéro de Procédure collective : 2026RJ15 JUGEMENT PRONONCANT LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DEBITEUR : La SAS ATELIERS

Source officielle
TCOM

chambre 1-11

6a1819fecdc6046d47391f10

Commerce

26 mai 2026

26 mai 2026

de [Localité 1] B 682041496 Partie défenderesse : non comparante 5) SAS SCE, dont le siège social est [Adresse 6] - RCS de [Localité 4] B 345081459 Partie défenderesse : non comparante 6) SARL ATELIER

Source officielle
TCOM

3E CHAMBRE

69e0ad04cdc6046d476ee634

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

Demandeur (s) : MBS (ASSOCIATION CFA GROUPE SUP DE CO [Localité 1]) (ASS) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant (s) : Maître ATTALI Jean-Claude Défendeur (s) : EUROMED FRANCE (SAS) [Adresse 2] Représentant

Source officielle
TCOM

Chambre 2

69bd0161cdc6046d474d2556

Commerce

29 octobre 2025

29 octobre 2025

COMMERCE DE [Localité 1] JUGEMENT DU 29 octobre 2025 Chambre 2 N° minute : 2025/10570 N° RG : 2023F00349 SASU GreenB Group contre CABINET [Z] [W] DEMANDEUR SASU GreenB Group [Adresse 1] Me Laurent-Attilio

Source officielle
TCOM

AFFAIRES COURANTES

69abd577cdc6046d47cf6c0b

Commerce

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[Adresse 1] Mer N° SIREN : 431 546 233 Représentant (s) : SCP VERBATEAM AVOCATS Défendeur (s) : TRANSCANAUX (SAS) [Adresse 2] N° SIREN : 821 310 711 Représentant(s) : SCP SVA - Maître Jean-Claude ATTALI

Source officielle
TCOM

DELIBERE 1ERE CHAMBRE

69c4a3c7cdc6046d47fb1088

Commerce

16 décembre 2025

16 décembre 2025

b) Fournitures acquises pour les travaux de reprise par la société ATELIER MARTIN : Dans ses conclusions et son tableau récapitulatif, la société TERRA ARCHITECTEURS indique que la société ATELIER MARTIN

Source officielle
TCOM

Référé prononcé mercredi

6a0e83f5cdc6046d4762f0cd

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

2026 ENTRE : SAS [Y] [I], dont le siège social est [Adresse 1] - RCS [Localité 1] 843500356 Partie demanderesse : comparant par Me Victor de BELOT membre de l'AARPI PMBA, Avocat (K0090) ET : SAS ATELIER

Source officielle
TCOM

MARDI

69fc5640cdc6046d47e77fb8

Commerce

5 mai 2026

5 mai 2026

sa mise à disposition au Greffe par Frédéric LESVIGNE, Président de Chambre, Assisté d'Aurélie DULONG, Greffier assermenté, J U G E M E N T FAITS ET PROCEDURE La société [J] [K] [O] SARL est un atelier

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL (DEPOT BILANS-ART 80 -PROCEDURES EN COURS)

6a0f850dcdc6046d477fc40c

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

rendu le jugement dont la teneur suit : Le Tribunal ayant pris connaissance de la demande d'ouverture d'une procédure de liquidation judiciaire déposée au greffe le 28 avril 2026 concernant : EURL L'ATELIER

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

6a0c2569cdc6046d472bc762

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

1] et celle-ci a régulièrement été avisée de la date de l'audience ; Vu le jugement rendu par ce Tribunal le 02 avril 2025 ouvrant une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de : SARL ATELIER

Source officielle
TCOM

PROCEDURE COLLECTIVE

69f9d67dcdc6046d47a81872

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

Répertoire général : 2026 000457 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE JUGEMENT DU 30/04/2026 PC: 41025178 ATELIER DES 3 MONDES (SARL) [Adresse 1

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69f9aee5cdc6046d47a5180b

Commerce

15 avril 2026

15 avril 2026

497 746 RCS BORDEAUX (2021 B 8416), dont le siège social est situé [Adresse 1], exerçant une activité de préparation de pâtisseries sèches, salon de thé et café, petite restauration, organisation d'atelier

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69fda095cdc6046d47069e0f

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

La participation à tous événements ou formations liés aux domaines précités (salons, expositions, ateliers, défilés). » La SAS HENIA COUTURE et, le cas échéant, les membres de la délégation du personnel

Source officielle
TCOM

1ère chambre

69e77ab5cdc6046d47042014

Commerce

3 juin 2025

3 juin 2025

le tracteur devra être restitué par le SAS SV-PRO à [Adresse 7], et aux frais de la SAS SV-PRO, Condamner la SAS SV-PRO au remboursement des frais de transport du tracteur de [Adresse 7] dans les ateliers

Source officielle
TCOM

Chambre 03

69f4514fcdc6046d472fa228

Commerce

9 mai 2025

9 mai 2025

Gestion : 2019 B 5455 a pour activité : création, acquisition la location la prise en location-gérance de tous fonds de commerce de boulangerie pâtisserie, la prise à bail, l'installation, lusine, ateliers

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f9dbcecdc6046d47a88f45

Commerce

4 mai 2026

4 mai 2026

emportée ou livrée ; Création, acquisition, location, prise de location-gérance de tous fonds de commerce, prise à bail, installation, exploitation de tous établissements, fonds de commerce, usines, ateliers

Source officielle
TCOM

MERCREDI

69d758bbcdc6046d479e207d

Commerce

25 mars 2026

25 mars 2026

aux secteurs de l'art, de la culture et des médias; organisation de tournées production et diffusion de spectacles ; production, édition et distribution de phonogrammes, organisation d'expositions, d'ateliers

Source officielle