vente et pose de produits de menuiserie métallique PVC, bois, pergolas, Kiosques - fabrication et vente d'accessoires de palin air tels que supports de plantes, kiosques, gloriettes, pergoles, serres, bâches

, C/ DEFENDERESSE SASU KB MOTORS,, [Adresse 3], Ne comparaissant pas, Le présent jugement a été délibéré conformément à la Loi par : * Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, * Jean-Claude BACH

contrat de dépôt en date du 17 octobre 2024, la SAS L'AMBITION, a sollicité le dépôt en ses locaux, sis [Adresse 5] à [Localité 3], d'un distributeur automatique de boissons chaudes de type EQUINOX 3 bacs

Il reste à évacuer des big bags de graines avec une croix noire. Ceux-ci ont une odeur nauséabonde.

signature électronique, portant sur la proposition commerciale d'un contrat d'assurance responsabilité civile décennale, référencé GRAARCD01-005254, ainsi que d'un contrat de protection juridique SERENI BAT

les fourches de l'outil se levaient toutes seules, traduisant une défectuosité certaine du matériel et a relevé les éléments suivants : * joystick à remplacer, * faisceau électrique principal, * batterie

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : STEPHANE FERRIER BERNARD ANCELY ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 57,23 DONT TVA : 9,54 Le 10 mars 2017 la SARL CV ARCHITECTURE a signé avec

et en premier ressort, Débats, clôture des débats et mise en délibéré lors de l'audience du 7 janvier 2026 en chambre du Conseil où siégeaient Christophe DUPORTAL, Président de Chambre, Jean-Claude BACH

Demandeur (s) : [W] (SAS) [Adresse 1] N° SIREN : 892 298 324 Représentant (s) : SELARL VINCKEL ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER AVOCATS A LA COUR SELARL ATLANTIC JURIS Défendeur (s) : NG PROMOTION devenue

PRESIDENT: CHRISTOPHE BAC JUGES : CAROLINE AMOROS BERNARD MARTIGNOLE ASSISTES DE ALEXANDRA MARTEL, COMMIS GREFFIER, DEPENS : 60,22 DONT TVA : 10,04 La société CA.VI.BO, exerçant une activité de commerce

Le ministère public, entendu dans ses réquisitions, s'est également montré favorable à la l'homologation du plan de cession malgré un prix bas mais aussi à la fin de la poursuite d'activité.

LA PROCEDURE : Par lettre recommandée du 10 février 2025, la société DIAC saisi le juge-commissaire de la procédure de liquidation de la société FERPLIER BATIEMENT aux fins de restitution du véhicule

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE BAR-LE-DUC 22/05/2026 JUGEMENT DU VINGT-DEUX MAI DEUX MILLE VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par Opposition

PARTIE(S) EN DEFENSE : * SARL AVI AGRO ALIMENTAIRE [Adresse 4] 28500 [Adresse 5], RCS CHARTRES 399 399 039, DÉFENDEUR - représenté(e) par Maître Guillaume BAIS, membre associé de la SCP BAIS & TORRE

chambres et armoires froides ; * BT Blue : abonnement internet fibre et téléphone ; * Bureau Veritas : contrat d'entretien bureau de contrôle ; * Canal + Business : abonnement Canal + chambres et bar

BACHE - K. DESCAZAUX-DUFRENE - C.

AD VALORIA, Maître Olivier COSTA, Avocat au barreau de Lyon) C / Monsieur [B] [A] Né le [Date naissance 1] 2001 à Kenitra (Maroc) [Adresse 2] Bénéficiaire de l'aide juridictionnelle N° BAJ : N-13055-

Tribunal de Commerce de Montpellier Ordonnance de référé du 21/05/2026 Demandeur (s) : [Y] [Adresse 1] [Localité 1] N° SIREN : 852 819 705 Représentant (s) : SELARL VINCKEL ARMANDET - LE TARGAT - BARAT BAIER