L'expert poursuit : « De plus la bride de sortie côté boîte de transfert est positionnée beaucoup trop haut par rapport à l'alignement de l'axe de sortie de la pompe hydraulique.

DEFENDEUR : [Localité 2] (SARL) immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le numéro 412 615 20 dont le siège social est [Adresse 3], Comparant et plaidant par Maître Alexandre BONNIE, avocat au barreau de BRIVE

Les FAITS : La société METIN SERVICES AUTOMOBILES est spécialisée dans le secteur de la réparation automobile et notamment le changement de pare-brise.

Cour, membre de la SELARL ME LAURENT NADAUD Monsieur [G] [R], [Adresse 4] comparaissant par Maître Louis MANERA, Avocat à la Cour L'affaire a été entendue en audience publique le 12 mars 2026 par Brice

CAMPOS Brice, Mme GIACOBBI Flora, Assesseurs. Prononcée le 9 octobre 2025 par mise à disposition au Greffe. Minute signée électroniquement par le Président et le Greffier.

DESIGNE pour cette procédure : Juge commissaire : Almerindo BRITO ; Juge-commissaire suppléant : Jean-Brice ROUVIERE ; Liquidateur : (selarl) Etude [V] représentée par Me [C] [U] et Me [B] [X] [Adresse

DESIGNE pour cette procédure : Juge commissaire : Almerindo BRITO ; Juge-commissaire suppléant : Jean-Brice ROUVIERE ; Liquidateur : (selarl) MJ Synergie représentée par Maître [A] [P] [Adresse 1]

Maître Henri-Michel GATA, Avocat à la Cour, L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice

Sociétés de Paris : 793853128 Autres établissements : * [Adresse 7] (principal) * RCS [Localité 2] - RCS [Localité 3] - RCS [Localité 4] - RCS [Localité 5] - RCS [Localité 6] - RCS [Localité 7] - RCS Brive

l'embouteillage à façon dans les domaines ou propriétés viticoles, au moyen d'unités mobiles d'embouteillage, et est assurée pour cette activité par ALBINGIA, dans le cadre de polices d'assurances n°MA1100464 « Bris

Avec brise roche hydraulique ; * Mini pelle sur chenilles NEUSON EZ26, 2,5T. N° série WNCE1003C00002728.

L'étude de ce devis indique la composition de la scie à ruban et plus précisément le fait que cette dernière est composée d'un pack hydraulique comprenant : * Un charge-billes à 3 brins ; * Un charge-billes

Les autres sommes correspondent aux frais de remise en état des véhicules (changement de pare-brise, de pneus, réparation de la carrosserie) et aux frais de rapatriement des véhicules.

de la SELARL MATHIEU RAFFY – MICHEL PUYBARAUD L'affaire a été entendue en audience publique le 5 juin 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice

débiteur sur la date de cessation des paiements ; Attendu que conformément aux articles L 641 - 1 IV et L 631 - 8 du code de commerce et sur le fondement notamment de la dette due au SIE de Roissy-En-Brie

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, [C] [O], Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Juges

suit : * Contrat 230055760 daté du 15 décembre 2022, portant sur un matériel « Quanto Scale », d'une durée irrévocable de 48 mois et des loyers mensuels de 225,92 € TTC, en ce compris une option « bris

l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 24 juin 2025, ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 11 décembre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Brice