AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PROCEDURES COLLECTIVES
69eb4f90cdc6046d475e344f
20 avril 2026
20 avril 2026
DES VINS ; TOUTES ACTIVITES SE RATTACHANT A LA DEGUSTATION, LA SOMMELLERIE ET L'ŒNOLOGIE ; ACHAT, VENTE, NEGOCE, IMPORTATION, EXPORTATION, REPRESENTATION ET DISTRIBUTION DE VINS, SPIRITUEUX, TOUTES BOISSONS
Source officielle9ème chambre
69f1609ccdc6046d47e8bb41
2 avril 2026
2 avril 2026
de salle de sport dédiée principalement à l'activité d'escalade en salle, et accessoirement proposant des espaces de détente, saunas et/ou de musculation, ainsi que de la restauration rapide et de boissons
Source officielleDECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION
69a7e559cdc6046d477444d1
27 janvier 2025
27 janvier 2025
salon de thé, confection, épicerie, vente et livraison de plats à emporter et à consommer sur place, vente de verrerie et goodies, vente à emporter, vente en ambulant de tous produits alimentaires, boissons
Source officielleChambre du conseil procédures collectives
69a09c4ccdc6046d47d797d5
3 avril 2025
3 avril 2025
La débitrice inscrite au RCS de SAINT-QUENTIN sous le numéro 948141437 / N° de Gestion : 2023 B 31 a pour activité : Ddscothèque, débit de boissons, bar de nuit, location de salles, animation événements
Source officielleProcédures Collectives
69dbb003cdc6046d47fc4f0d
7 avril 2025
7 avril 2025
REDRESSEMENT Par jugement du 22/01/2024, le tribunal de commerce de Meaux a ouvert une procédure de redressement judiciaire au bénéfice de : Sté LE RAPTOR [Adresse 1] Activité : Restauration rapide, boissons
Source officielleProcédures Collectives
69dbf371cdc6046d4703a065
7 juillet 2025
7 juillet 2025
REDRESSEMENT JUDICIAIRE LE TRIBUNAL, ATTENDU qu'à la date du 13/06/2025, l'entreprise ci-après nommée : Sté ESCAPE [Localité 1] [Adresse 1] Activité : Sports et loisirs, escape-Game, débit de boissons
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5fdf9cdc6046d47e2d3df
7 janvier 2026
7 janvier 2026
SARLU LES DOUCEURS D'APREMONT a déclaré exercer l'activité suivante : L'exploitation de tous fonds de commerce de boulangerie, pâtisserie, viennoiserie, chocolaterie, glace, confiserie, traiteur, boissons
Source officielleEnquêtes + Assignations Ouvertures - Chambre du conseil
69b637a1cdc6046d47b7e9a8
7 juillet 2025
7 juillet 2025
procédure de liquidation judiciaire simplifiée à l'égard de : Société en nom collectif SNC KABYLIA [Adresse 1] Activité : L'EXPLOITATION DE FONDS DE COMMERCE DE BRASSERIE, RESTAURANT, DEBIT DE BOISSONS
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7b3d8cdc6046d47d4a40e
6 janvier 2025
6 janvier 2025
AUDIENCE PUBLIQUE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALENCON TENUE LE 06/01/2025 LE TRIBUNAL, A LA DATE DU 27/12/2024, MME [S] [O] (EI), EXERCANT L'ACTIVITE DE RESTAURATION SUR PLACE ET A EMPORTER SANS VENTE DE BOISSONS
Source officiellePROCEDURES COLLECTIVES
69b7ca9bcdc6046d47d68c73
19 janvier 2026
19 janvier 2026
K] [G] [C] [S], [P] AGISSANT EN SA QUALITE DE REPRESENTANTE LEGALE DE LA SOCIETE [C] [S] (SARL), EXERCANT L'ACTIVITE D'EXPLOITATION DE TOUT FONDS DE COMMERCE D'EPICERIE, DE CAFE, BAR AVEC VENTE DE BOISSONS
Source officielleCHAMBRE B PROCEDURES COLLECTIVES
69c4a0bdcdc6046d47fada3f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Greffe du Tribunal de Commerce de RENNES par : EURL LR, [Localité 1], [Adresse 1] Enseigne : Domino's pizza Activité : Restauration rapide, pizzeria, snacking, sandwicherie, vente d'aliments et de boissons
Source officielleTrib. de Commerce
69c7c8c3cdc6046d47490f88
8 juillet 2025
8 juillet 2025
REIMS sous le numéro 910 722 354 et exploite un fonds de commerce d'exploitation par tous moyens, directement ou indirectement, de tous fonds de commerce de salon de thé, de vente de confiseries et de boissons
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e5458ccdc6046d47d544ac
19 mars 2026
19 mars 2026
Un montant principal de 7.159,73 euros à la demande de la société MONTANER PIETRINI BOISSONS pour non paiement de factures fournisseurs à laquelle il a été fait droit par ordonnance rendue le 21 octobre
Source officiellechambre 01
6a0478facdc6046d47972fd5
11 mai 2026
11 mai 2026
Marseille sous le n° 930 984 661 - 2024 B 4522 et exerce une activité d'achat et vente de produits alimentaires non réglementés, épicerie, prestation de service et ne comprend aucune activité de vente de boissons
Source officielleréférés - première chambre
69a1ee4ecdc6046d47f64c7d
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Adresse 4] [Localité 2] non comparant FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES En date du 28/02/2023, pour les besoins de l'exploitation de son fonds de commerce de bar, tabac, restaurant, débit de boissons
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69ddfc51cdc6046d472e0dd8
2 avril 2026
2 avril 2026
DELIBERE- Par jugement en date du 11 SEPTEMBRE 2024, ce Tribunal a prononcé la liquidation judiciaire de Kofi63 (SAS) - [Adresse 1], la production, fabrication et vente de de produits alimentaires, boissons
Source officielleChambre 03
69f266ffcdc6046d47026250
8 janvier 2025
8 janvier 2025
Adresse 4] [Localité 2] * Mme [S] [C] [F], [Adresse 5], [Localité 3] Activité : terminal de cuisson en boulangerie patisserie viennoiserie confiserie glace salon de thé restauration rapide sandwichs boissons
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL
69cbc39ccdc6046d479dcaa7
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Je vendrais aussi des boissons et des accompagnements pour les plats. -, [Adresse 3], Commet à cet effet, M. K.
Source officielleCHAMBRE DU CONSEIL Salle N°7
69e61cf7cdc6046d47e53349
14 janvier 2025
14 janvier 2025
à l'encontre de : Madame [E] [H] [J] [V] épouse [L] [Adresse 1] * Etablissement(s) * RCS [Localité 1] Activité : Boulangerie pâtisserie, alimentation générale, confiserie, pizzas, sandwiches, boissons
Source officielleJEUDI
69bdd561cdc6046d47625a6b
9 octobre 2025
9 octobre 2025
de la SAS W NEST, [Adresse 1], RCS B 910692458 (2022B00109) Activité : En France et à l'étranger, création, acquisition, exploitation ou mise en gérance de tout hôtel, gîte, restaurant, vente de boissons
Source officiellePage 19 sur 57
S.E. DES ETABLISSEMENTS BOISSIN
19/08/2026
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SARL BOISSIN VINCENT
19/07/2026
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BOISSINOT ELEVAGE DISTRIBUTION
16/07/2026
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BOISSIN, Albine-Jeanne, BOCCANFUSO
14/07/2026
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BOISSINOT ELEVAGE INSTALLATION
09/07/2026
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